# RADIATION-DES-CADRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RADIATION-DES-CADRES » mises à disposition de la fonction publique.

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RADIATION-DES-CADRES dans les ressources documentaires

Un exemple de plan de formation pour des cadres de proximité

La fiche constitue un modèle de plan de formation pour les cadres de proximité. Ce plan s’articule autour de trois finalités :

1/ conforter...

06 mars 2020

#cadres de proximité #plan de formation

Courrier de radiation des cadres en l’absence de demande de renouvellement [...]

Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou...

20 févr. 2020

#disponibilité #courrier #radiation des cadres #licenciement

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages [...]

Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...

20 févr. 2020

#transport #encadrement #élèves de premier et second degré #sortie scolaire à l’étranger

Modèle de règlement de la consultation à utiliser pour l’évaluation des [...]

Ce modèle de règlement de la consultation pour un accord-cadre reprend les principales informations à communiquer aux candidats qui souhaitent présenter...

20 févr. 2020

#consultation #accord-cadre #evaluation #offres

Arrêté de radiation pour abandon de poste

La radiation des cadres pour abandon de poste se matérialise sous la forme d’un arrêté.

20 févr. 2020

#abandon de poste #arrêté de radiation

Connaître le cadre de référence des compétences numériques (CRCN)

Le ministère de l’Éducation nationale considère que les compétences numériques constituent un élément essentiel du parcours scolaire, de l’insertion...

07 avr. 2020

#numérique #éducation #éducation nationale #formation #compétences numériques #CRCN #certification

Le rôle hiérarchique de l’encadrement : définir et faire respecter le [...]

Les métiers de l’intervention à domicile nécessitent un rappel constant du cadre professionnel dans lequel ils s’exercent. En effet, certaines de leurs...

13 déc. 2011

#Fiche de poste #objectifs #qualité de l’intervention au domicile #professionnalisation des intervenants #contrat de travail #recadrage #rôle pédagogique de l’encadrement

L’ère du numérique révolutionne la pédagogie des cadres de CCAS/CIAS

L’ordinateur, et plus encore le téléphone portable, ont révolutionné notre façon de penser, d’étudier, et notre rapport aux autres. De nouveaux usages...

23 nov. 2016

#numérique #portable #Internet #Web 3.0 #e-learning #PowerPoint #tutoriels

Exemple de délibération concernant une manifestation culturelle [...]

Ce modèle offre un exemple de délibération complète portant sur les tarifs, les contrats, les conventions et les demandes de subvention dans le cadre...

21 févr. 2020

#délibération #manifestation #subvention #politique tarifaire #actions #coopération

Le cadre juridique de la protection des majeurs

La loi de 1968 ne répondait plus aux besoins de la société, le nombre estimé de majeurs à protéger étant...

02 janv. 2015

Arrêté de radiation

La radiation des cadres pour démission se matérialise sous la forme d’un arrêté.

20 févr. 2020

#démission #radiation #arrêté de radiation

Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un [...]

Avant de passer un accord-cadre à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires...

18 févr. 2019

#bordereau de prix #annexe prix #annexe financière #accord-cadre à bons de commande #article R. 2162-2 du Code de la commande publique

Passer un accord-cadre à bons de commande

Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de...

15 juil. 2020

#bons de commande #DQE #BPU #accord-cadre #montant maximum #montant minimum

Comprendre le cadre de référence des projets territoriaux de développement [...]

Cette fiche vise à préciser le contenu du cadre de référence établi par l’État en 2006. Il s’agit d’un document incontournable visant à faciliter...

13 févr. 2014

#cadre de référence #finalités #éléments déterminants #Agenda 21 local #projet territorial

Modèle de délibération instituant le régime indemnitaire : cadres [...]

Dans le cadre de la mise en place du Rifseep, ce modèle de délibération permet d’instituer le cadre de ce nouveau régime indemnitaire dans votre collectivité...

06 mars 2020

#délibération #régime indemnitaire #attachés territoriaux #secrétaires de mairie #modèle

Radiation des cadres

La radiation des cadres est la décision administrative qui constate la cessation définitive de fonctions. Elle entraîne la perte de la qualité de fonctionnaire....

06 juil. 2020

#cessation de fonction #cessation d’activité #abandon de poste #radiation #retraite #démission #révocation #licenciement #déchéance des droits civiques

Arrêté de radiation des cadres pour mise à la retraite pour invalidité

Suite à l’avis favorable de la CNRACL, vous pouvez procéder à la radiation des cadres de l’agent et lui notifier sa mise à la retraite pour invalidité.

20 févr. 2020

#inaptitude physique #inaptitude définitive #incapacité de travail #retraite pour invalidité #radiation des cadres

La filière animation et ses cadres d’emplois

La fonction publique est composée de filières qu’on peut assimiler aux grands corps de métiers du secteur privé. Parmi celles qui composent un service...

22 juil. 2017

#filière animation #cadre d’emplois #animateurs territoriaux #adjoints territoriaux d’animation