INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : ressources documentaires

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine du travail auprès de l'Ordre des médecins (art. R. 4623-25 du ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  2011 ETSX1104600L relative à l'organisation de la médecine du travail (... Interne Médecin du travail ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  n o  2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  n o  2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  d'incompatibilité entre les fonctions de médecine du travail et de médecin d'aptitude ». La SNCF... un service de médecine du travail « classique » à visée uniquement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour... à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour... à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  pas que son bénéficiaire soit inapte au travail au sens de l'article L. 5421-1 du Code du travail ; que le moyen... Activité du médecin collaborateur dans les...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  pas que son bénéficiaire soit inapte au travail au sens de l'article L. 5421-1 du Code du travail ; que le moyen... Que devient le contrat de travail à l'issue de l'invalidation...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine du travail auprès de l'Ordre des médecins (art. R. 4623-25 du ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  2011 ETSX1104600L relative à l'organisation de la médecine du travail (... Interne Médecin du travail ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  n o  2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  n o  2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l'organisation de la médecine du travail a modifié les obligations... du 13 juillet 2014) portant diverses dispositions relatives à l'organisation de...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  d'incompatibilité entre les fonctions de médecine du travail et de médecin d'aptitude ». La SNCF... un service de médecine du travail « classique » à visée uniquement...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour... à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Réponse du Centre interservices de santé et de médecine du travail en entreprise (CISME) « Pour... à l'indemnisation du salarié déclaré inapte suite à un accident du travail...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  pas que son bénéficiaire soit inapte au travail au sens de l'article L. 5421-1 du Code du travail ; que le moyen... Activité du médecin collaborateur dans les...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  pas que son bénéficiaire soit inapte au travail au sens de l'article L. 5421-1 du Code du travail ; que le moyen... Que devient le contrat de travail à l'issue de l'invalidation...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 21 avr. 2017 - ref : 1120

  Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité

  de reclassement d’un salarié inapte formulées par le médecin du travail à en informer l’autre partie.... du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  accident du travail, maladie professionnelle, obligation de sécurité, document unique, prévention des risques professionnels

• 11 oct. 2018 - ref : 11305

  La demande d’allocation adulte handicapé auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

  c’est-à-dire que les avantages invalidité (pension d’invalidité), accidents du travail (rente) ou vieillesse... de son poste de travail ou en utilisant ses capacités, ou son potentiel via une reconversion professionnelle......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  0

• 27 sept. 2017 - ref : 0597

  Obtenir une reconnaissance de travailleur handicapé (RQTH)

  physique, sensorielle, mentale ou psychique  » ( art. L. 5213-1 du Code du travail ). La RQTH permet... et de la santé au travail (Carsat), la mutualité sociale agricole (MSA), les organismes de bilan ou de formation,......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Établissements de santé

• 20 févr. 2018 - ref : 3651

  Comment prendre en charge l’accident de travail et la maladie professionnelle des personnels médicaux contractuels ?

  bénéficiant d’un contrat de travail de 3 ans est reconnu définitivement inapte par le comité médical,... Reconnaissance de l’accident de travail et de la maladie professionnelle La reconnaissance......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident de travail, maladie professionnelle, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel

• 8 févr. 2012 - ref : 3635

  Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  Conditions d’octroi Tout accident survenu à l’occasion du travail doit faire l’objet... d’accidents du travail ou trois mois en matière de maladies professionnelles à compter de la date... professionnelle ou de la...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet

• 18 janv. 2012 - ref : 3501

  L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité

  et L. 512-15 du Code du travail et article R. 1423-11 du nouveau Code du travail). La loi... avec les établissements de travail protégé ( cf. articles L. 512-6 et L. 512-7 du Code du travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés

• 19 févr. 2012 - ref : 3553

  Quelles sont les possibilités de changement de corps et de filière dans la Fonction publique hospitalière ?

  au moins égale à deux ans. Le reclassement pour raison de santé Lorsqu’un fonctionnaire est reconnu inapte... à l’exercice de ses fonctions par suite d’altération de son état physique et que son poste de travail......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  concours interne, changement de corps et de filière, reclassement pour raison de santé, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé

• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  importante d’évaluation en fonction de la nature du travail et de la filière dans laquelle est engagé...   323-3 du Code du travail peuvent être recrutées en qualité d’agent contractuel dans les emplois... contractuel....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 18 juil. 2014 - ref : 3640

  Comment gérer le congé de maladie des personnels médicaux hospitaliers (PMH) ?

  hospitaliers bénéficiant de droits statutaires intervient au moment de l’arrêt de travail pour cause de maladie... dans l’année de référence qui précède le jour d’arrêt de travail le nombre de jours où le praticien......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de maladie, prise en charge, personnels médicaux hospitaliers, praticien hospitalier à plein-temps, praticien hospitalier à temps partiel, Sécurité sociale

• 2 févr. 2012 - ref : 3634

  Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel

  quelle que soit la durée de travail au cours de cette journée. Pour obtenir un congé de maladie ou le renouvellement... parvenir le volet 1 du certificat d’arrêt de travail émanant d’un médecin, d’un chirurgien-dentiste......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail

• 17 déc. 2011 - ref : 3623

  La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

  des ressources humaines de l’établissement dont il dépend un certificat d’arrêt de travail (volet 2 ou 3) émanant... soit, s’il le demande, reclassé dans un autre emploi, soit, s’il est reconnu définitivement inapte......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 18 déc. 2017 - ref : 3650

  Comment prendre en charge le congé de longue durée des personnels médicaux contractuels ?

  de ces congés, le praticien attaché ou attaché associé est reconnu définitivement inapte à la reprise du travail... effectuant 3 demi-journées de travail par semaine et reconnu par le comité médical atteint...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé de longue durée, prise en charge, personnels médicaux contractuels, assistant, praticien contractuel, praticien attaché

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Ressources humaines

• 26 avr. 2019 - ref : 2266

  Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail

  de licenciement pour inaptitude physique ( cf . '>Gérer un agent définitivement inapte à son poste de travail ).... 1985 , relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  inaptitude physique, inaptitude temporaire, incapacité de travail, reclassement professionnel, congés de maladie, comité médical

• 26 avr. 2019 - ref : 2267

  Gérer un agent inapte définitivement à son poste de travail

  de travail correspond à une incompatibilité entre son état de santé et les contraintes physiques... sur lequel il était précédemment affecté. L’ inaptitude définitive de l’agent à son poste de travail peut être établie......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  inaptitude physique, inaptitude définitive, incapacité de travail, reclassement professionnel, retraite pour invalidité, licenciement pour inaptitude physique

• 5 déc. 2011 - ref : 2578

  Licencier un agent définitivement inapte à tout emploi

  de travail qui peut être étudié avec le médecin préventeur. Le rapport du médecin du travail ou du médecin expert... l’indemnité de licenciement de l’agent inapte Le mode de calcul de l’indemnité varie selon que...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  licenciement, inaptitude, indemnité, allocations chômage, procédure, indemnisation

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  janvier 2012 ETST1200303D relatif à l'organisation de la médecine du travail (... en médecine du travail auprès de l'Ordre des médecins (art. R. 4623-25 du ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl2618583

  Temps de travail

  du 26 janvier 1984 sur la réduction du temps de travail dans la fonction publique renvoie pour l’essentiel... de travail dans la fonction publique d’État. Son article 1 indique en effet que les règles relatives......

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  2011 ETSX1104600L relative à l'organisation de la médecine du travail (... Interne Médecin du travail ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl9439063

  L'hygiène et la sécurité du travail

  de sécurité et des conditions de travail ou la mise en place d'un service de médecine préventive.... du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 5 févr. 2014 - ref : 5644

  Les situations de stress au travail

  cette définition comme trop généraliste et inapte à décrire l’ensemble des processus mis en jeu, l’Agence... le stress comme la conséquence des contraintes au travail et de l’état de tension généré par la perception......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  stress, risques psychosociaux, situation stressante

• 15 juil. 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  Règlement des horaires variables Organisation du travail... négociée du temps de travail ( JO du 20 janvier 2000, p. 9751).... relatif à l'aménagement...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

INAPTE MÉDECINE DU TRAVAIL : Administration locale

• 27 mars 2014 - ref : 5400

  La médecine professionnelle

  de la spécialité de médecine du travail , ou en qualité de non titulaire. Il existe une pénurie de médecins... Quelles sont les missions du service de médecine professionnelle ? La surveillance...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste

• 15 déc. 2015 - ref : 5399

  Reclasser un agent

  du service de médecine professionnelle (dite aussi du travail ou préventive) et la description du poste... par le comité médical inapte à toute fonction, il doit être placé en disponibilité d’office pour...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement

• 13 janv. 2015 - ref : 2528

  Assurer le suivi des accidents de service

  n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine... du travail ). Ces informations serviront à : définir l’ imputabilité de l’accident...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  accident de service, déclaration d’accident, enquête accident, commissions de réforme, accident imputable au service, arbre des causes

• 19 oct. 2017 - ref : 1879

  Effectuer une demande d’armement de sa police municipale

  par la médecine du travail et doit dater de moins de 15 jours à la date de la demande ( CSI, art. R. 511-18... pas sa formation, ou s’il est jugé inapte par les moniteurs en maniement des armes de...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  armement, armes, police municipale, demande d’armement, détention d’armes

• 17 nov. 2011 - ref : 3763

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  Vérifier la conformité de l’arrêt de travail Le fonctionnaire en position d’activité a droit,... (généraliste ou spécialiste) ou un chirurgien-dentiste. L’ arrêt de travail peut valablement être établi... le volet 3...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  du Code du travail . À retenir Les collectivités territoriales et leurs établissements publics... avec des entreprises adaptées, des centres de travail à domicile ou des établissements et services d’aide......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité

• 13 mars 2014 - ref : 6652

  Gérer les personnels en situation de handicap

  au travail en milieu ordinaire La non-discrimination Selon ce principe, la loi sur le handicap... affirme et donne la priorité au travail en milieu ordinaire, reprenant, en cela, la loi n° 83-634... des...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  handicap, MDPH, aménagement de poste, FIPHFP, RQTH