# LOTS GEOGRAPHIQUES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LOTS GEOGRAPHIQUES » mises à disposition de la fonction publique.

LOTS GEOGRAPHIQUES dans les ressources documentaires

LOTS GEOGRAPHIQUES : Marchés publics

Savoir analyser les candidatures

La question de l’analyse des candidatures est centrale dans le droit de la commande publique. L’exigence de niveaux minimaux de capacité est [...]

15 oct. 2020  -  Intégral Marchés publics

#candidature #sélection

Maîtriser les spécificités des marchés passés par des entités [...]

La réglementation des marchés publics distingue les pouvoirs adjudicateurs des entités adjudicatrices. Cette différence a un impact sur les [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#pouvoir adjudicateur #entité adjudicatrice

Mettre en œuvre la procédure adaptée

La procédure adaptée est une procédure dont les modalités sont librement fixées par le maître d’ouvrage en fonction de la nature et des [...]

24 sept. 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#procédure adaptée #Mapa

Choisir la procédure de passation

Le choix de la procédure de passation du marché est essentiel, en premier lieu parce qu’il conditionne la régularité du marché qui sera conclu [...]

23 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#procédure formalisée #procédure adaptée

Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

Une fois le cahier des charges rédigé, il convient de définir les critères qui vous permettront de choisir l’offre la [...]

23 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#candidature #offre

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

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LOTS GEOGRAPHIQUES : Aménagement des Territoires

Commande publique : définir son besoin en tenant compte du développement durable

La commande publique peut être un levier pour mettre en œuvre une politique de développement durable, et notamment pour appliquer les [...]

15 sept. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#définition du besoin #cahier des charges

Passer à la logistique urbaine durable

La logistique urbaine est une orientation qui doit permettre à la ville d’améliorer son bilan carbone, de réduire les externalités négatives [...]

22 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#logistique urbaine #distribution

Saisir les dispositions particulières au littoral

Dans un but de protection et de mise en valeur, la loi n o 86-2 du 3 janvier 1986 a introduit dans le Code de l’urbanisme un ensemble de [...]

07 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCOT #PLU

Le plan local d’urbanisme intercommunal

La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains a introduit les plans locaux [...]

21 avr. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCoT #PLU

Comprendre le régime de protection du littoral

Dans un but de protection et de mise en valeur, la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 a introduit dans le Code de l’urbanisme un [...]

23 juil. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#SCoT #PLU

Favoriser l’achat local dans les marchés publics

À titre liminaire, il convient d’indiquer que la philosophie du droit de la commande publique n’est pas de permettre de favoriser l’achat [...]

20 juin 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#achat local #achat public local

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LOTS GEOGRAPHIQUES : Culture & communication

Concevoir des supports accessibles pour tous

On dénombre plus de cinq millions de personnes handicapées en France, soit près de 10 % de la population. La loi n° 2005-102 du [...]

23 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#handicap #universalité

Inauguration d’une rue

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une rue. Il entre dans ses attributions de faire procéder par le [...]

20 févr. 2013  -  Intégral Culture et communication

#Odonymie #nom de rue

Constituer un réseau professionnel

Si la communication des collectivités repose souvent sur la mise en place de supports et d’actions formalisés relevant de stratégies [...]

12 juin 2012  -  Intégral Culture et communication

#dircom #réseau

Programmer une compagnie de cirque

Avec les arts de la rue, le cirque passe pour être la forme artistique la plus populaire. C’est dire son importance dans une stratégie [...]

30 mai 2012  -  Intégral Culture et communication

#cirque #cirque traditionnel

Accueil du Tour de France dans la commune

Le maire doit prononcer un discours pour le départ d’une étape du Tour de France depuis sa commune. L’accueil de cette course mythique est une [...]

14 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#Tour de France #vélo

Présentation d’un projet d’éco-quartier

Si les politiques environnementales disposent aujourd’hui d’outils plus précis et crédibles, la ville en est le principal lieu [...]

11 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#écoquartier #ville

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LOTS GEOGRAPHIQUES : Gouvernance Locale

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits [...]

On constate aujourd’hui un véritable engouement de l’opinion publique pour « le consommer local ». Les collectivités n’échappent pas [...]

19 mai 2020  -  Gouvernance communale

#circuits courts #agriculture durable

Définir et faire évoluer l’intérêt communautaire

L’intérêt communautaire résume la nécessité de fixer une ligne de partage entre les compétences communales et celles détenues par son [...]

03 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#compétence #intercommunalité

Définir un allotissement adapté

L’allotissement est une notion importante en matière d’achat public. Il est le fractionnement d’un marché en plusieurs sous-ensembles appelés [...]

10 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#allotissement #lot

Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir. L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la [...]

18 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#allotissement #marché global

Élaborer ou réviser un plan de déplacement urbain

Le plan de déplacement urbain (PDU) est un document de planification sectorielle qui s’intègre dans les documents d’urbanisme. Il doit ainsi [...]

14 juin 2018  -  Gouvernance communale

#PDU #PLU

La création et la gestion des équipements sportifs

Propriétés, dans leur immense majorité, des collectivités locales, les équipements sportifs contribuent dans leur diversité (stades, piscines, [...]

02 déc. 2014  -  Intégral Gouvernance locale

#équipements sportifs #gestion

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LOTS GEOGRAPHIQUES : Ressources humaines

La rupture conventionnelle du fonctionnaire hospitalier titulaire

Si les modalités d’ouvrir et refermer une parenthèse dans la carrière d’un fonctionnaire hospitalier sont plurielles (détachement, mise à [...]

09 juil. 2020  -  Intégral Santé

#titulaire #rupture conventionnelle

Compétences des juridictions administratives

Un nombre important de litiges entre les contractuels et leurs employeurs publics se déroulent devant les juridictions administratives. [...]

19 juil. 2019  -  Les contractuels de la fonction publique

#compétence territoriale #compétence matérielle

La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte [...]

Le contexte socio-économique a récemment amorcé un virage radical marqué par deux grandes tendances  : l’accroissement des [...]

20 févr. 2018  -  L’essentiel du droit de la santé

#coopération #mobilité

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LOTS GEOGRAPHIQUES : Services à la population

Organiser un événement public

Le directeur de l’ALSH, l’équipe et les élus souhaitent organiser un événement public : kermesse, rencontre intercentres, tournoi [...]

09 févr. 2012  -  Intégral Services à la population

#événement #kermesse

Mesurer et faire diminuer le sentiment d’insécurité dans votre commune

Le sentiment d’insécurité a été parfois apprécié par les autorités publiques comme « irrationnel », « imaginaire ». Il est [...]

07 juin 2011  -  Intégral Services à la population

#sentiment #insécurité

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