Marchés de nettoyage
Marchés de nettoyage dans l'actualité
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Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
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Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
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Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre… -
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Réforme du code des marchés publics : le régime financier des marchés
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 modifie peu les règles en relation avec le financement et le règlement…
Marchés de nettoyage dans les ressources documentaires
Passer un marché de nettoyage intégrant des considérations environnementales et…
01/02/2023
Historique et descriptif des marchés de nettoyage des locaux
24/05/2019
Fiche action pour la mise en place d'un nouveau marché…
26/10/2021
Comment externaliser les prestations de nettoyage des locaux scolaires ?
02/12/2022
Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…
24/05/2019
Mettre au point le calendrier de la consultation dans le…
13/12/2023
Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
23/02/2024
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Avis de marché
12/01/2020
Tout savoir sur la résiliation du marché
01/01/2024
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
15/09/2022
Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
08/06/2016
Une offre pour chaque métier
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