PAYER ARTISTE SPECTACLE
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Ressources documentaires
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Formation
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PAYER ARTISTE SPECTACLE ?
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PAYER ARTISTE SPECTACLE : ressources documentaires
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Finances et comptabilité
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22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
, artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du corps de réserve... ou partiellement (art. 1464 du CGI) ; les entreprises de spectacles vivants, les entreprises......
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
concernent les catégories de travailleurs suivantes : 1 o Artistes... et techniciens intermittents du spectacle ; 2 o Mannequins ; 3... ,...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
concernent les catégories de travailleurs suivantes : 1 o Artistes... et techniciens intermittents du spectacle ; 2 o Mannequins ; 3... ,...
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
à un professionnel du spectacle des prestations de billetterie et de promotion d’un festival (CE, 23 mai 2011,...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
concernent les catégories de travailleurs suivantes : 1 o Artistes... et techniciens intermittents du spectacle ; 2 o Mannequins ; 3... ,...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
concernent les catégories de travailleurs suivantes : 1 o Artistes... et techniciens intermittents du spectacle ; 2 o Mannequins ; 3... ,...
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Action sociale et solidaire
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7 mars 2012 - ref : 4347
Les acteurs externes de l’animation
devant un spectacle peu stimulant, se crisper devant quelque chose de trop bruyant et ne plus vouloir revenir…... Site du Guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO), qui permet la déclaration et le paiement...
bénévoles, acteurs, partenaires, rôles, activités, ateliers
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Ressources humaines
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19 oct. 2017 - ref : 8839
Modalités de prise en charge de l’assurance chômage
que le spectacle vivant, c’est-à-dire les représentations sur scène avec la présence d’au moins un artiste... particulières d’adhésion pour certains agents, tels les intermittents du spectacle (adhésion...
adhésion à l’Unédic, apprentis, assurance-chômage, auto-assurance, convention de gestion, intermittents du spectacle -
21 oct. 2017 - ref : 8834
Cadre juridique et agents bénéficiaires de l’assurance chômage
du droit aux allocations chômage. Intermittents du spectacle L’adhésion au régime d’assurance chômage... procéder à la déclaration préalable d’embauche ; déclarer et payer l’ensemble des cotisations......
chômage, convention d’assurance chômage, assurance chômage -
17 juin 2019 - ref : sl3568040
Conséquences financières de la cessation des fonctions
d’Assurance chômage dues par les employeurs d’intermittents du spectacle ou relevant du régime expatrié.... de certaines catégories d’agents, tels que les « intermittents du spectacle » cf. Chap. 7/5...
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27 mai 2014 - ref : 6377
Règles de cumul pension – rémunération d’activité
du CPCM) : activité exercée en qualité d’artiste du spectacle, mannequin, artiste auteur d’œuvres ;...
CNAV, CNRACL, cumul emploi retraite, Ircantec, pension de vieillesse, régime général -
17 juin 2019 - ref : sl3568040
Cessation des fonctions
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17 juin 2019 - ref : sl9435078
La rémunération
spéciaux de retraite et de Sécurité sociale (12 heures pour les professeurs d'enseignement artistique et 15... heures pour les assistants et assistants spécialisés d'enseignement artistique... de la collectivité ou de...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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17 juin 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
d'une période de paie, il est tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les douze mois... que la caisse primaire à laquelle la loi ne confère aucun droit au paiement prioritaire ; il en résulte...
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12 avr. 2017 - ref : 8764
Obligation d’exclusivité et règles de cumul d’activités de droit commun
d’orchestre est une production d’œuvres artistiques (CAA Marseille, 19 décembre 2002, n° 00MA01859,... pratiquant des activités à caractère artistique peuvent exercer des professions libérales dès lors... et...
activité principale, activité accessoire, cumul d’activités publiques, cumul entre activité publique et privée, activité privée interdite, cumuls libres
PAYER ARTISTE SPECTACLE : Administration locale
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15 janv. 2018 - ref : 2781
Réaliser une brochure de saison culturelle
ne « passe au travers ». Les salles de spectacle s’adresseront aux tourneurs qui fourniront des dossiers... A noter Nombre de compagnies du spectacle vivant ne se contentent plus de fournir des dossiers......
saison culturelle, plaquette, culture, rentrée, spectacle, animations -
29 mai 2019 - ref : 4380
Organiser la Fête de la musique dans sa ville
qui lance un artiste ou un groupe et qui cherche à le faire tourner le plus possible, à développer... sa notoriété. Cela vous permettra de ne pas payer une réputation ou une renommée et garantira (en théorie)...
fête de la musique, concert, musique, scène ouverte -
19 déc. 2018 - ref : 2956
Culture jeune et culture scolaire
des équipements culturels : salles de cinéma, médiathèques, lieux de spectacle vivant, lieux d’exposition,...
formes de culture, pratiques culturelles, technologies numériques, digital natives -
13 juil. 2016 - ref : 9884
Le droit d’auteur en matière funéraire
avant de les réutiliser. Certains peuvent provenir de banques d’images privées et il est nécessaire de payer un droit...
droit d’auteur, image, photo, vidéo, copyright, publication -
19 avr. 2018 - ref : 3721
Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents graphiques
aux activités créatives, artistiques et de spectacle, musées et autres activités culturelles d’intérêt collectif... répondant à la définition d’établissement de spectacles cinématographiques mentionnée...
zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles, zones naturelles et forestières, pastillage, transfert de COS -
9 févr. 2012 - ref : 3311
Organiser un événement public
de problèmes, leur expertise est indispensable. Attention Si des prestataires et/ou des artistes... sont invités, leur statut est vérifié (association, intermittent du spectacle, auto... . Les cas particuliers...
événement, kermesse, manifestation -
22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
, artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du corps de réserve... ou partiellement (art. 1464 du CGI) ; les entreprises de spectacles vivants, les entreprises......
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative
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