# PAYER ARTISTE SPECTACLE

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PAYER ARTISTE SPECTACLE dans l'actualité

L’assurance chômage est un régime de protection contre la perte d’emploi dont les règles sont régulièrement négociées par les partenaires [...]

#chômage #convention d’assurance chômage

Comme les fonctionnaires, les agents contractuels doivent se consacrer pleinement aux fonctions qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer [...]

#activité principale #activité accessoire

Les employeurs du secteur public n’étant pas tenus de s’affilier au régime interprofessionnel d’assurance chômage Unédic, ils n’y contribuent [...]

#adhésion à l’Unédic #apprentis

Un agent placé à la retraite a la possibilité de cumuler sa pension avec des revenus tirés d’une activité professionnelle exercée pendant sa [...]

#CNAV #CNRACL

Une collectivité dans le cadre de la valorisation de son patrimoine funéraire, de cérémonies ou de commémorations peut être conduite à [...]

#droit d’auteur #image

Le directeur de l’ALSH, l’équipe et les élus souhaitent organiser un événement public : kermesse, rencontre intercentres, tournoi [...]

#événement #kermesse

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée