#

Registre unique de sécurité

picto actu

Registre unique de sécurité dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Registre unique de sécurité dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Le registre unique de sécurité
Comme pour les entreprises privées, les collectivités sont assujetties à un certain nombre de contrôles obligatoires (machines et matériels, etc.). Ces vérifications sont effectuées par divers organismes sur des périodes…

21/02/2013

#Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Tenir le registre unique de sécurité
Vous êtes amené à contrôler vos installations électriques, vous avez fait établir des attestations de conformité pour vos machines, et fait vérifier les extincteurs et blocs de secours. Les documents…

24/03/2014

#Document unique #Risque professionnel
picto ressources-humaines

Registre unique de sécurité
Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

24/03/2014

#Document unique #Risque professionnel
picto ressources-humaines

Trame pour la réalisation du registre unique de sécurité pour…
Ce modèle vous permet de réaliser le registre unique de sécurité pour l’(les) établissement(s) de votre collectivité.

21/02/2013

#Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et…
Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre de santé et de sécurité…

11/03/2013

#Services de la collectivité #Document de gestion des risques
picto services-a-la-population

Assurer la sécurité et la santé des agents au travail…
Au titre de l’obligation générale de sécurité qui lui incombe, tout employeur a l’obligation de prévenir et corriger les risques professionnels qui pourraient nuire à la santé et à la…

10/12/2014

#Document unique
picto services-a-la-population

Confectionner les registres de l’état civil
Les registres de l’état civil comportent les actes de naissance, de mariage, de décès, de changement de nom, de reconnaissance, les transcriptions, les actes d’enfants sans vie, les jugements déclaratifs…

08/05/2014

#Registres d'état civil
picto action-sociale

Établir le document unique des risques professionnels
Protéger la santé et la sécurité des salariés est une donnée essentielle pour les organismes de services aux personnes à domicile, dans un secteur d’activité plus marqué que les autres…

02/12/2014

#Document unique #Risque professionnel
picto ressources-humaines

Modèle de registre de santé et de sécurité au travail
Ce modèle reprend les principales rubriques nécessaires à l’établissement des registres de santé et de sécurité au travail. Ce n’est qu’un exemple, modifiable et adaptable à l’organisation de votre collectivité.

11/03/2013

#Services de la collectivité #Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène…
La thématique « santé, hygiène et sécurité » est naturellement omniprésente dans l’établissement, tant les risques peuvent y être importants. La prévention des risques professionnels connaît de multiples vecteurs : l’information est l’un…

19/03/2013

#Loi et réglementation #Document de gestion des risques
picto ressources-humaines

Comment intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans le document unique…
Pendant longtemps, les risques psychosociaux (RPS) n'ont pas été pris en compte en tant que risques au travail. Des expériences récentes ont montré l'importance de leur prise en compte et…

03/02/2014

#Document unique #Risques psychosociaux
picto ressources-humaines

Le registre incendie
Le registre de sécurité incendie est obligatoire pour tout établissement recevant du public. Il doit être tenu à la disposition de l’administration, des représentants du personnel, du médecin de prévention…

20/11/2016

#Bâtiment et équipement publics #Risque incendie
picto institutions-et-administration-territoriale

Élaboration d’un registre des enregistrements audiovisuels des caméras individuelles
Ce document présente les éléments clés pour l’élaboration de registres de traçabilité afin de se conformer aux dispositions du Code de la sécurité intérieure lorsque les agents habilités vont procéder…

20/09/2022

#Piéton #Vidéoprotection
picto action-sociale

Santé, sécurité et conditions de travail au sein du CSE…
Comment agir pour améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail dans nos structures de soins et de maintien à domicile ? Qu’elles appartiennent au secteur public ou au…

20/04/2022

#Service d'aide à domicile #Personnel médico-social
picto sante

Qu’est-ce que la culture de sécurité ?
Avec le développement de la culture de sécurité des soins, un événement indésirable associé aux soins (EIAS) est naturellement déclaré, sans crainte, car l’erreur humaine n’est pas considérée comme la…

10/03/2024

#Politique de sécurité

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés