La fiche constitue un modèle de plan de formation pour les cadres de proximité. Ce plan s’articule autour de trois finalités :
1/ conforter...
06 mars 2020
Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou...
20 févr. 2020
Dans le cadre du processus de simplification des formalités administratives, la circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013 présente les formalités...
20 févr. 2020
20 févr. 2020
La radiation des cadres pour abandon de poste se matérialise sous la forme d’un arrêté.
20 févr. 2020
Le ministère de l’Éducation nationale considère que les compétences numériques constituent un élément essentiel du parcours scolaire, de l’insertion...
07 avr. 2020
Les métiers de l’intervention à domicile nécessitent un rappel constant du cadre professionnel dans lequel ils s’exercent. En effet, certaines de leurs...
13 déc. 2011
L’ordinateur, et plus encore le téléphone portable, ont révolutionné notre façon de penser, d’étudier, et notre rapport aux autres. De nouveaux usages...
23 nov. 2016
Ce modèle offre un exemple de délibération complète portant sur les tarifs, les contrats, les conventions et les demandes de subvention dans le cadre...
21 févr. 2020
02 janv. 2015
La radiation des cadres pour démission se matérialise sous la forme d’un arrêté.
20 févr. 2020
Avant de passer un accord-cadre à bons de commande, vous devez construire une annexe de prix listant tous les types de prestations et de produits nécessaires...
18 févr. 2019
Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de...
15 juil. 2020
Cette fiche vise à préciser le contenu du cadre de référence établi par l’État en 2006. Il s’agit d’un document incontournable visant à faciliter...
13 févr. 2014
Dans le cadre de la mise en place du Rifseep, ce modèle de délibération permet d’instituer le cadre de ce nouveau régime indemnitaire dans votre collectivité...
25 mars 2021
La radiation des cadres est la décision administrative qui constate la cessation définitive de fonctions. Elle entraîne la perte de la qualité de fonctionnaire....
06 juil. 2020
Suite à l’avis favorable de la CNRACL, vous pouvez procéder à la radiation des cadres de l’agent et lui notifier sa mise à la retraite pour invalidité.
20 févr. 2020
La fonction publique est composée de filières qu’on peut assimiler aux grands corps de métiers du secteur privé. Parmi celles qui composent un service...
22 juil. 2017
17 juin 2013
Quelles sont les caractéristiques du cadre d'emplois des attachés territoriaux ? Découvrez la réponse en téléchargeant gratuitement la fiche intitulée « Attachés territoriaux ».
> Télécharger
02 juil. 2015
L'armement des policiers municipaux est régi par des textes bien précis. Ces décrets et arrêtés précisent quelles armes peuvent équiper les policiers municipaux et dans quelles conditions. Ils précisent également les modalités d'utilisation [...]
> Télécharger
19 nov. 2018
Quel est le cadre juridique du sourcing, quels sont les bénéfices relatifs à une meilleure connaissance de l’offre sur le marché et en termes d'économies ? Quelles sont les actions menées en matière de sourcing [...]
> Télécharger
