# PAYER ARTISTE SPECTACLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « PAYER ARTISTE SPECTACLE » mises à disposition de la fonction publique.

PAYER ARTISTE SPECTACLE dans l'actualité

Sécurité

Emmanuel Macron impose un couvre-feu en Île-de-France et dans [...]

Emmanuel Macron a annoncé mercredi 14 octobre 2020 que des couvre-feux seraient imposés dès samedi 17 octobre pour un mois, voire [...]

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PAYER ARTISTE SPECTACLE dans les ressources documentaires

PAYER ARTISTE SPECTACLE : Culture & communication

Choisir la bonne organisation pour son service de presse

Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Culture et communication

#métier #attaché presse

Élaborer une newsletter : enjeux, approche technique et contenus

La newsletter , infolettre ou lettre d’information électronique est un outil complémentaire au site Internet, qui prend la forme d’un [...]

29 oct. 2019  -  Intégral Culture et communication

#newsletter #CNIL

La formation professionnelle : généralités

La loi du 5 septembre 2018 a profondément réformé la formation professionnelle. Les nouvelles règles, qui ont pris effet au 1 er [...]

04 juil. 2019  -  Intégral Culture et communication

#Formation #professionnelle

Organiser la Fête de la musique dans sa ville

La Fête de la musique a été créée pour valoriser les pratiques musicales amateurs, au plus près des habitants, dans leurs quartiers. Mais au [...]

29 mai 2019  -  Intégral Culture et communication

#fête de la musique #concert

Le prélèvement à la source des intermittents du spectacle

L’article 60 de la loi du 29 décembre 2016 institue le prélèvement à la source (PAS) de l’impôt sur le revenu. Ce prélèvement [...]

16 nov. 2018  -  Intégral Culture et communication

#impôt sur le revenu #prélèvement à la source

Comprendre la loi relative à la liberté de création, à l’architecture et [...]

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal officiel [...]

14 avr. 2017  -  Intégral Culture et communication

#loi LCAP #liberté de création

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PAYER ARTISTE SPECTACLE : Ressources humaines

Cadre juridique et agents bénéficiaires de l’assurance chômage

L’assurance chômage est un régime de protection contre la perte d’emploi dont les règles sont régulièrement négociées par les partenaires [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#chômage #convention d’assurance chômage

Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun

Comme les fonctionnaires, les agents contractuels doivent se consacrer pleinement aux fonctions qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#activité principale #activité accessoire

Modalités de prise en charge de l’assurance chômage

Les employeurs du secteur public n’étant pas tenus de s’affilier au régime interprofessionnel d’assurance chômage Unédic, ils n’y contribuent [...]

21 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#adhésion à l’Unédic #apprentis

Règles de cumul pension – rémunération d’activité

Un agent placé à la retraite a la possibilité de cumuler sa pension avec des revenus tirés d’une activité professionnelle exercée pendant sa [...]

27 mai 2014  -  Intégral Ressources humaines

#CNAV #CNRACL

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PAYER ARTISTE SPECTACLE : Services à la population

Le droit d’auteur en matière funéraire

Une collectivité dans le cadre de la valorisation de son patrimoine funéraire, de cérémonies ou de commémorations peut être conduite à [...]

13 juil. 2016  -  Intégral Services à la population

#droit d’auteur #image

Organiser un événement public

Le directeur de l’ALSH, l’équipe et les élus souhaitent organiser un événement public : kermesse, rencontre intercentres, tournoi [...]

09 févr. 2012  -  Intégral Services à la population

#événement #kermesse

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PAYER ARTISTE SPECTACLE : Gouvernance Locale

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

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