#

marche%CC%81-de-conception-re%CC%81alisation

picto actu

marche%CC%81-de-conception-re%CC%81alisation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

marche%CC%81-de-conception-re%CC%81alisation dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Les marchés globaux de performance (MGP)
Les marchés globaux de performance (MGP) viennent remplacer, d’une part, les marchés de conception, de réalisation, d’exploitation ou de maintenance (Crem) et, d’autre part, les marchés de réalisation et d’exploitation…

17/01/2024

#Type de marché #Énergie

Fiche pratique sur la procédure de conception-réalisation d’un marché
Cet outil regroupe l’ensemble des informations à connaître sur la procédure de passation d’un marché de conception-réalisation (textes applicables, définition, conditions de recours, déroulement de la procédure) sous l'ancien Code…

05/09/2018

#Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Prévoir les clauses impératives d’un contrat de conception-réalisation
Le Code de la commande publique (CCP), dans ses dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique, impose de dissocier la mission de maîtrise d’œuvre de celle de l’entrepreneur pour la…

07/12/2021

#Marché de conception réalisation #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Déterminer les éléments de mission dans le cadre d’un marché global
Depuis le 1er juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du 5 mai 2017 a adapté les missions de la maîtrise d’œuvre à la…

05/12/2021

#Construction immobilière #Avant projet #Exécution technique du marché #Marché de conception réalisation #Marché de travaux #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition…
La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui engendre parfois des retards. Les procédures peuvent…

06/05/2019

#Programmation des achats #Marché récurrent
picto marches-publics

Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
Les marchés de maîtrise d’œuvre, parce qu’ils débouchent sur la conception d’un ouvrage, la remise d’études, sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits…

11/05/2021

#CCAG #Achat de prestations intellectuelles
picto institutions-et-administration-territoriale

Le marché global de performance énergétique à paiement différé (MGPEPD)
La loi n° 2023-222 du 30 mars 2023 a créé, à titre expérimental, un nouveau marché global de performance à paiement différé (MGPEPD). Ce nouveau contrat est mis en œuvre afin d’accélérer…

25/01/2024

#Collectivité territoriale #Marché de conception réalisation #Énergie
picto institutions-et-administration-territoriale

Passer un marché en conception-réalisation
La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs économiques ou à un seul opérateur…

02/01/2024

#Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public #Marché de travaux
picto marches-publics

Savoir utiliser le marché de conception-réalisation
La conception-réalisation permet au maître d’ouvrage de confier simultanément la conception (études) et la réalisation (exécution des travaux) d’un ouvrage à un groupement d’opérateurs économiques ou à un seul opérateur…

15/01/2019

#Marché de travaux #Conception-réalisation dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
L'organisation d'un événement est un moment idéal pour sensibiliser au développement durable et partager de bonnes pratiques.Plusieurs éléments doivent être pris en compte : la qualité environnementale de l’événement (lieu et…

24/03/2018

#Achat durable #Marché de services
picto marches-publics

Optimiser les achats liés à une opération de travaux
Les achats de travaux représentent une part importante de l’achat public national. Ces marchés représentent environ 35 % des marchés en nombre et 27 % en montant (source : Observatoire économique…

13/12/2023

#Marché de travaux #Programmation des achats
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des…
La conception différenciée a pour but d'inscrire la création d'espaces verts dans une démarche de développement durable. En prenant en compte dès la conception des espaces, les impacts potentiels de…

21/12/2014

#Espaces verts #Achat durable
picto marches-publics

Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Type de marché #Énergie
picto action-sociale

Réaliser son étude de marché pour créer une structure de…
L’étude de marché est fondamentale car elle permet de vérifier l’opportunité de vous lancer et de définir la stratégie optimale pour atteindre vos objectifs. Si elle ne représente pas un…

06/09/2016

#Service d'aide à domicile #Étude préalable
picto marches-publics

Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

24/04/2024

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Voir tous les articles publiés