# QUALIFIER

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUALIFIER » mises à disposition de la fonction publique.

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QUALIFIER dans les ressources documentaires

Liste des équivalences pour exercer la fonction d’animateur ou de directeur

Liste des équivalences validée par la Direction départementale de la cohésion sociale à laquelle se référer pour avoir le nombre suffisant d’animateurs...

20 févr. 2020

#équivalences #diplôme #animateur #fonction #directeur #brevet

Actes « usuels », actes « importants » : l’éclairage de la jurisprudence

Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés...

15 oct. 2020

#autorité parentale #actes usuels #actes importants #recours #jurisprudence

Bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps du personnel ouvrier :

  • agent d’entretien qualifié
  • ouvrier professionnel...

31 juil. 2020

#personnel ouvrier #rémunération #salaire #paie

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

  • ...

31 juil. 2020

#agent des services hospitaliers qualifié #rémunération #salaire #paie #aides-soignants

Connaître et accompagner les écoles de la 2e chance

Les écoles de la 2e chance (E2C) permettent à des jeunes motivés, sans diplôme ni qualification professionnelle, d’intégrer une école...

20 juil. 2020

#école #compétences #savoirs #stages #accompagnement #emploi #formation

Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation

Travailler à l’insertion des personnes peut passer par des actions en lien avec l’alimentation, dans l’objectif de favoriser le lien social, d’améliorer...

30 mars 2016

#Insertion #alimentaire #hygiène alimentaire #malbouffe #atelier cuisine #cuisiner #AMAP #jardin #jardin de cocagne #jardin ouvrier #jardin familial #SEL #banque alimentaire #PEAD #PAI #solidarité #programme alimentation et insertion

Identification du potentiel de partenariat de vos partenaires

Ce tableau a vocation à dresser une liste exhaustive des partenaires, de qualifier l’intérêt et la facilité ou non du CCAS à les associer.

Il...

20 févr. 2020

#partenariat #mobilisation #stratégie

Transmettre une consigne technique au public en insertion

Les entreprises et associations qui embauchent des personnes en insertion pour les aider à reprendre confiance en elles, se qualifier, développer leur...

18 oct. 2011

#insertion #accompagnement social #professionnel #encadrant technique #tuteur #éducateur technique #animateur technique #moniteur d’atelier #professionnalisation #compétences #transmettre #consigne #ordre #structure d’insertion #entreprise d’insertion #chantier d’insertion #association intermédiaire #régie de quartier #intérim d’insertion

Arrêté portant sanction disciplinaire des 2e et 3e groupes (avec conseil [...]

Le socle offert par ce modèle doit être enrichi des ingrédients spécifiques à chaque cas, notamment la motivation qui doit apparaître dans les...

21 févr. 2020

#faute #discipline #sanction #devoir #obligation #conseil de discipline

Exemple de bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers [...]

Il s’agit du bulletin de salaire d’un agent des services hospitaliers qualifié titulaire à temps partiel, en congé de formation professionnelle, au...

21 févr. 2020

#congé de formation professionnelle #rémunération #salaire #paie

Manager le personnel peu qualifié

Le management du personnel est un art difficile. La communauté de travail est en effet composée d’hommes et de femmes de sensibilités et de personnalités...

20 avr. 2012

#management #considération #motivation #qualification #hiérarchie

Qualifier le contrat pour définir son régime juridique

Réunis depuis l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 (partie législative) et le décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 (partie...

19 mars 2019

#commande publique #marchés publics #concessions #fournitures courantes #services #travaux #qualification juridique #contrats mixtes

Arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe (sans conseil de discipline)

Le socle offert par ce modèle doit être enrichi des ingrédients spécifiques à chaque cas, notamment la motivation qui doit apparaître dans les considérants :...

21 févr. 2020

#faute #discipline #sanction #devoir #obligation

Qu’est-ce qu’un signalement abusif ?

Les professionnels du secteur sanitaire et médico-social ont souvent une perception lacunaire des règles juridiques qui encadrent le signalement. Dans...

25 mars 2014

#secret professionnel #signalement #dénonciation de crimes et délits #omission de porter secours à personne en péril #diffamation #dénonciation calomnieuse

Les autres professionnels en structure d’accueil : psychomotricien, [...]

Le Code de la santé publique impose aux structures petite enfance de s’appuyer sur une équipe pluridisciplinaire composée de professionnels qualifiés,...

16 déc. 2015

#éveil #développement sensoriel #cognitif #moteur #corporel #psychoaffectif #santé #bien-être #conseil #soutien #visite médicale #psychologue #analyse de la pratique #réflexivité

Les opérations d’ordre

Le budget d’une collectivité est constitué de 2 sections : le fonctionnement et l’investissement.

Lors de l’exécution budgétaire, la collectivité...

26 mars 2019

#budget #équilibre budgétaire #nomenclature comptable #écritures comptables #amortissements #provisions

Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

Pour pouvoir déterminer une durée de travail comme base contractuelle, il est nécessaire de définir le temps de travail effectif, qui sera rémunéré...

30 nov. 2017

#temps de trajet #temps de travail effectif #durée de travail #trajet domicile-lieu de travail

Rapport d’intervention de la personne qualifiée

Suite à son intervention, la personne qualifiée transmet à l’agence régionale de santé et au conseil départemental un rapport/grille d’analyse, dont...

05 janv. 2021

#personne qualifiée #rapport ARS #grille d’analyse d’intervention #conseil départemental