24 févr. 2020
Le maire a la possibilité de moduler les horaires des écoles de sa commune. Cependant, cette possibilité est fortement limitée, et...
07 juin 2014
Améliorer la gouvernance des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), c’est trouver un juste équilibre entre une offre...
16 avr. 2014
Les parents doivent être informés des modalités de rentrée des élèves qui, le plus souvent au collège, s’effectue en ordre décalé.
15 oct. 2020
Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes enfants ont...
17 mai 2014
Horaires hebdomadaires d’enseignement des classes de 6e à la 3e.
15 oct. 2020
Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale...
26 juil. 2021
Ce tableau présente les principales nouvelles dépenses susceptibles d’être prises en charge par la commune, modulables selon le scénario des horaires...
20 févr. 2020
Suite au décret Hamon, le rythme scolaire préféré des familles est celui revu grâce au décret Hamon avec choix des horaires actuels et la matinée...
20 févr. 2020
L’organisation des roulements horaires est une tâche importante au quotidien, mais cela devient plus complexe encore dans le cadre de la continuité...
21 févr. 2020
Pourquoi a-t-il été nécessaire de développer une offre multi-accueil dans le monde de la petite enfance ? Le premier constat qui est à faire concerne...
15 mai 2014
Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement des...
22 févr. 2022
Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet,...
24 mars 2022
Cet arrêté municipal indique la plage horaire d’interdiction de la vente d’alcool à emporter, qui ne peut pas démarrer avant 20 heures et qui doit...
02 juin 2021
Même si les élèves de Segpa doivent, en principe, acquérir les compétences du socle commun, les horaires d’enseignement, et même les matières enseignées...
15 oct. 2020
Depuis le 1er juin 2011, date d’entrée en vigueur de la loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d’adaptation...
08 févr. 2019
En 1992, le ministre de l’Éducation de l’époque a jugé que l’ouverture internationale croissante et la multiplication des échanges justifiaient, au-delà...
26 avr. 2014
03 janv. 2013
L'aménagement des temps et des activités de l'enfant constitue un enjeu de société important. Comment concilier une organisation du temps scolaire centrée sur le mieux-être des enfants, les nouvelles formes de travail avec horaires [...]
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11 oct. 2012
Les CPE exerçaient jusqu'en 1982 sans aucune limite horaire de travail. C’est à cette époque qu’ils ont obtenu un cadre hebdomadaire de 39 heures. Suite aux mesures de 2000 relatives à l’annualisation du temps de travail [...]
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