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LOTS GEOGRAPHIQUES

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LOTS GEOGRAPHIQUES dans les ressources documentaires

Communiquer autour du PLU (plan local d’urbanisme)

Les acronymes POS, PLU et aujourd’hui PLUi (pour intercommunal) ressemblent aujourd’hui à des formules peu accessibles à l’ensemble de la population....

15 févr. 2019

#Urbanisme #enjeux #participation #clarification #mise en cohérence #loi #PLUi

Indemnité de sujétion géographique

09 oct. 2019

#indemnité #sujétion géographique

Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament

La fiche Cerfa renseigne les rubriques suivantes : patient traité, produit (nom, voie, posologie, début, fin d’indication), effet, gravité, évolution,...

22 déc. 2020

#médicament #effet indésirable #pharmacovigilance

Savoir mettre en œuvre le financement de l’aménagement : la convention de [...]

Lorsqu’une construction est édifiée sur un terrain n’ayant pas fait l’objet d’une cession, location ou concession d’usage consentie par l’aménageur...

29 oct. 2020

#ZAC #ZAC à maîtrise foncière partielle #financement de l’aménagement #convention de participation #permis de construire #autorisation de lotir #équipements publics

Appréhender les différentes modalités de division du sol et de l’espace

Si le lotissement apparaît comme la référence principale en matière de division de l’espace, son régime a profondément évolué depuis plusieurs années....

07 nov. 2013

#division #copropriété #volume #PLU #permis de construire #lotissement #association syndicale #permis d’aménager #déclaration préalable

Le lotissement : de sa création à sa disparition

Le lotissement est la division en propriété ou en jouissance d'une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet de créer...

19 avr. 2017

#lotissement #autorisation de lotir #permis d’aménager #déclaration préalable d’aménager #division foncière #cahier des charges #association syndicale #projet architectural

Modèle de bilan d’application de la clause sociale

Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte sur les caractéristiques du lot concerné par la clause...

20 févr. 2020

#clause sociale #bilan d’application

Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation

Ce modèle aide à la rédaction de l’arrêté d’autorisation de la vente des lots par anticipation.

20 févr. 2020

#lotissement #permis d’aménager #vente des lots par anticipation #publicité et commercialisation des lots #délivrance des permis

Tableau récapitulatif du dispositif de recensement et d’attribution de [...]

Le tableau donne les modalités d’attribution du numéro d’inventaire pour les biens individualisables, les biens acquis par lot, les biens de faible...

21 déc. 2020

#inventaire #biens individualisables #biens acquis par lot #biens de faible valeur #fonds documentaires

Améliorer la prise en charge des AVC par la télémédecine

L’amélioration de la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC) est l’une des priorités nationales de santé publique du fait du nombre...

29 avr. 2015

#télémédecine #AVC #qualité #sécurité

Des territoires pertinents à déterminer

Cette grille, qui croise les territoires en fonction des différents partenaires portant les politiques publiques, permet d’identifier les niveaux géographiques,...

20 févr. 2020

#partenaires #géographie #territoires #ABS

Anticiper les évolutions de la Silver économie dans le secteur de l’aide à [...]

Aujourd’hui, le « baby-boom » français a laissé place au « papy-boom ». La population française est vieillissante,...

13 avr. 2017

#Silver économie #services à la personne #personnes âgées #travail #aide à domicile #technologies pour l’autonomie #domotique #objets connectés

Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir.

L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la commande...

27 juil. 2021

#allotissement #marché global #mode de dévolution #besoin unique #PME

RT 2005 neuf - les seuils par zone géographique

Ces niveaux de consommation se traduisent en déperditions d’énergie. Pour chaque type de paroi, des valeurs de déperdition sont données avec des seuils...

28 mai 2021

#RT 2005 #bâtiment neuf #seuils par zone géographique

Construction d’un critère d’achat durable en matière de services [...]

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’achat durable recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats...

20 févr. 2020

#achat durable #critères #services d’organisation #événements

Programme d’enseignement moral et civique pour l’école élémentaire et le [...]

Mis en place dès la rentrée 2015, l’EMC est principalement prise en charge au collège par le professeur d’Histoire-Géographie. Mais ses objectifs et...

15 oct. 2020

#enseignement moral et civique #collège

Déclaration de mise en location de logement (formulaire Cerfa n° 15651*01)

Ce formulaire est adressé par le propriétaire du logement à l’autorité compétente en charge de l’instruction de la demande si le secteur géographique...

26 mars 2021

#location #péril #habitat indigne #mise en location #déclaration

Déclaration préalable de travaux pour les lotissements et autres divisions [...]

Dès réception d’une déclaration préalable, la collectivité doit délivrer au déposant un récépissé de dépôt, lui indiquant le délai d’instruction de...

26 mai 2021

#formulaire Cerfa 13702 #déclaration préalable #travaux #récépissé #pièces à fournir #lotissement #aménagement #divisions foncières #division de terrain