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NOMENCLATURE M14

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NOMENCLATURE M14 dans les ressources documentaires

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite...

30 mars 2020

#chapitre #article #comptabilité #nature #plan #comptes #budget #vote #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite n’est pas obligatoirement...

02 juin 2021

#Chapitre #article #nomenclature #fonctionnelle #budget #voté #fonction #niveau #mode #opérations réelles #ordre

L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82),...

20 sept. 2021

#budget #calendrier budgétaire #composantes du budget #instruction comptable M4 #instruction comptable M22

La dernière modification annuelle de l’instruction comptable M14

L’arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et...

23 janv. 2021

#nomenclature M14 #instruction comptable M14 #modification #mise à jour #article #amortissement #subvention

Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.

La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...

26 oct. 2020

#Maquette M14 #budget #primitif

Nomenclature inversée

Identifier le numéro du compte sur lequel doit être enregistrée l’écriture comptable d’une dépense ou d’une recette, n’est pas facile ; la liste...

22 avr. 2020

#Imputation #nomenclature comptable #comptes par nature

Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties

Cet extrait du Code général des impôts vous présente la nomenclature type nationale pour les locaux et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8...

16 févr. 2021

#classification communale #valeur locative cadastrale #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel

Principes généraux de la réparation du dommage corporel

L’engagement de la responsabilité suppose traditionnellement trois conditions : un fait générateur, un dommage et un lien de causalité.

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08 févr. 2018

#responsabilité réparatrice #dommage corporel #préjudice indemnisable

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature [...]

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité...

22 avr. 2020

#budget #vote #mode #nature #fonction

Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires...

27 juin 2017

#Annexes #budgétaires #maquette #dématérialisation #ACTES #TotEM

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le budget 2004, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par l’instruction comptable M52.

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23 janv. 2021

#département #instruction M52

Nomenclature des niveaux de formation et diplômes professionnels

Le tableau sert de référence à la commission nationale de certification professionnelle pour vérifier la maîtrise professionnelle délivrée par un diplôme...

02 mars 2020

#Niveau de formation #niveau de certification

Le codage et la nomenclature des comptes

Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes.

21 févr. 2020

#code d’activité #codage #nomenclature

Nomenclature Nadège

Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.

23 avr. 2021

#besoin #détermination des besoins #computation des seuils

Le résultat du compte administratif

Le budget prévoit, en section de fonctionnement, un prélèvement complémentaire sur les recettes de fonctionnement qui constitue un autofinancement complémentaire...

05 sept. 2019

#Compte #administratif #résultat #reprise #autofinancement

La nomenclature des jardins

Il existe de nombreuses définitions des jardins selon que l’on adopte un prisme paysager, environnemental, botanique, historique, ethnologique, sociologique.......

23 juil. 2020

#ICOMOS-IFLA #charte de Florence #jardin remarquable #jardin historique #jardin ouvrier #jardins partagés

Le référentiel budgétaire et comptable M57

L’article 56 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique précise que les règles de...

23 oct. 2019

#instruction #M57 #comptabilité

Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, [...]

Après avoir établi votre nomenclature achat, vous devez vérifier très régulièrement que la valeur de vos achats respecte les seuils prévus par le Code...

07 mai 2019

#nomenclature achat #suivi #article 27 #seuils