SERVICE CIVIQUE

SERVICE CIVIQUE : ressources documentaires

SERVICE CIVIQUE : Finances et comptabilité

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  + France / Jeunesse et Sport Agence du service civique 95, avenue de France 75650 Paris... régionaux du programme Erasmus+, en poste dans les services déconcentrés du ministère chargé...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

SERVICE CIVIQUE : Santé et sécurité au travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  public, les services autonomes de médecine du travail sont soumis aux règles du droit administratif... privé ou public Dans le secteur privé (service interentreprises, service autonome... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  dans l'entreprise ou dans le service interentreprises ; envoi de la facture... Les examens complémentaires sont à la charge soit de l'employeur, soit du service...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  les règles d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales et des services publics... concernant : les droits civiques et les garanties fondamentales...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  les règles d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales et des services publics... concernant : les droits civiques et les garanties fondamentales...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne ( http://www.net... du travail les indications correspondant aux actes qu'il a effectués. Service... par le...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  . À cet effet, il s'appuie sur le service social du travail du service de santé au travail interentreprises... . Dès que l'employeur a connaissance de la...

  RH publiques > Médecine du travail

SERVICE CIVIQUE : Santé

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Responsabilités

  public, les services autonomes de médecine du travail sont soumis aux règles du droit administratif... privé ou public Dans le secteur privé (service interentreprises, service autonome... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  dans l'entreprise ou dans le service interentreprises ; envoi de la facture... Les examens complémentaires sont à la charge soit de l'employeur, soit du service...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870147

  Notions de droit

  les règles d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales et des services publics... concernant : les droits civiques et les garanties fondamentales...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870147

  Bases juridiques et réglementaires

  les règles d'organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales et des services publics... concernant : les droits civiques et les garanties fondamentales...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  peuvent, sous réserve d'inscription sur le service en ligne ( http://www.net... du travail les indications correspondant aux actes qu'il a effectués. Service... par le...

  RH publiques > Médecine du travail

• 19 août 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  . À cet effet, il s'appuie sur le service social du travail du service de santé au travail interentreprises... . Dès que l'employeur a connaissance de la...

  RH publiques > Médecine du travail

SERVICE CIVIQUE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou7736

  Questionnaire de candidature au service civique

  Service civique... à la mission de service civique proposée par l’Ehpad. Elles faciliteront la présélection d’un public, souvent... nombreux et très hétéroclite, tout en respectant l’esprit...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Service civique, questionnaire, présélection

• ref : dtou7737

  Grille d’entretien des candidats au service civique

  service civique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  service civique, grille, critères, entretien, classement, sélection

• ref : dtou7738

  Liste des pièces à joindre au dossier de service civique

  service civique... l’ensemble des éléments administratifs nécessaires à l’élaboration du contrat d’engagement de service civique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  service civique, justificatifs, dossier, contrat, rémunération, Elisa

• ref : dtou7734

  Délibération du conseil d’administration relative à l’accueil de services civiques

  service civique... pour la mise en œuvre de votre projet d’accueil de services civiques. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  service civique, délibération, conseil d’administration, décision, visas

• 19 oct. 2017 - ref : 10886

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public

  S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet... d’établissement Quelle est la philosophie des missions de service civique ? Le...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 19 oct. 2017 - ref : 10898

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein de l’Ehpad public

  largement vos offres de missions de service civique, notamment au niveau du territoire. Vous pouvez... d’obtenir ces informations de base ( cf. '>Questionnaire de candidature au service civique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 20 févr. 2019 - ref : 1127

  Gérer le compte personnel de formation des salariés des services d’aide à domicile

  de formation destinées à permettre aux bénévoles et aux volontaires en service civique d’acquérir... épargne-temps pour financer des prestations de service à la personne (aide ménagère, jardinage, garde......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, OPCO, CPF, CPA, CEC, C3P

• 14 avr. 2017 - ref : 1138

  Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile

  Service d'aide à domicile... Connaître les caractéristiques de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes... tous les employeurs, et notamment les services aux personnes à domicile....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation

• 24 nov. 2017 - ref : 0512

  Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)

  du dimanche soir au vendredi après-midi, il conjugue : une formation civique et comportementale... générale ; une éducation civique et comportementale ; la mise en œuvre d’un projet professionnel......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EPIDE, défense 2e Chance, CD2C, Acsé, volontariat EPIDE, JAPD

SERVICE CIVIQUE : Marchés publics

• 13 déc. 2017 - ref : 10452

  Fin du contrat d’agent public

  perte des droits civiques... au service ( CE, 24 janvier 2007, Mme Estienne , req. n° 279638 ). Mais il ne saurait... ne concernerait pas l’entrée au service. Cette question de savoir si un...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement

• 4 déc. 2018 - ref : 10446

  Agents publics contractuels territoriaux. Conditions de forme et de fond du recrutement

  droits civiques... service national... ). Droits civiques Les agents publics territoriaux contractuels de droit public... ne peuvent pas être recrutés s’ils ne jouissent pas de leurs droits civiques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  aptitude physique, casier judiciaire, compétence, consensualisme, création de l’emploi public, désignation de l’emploi public

• 10 avr. 2019 - ref : 10499

  Trafic d’influence et corruption passive

  personne chargée d’une mission de service public... d’une mission de service public et celles investies d’un mandat électif public ( cf.  C. pén.,... anticorruption, héritière du Service central...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  trafic d’influence, corruption passive, corruption active, complices, receleurs, éléments constitutifs

• 10 avr. 2019 - ref : 12991

  Répression du délit d’octroi d’avantage injustifié (favoritisme)

  par la Mission interministérielle d’enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public... ou exécutés les marchés et les conventions de délégation de service public de l’État, des collectivités......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  délit de favoritisme, répression, ministère public, inéligibilité, délai de prescription, sanctions pénales

• 10 avr. 2019 - ref : 10500

  Prise illégale d’intérêts

  publique, celles chargées d’une mission de service public et celles investies d’un mandat électif public... ministériels. Les personnes chargées d’une mission de service public D’après le juge de cassation... ,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  prise illégale d’intérêts, crime et délit, conflits d’intérêts, octroi d’avantage injustifié, décideurs publics, conservation d’un intérêt

• 27 mai 2019 - ref : 10502

  Soustraction et détournement de biens

  publique ou chargée d’une mission de service public . Pour être constituée, l’infraction... d’une mission de service public Ce sont celles qui, sans avoir reçu un pouvoir de décision ou de commandement... chargées...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  soustraction, détournement, destruction, biens publics, action délictueuse, personnes visées

• 10 avr. 2019 - ref : 10501

  La prise illégale d’intérêts par un ancien fonctionnaire ou un fonctionnaire en disponibilité (le pantouflage)

  publics prévus par la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 relative à l’organisation du service... également les peines complémentaires. Il s’agit de l’interdiction des droits civiques, civils et de famille......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  prise illégale d’intérêts, pantouflage, agents publics, secteur public, secteur privé, cessation des fonctions

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  , de réparation ou de prestation de services, ou à l’accomplissement d’actes de commerce par tout employeur... , conserver à son service ou employer pour quelque durée que ce soit un étranger non muni du titre... l’autorisant...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

SERVICE CIVIQUE : Établissements de santé

• ref : dtou7907

  Questionnaire de candidature au service civique

  service civique... à la mission de service civique proposée par l’établissement public de santé. Elles faciliteront... de service civique. ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, questionnaire, présélection

• ref : dtou7908

  Grille d’entretien des candidats au service civique

  service civique...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, grille, critères, entretien, classement, sélection

• ref : dtou7909

  Délibération du conseil de surveillance relative à l’accueil de services civiques

  service civique... en œuvre de votre projet d’accueil de services civiques. ... Organisation des services...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, délibération, conseil de surveillance, décision, visas

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet... d’établissement du centre hospitalier Quelle est la philosophie des missions de service civique ?......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre... des modèles de motivation synthétiques dans le cadre d’une candidature à une mission de service civique......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 25 mars 2014 - ref : 4874

  L’exercice des droits civiques : comment garantir le droit de vote des personnes en perte d’autonomie ?

  droits civiques... Connaître et respecter les droits civiques des personnes majeures protégées ou en perte... d’autonomie Principe du maintien du droit de vote Parmi les droits civiques, le droit...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  droit de vote, information, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice, perte autonomie

• 26 févr. 2016 - ref : 9570

  Responsabilité et collaborateurs occasionnels du service public hospitalier

  service public... Éléments de définition de la collaboration occasionnelle au service public Le service public... d’une collaboration au service public : le service...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  service public, collaboration occasionnelle, responsabilité sans faute

• 15 déc. 2012 - ref : 4876

  Comment s’exerce le droit de vote des majeurs protégés ?

  droits civiques... , et notamment à l’exercice des droits civiques, décembre 2011 ( www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_06... et services sociaux et médico-sociaux ESMS  : établissements...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  majeurs protégés, personne protégée, droit de vote, droits civiques, tutelle, curatelle

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  dans la sphère de la police administrative en vue de maintenir l’ordre et le bon fonctionnement des services ( cf... . La jouissance des droits civiques Cette condition existait dans les précédents statuts et elle...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

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SERVICE CIVIQUE : Ressources humaines

• 19 août 2019 - ref : sl9416702

  Le service civique

  et conséquences du service civique L'objet du service civique Le service civique... d'intérêt général susceptibles d'être...

  RH publiques > Modèles commentés

• ref : dtou7907

  Questionnaire de candidature au service civique

  service civique... à la mission de service civique proposée par l’établissement public de santé. Elles faciliteront... de service civique. ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, questionnaire, présélection

• ref : dtou7908

  Grille d’entretien des candidats au service civique

  service civique...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, grille, critères, entretien, classement, sélection

• ref : dtou7909

  Délibération du conseil de surveillance relative à l’accueil de services civiques

  service civique... en œuvre de votre projet d’accueil de services civiques. ... Organisation des services...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service civique, délibération, conseil de surveillance, décision, visas

• 19 août 2019 - ref : sl9442510

  La déchéance des droits civiques

  La jouissance des droits civiques C'est une des conditions à remplir pour acquérir... de ses droits civiques ; 3° Le cas échéant, si les mentions portées au bulletin n° 2 de son casier judiciaire... une privation...

  RH publiques > Modèles commentés

• 20 févr. 2018 - ref : 11048

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein d’un établissement public de santé

  S’approprier la philosophie des services civiques et vérifier sa concordance avec le projet... d’établissement du centre hospitalier Quelle est la philosophie des missions de service civique ?......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  largement vos offres de missions de service civique , notamment au niveau du territoire du centre... des modèles de motivation synthétiques dans le cadre d’une candidature à une mission de service civique......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 10 nov. 2011 - ref : 2615

  Répondre à une demande d’autorisation d’absence pour activités judiciaires, politiques ou civiques

  à congés et l’ancienneté de l’agent. Accorder une autorisation spéciale d’absence pour activités civiques... de service le justifient et que l’absence de l’agent soit de nature à nuire au fonctionnement du service......

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  autorisation d’absence, demande d’absence, autorisation spéciale d’absence, juré d’assises, sapeur-pompier volontaire, mandat électif

• 19 août 2019 - ref : sl9452383

  Perte d'une condition générale pour être fonctionnaire

  de ses droits civiques ; 3 o ) le cas échéant, si les mentions portées au bulletin... o ) s'il ne se trouve en position régulière au regard du code du service national ; 5... générales...

  RH publiques > Modèles commentés

SERVICE CIVIQUE : Administration locale

• 20 févr. 2016 - ref : 9406

  Les volontaires du service civique

  service civique... Qu’est-ce que le service civique ? Le service civique est un engagement volontaire au service... de 18 ans....

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service civique, intérêt général, éducation, citoyenneté, solidarité, vie scolaire

• ref : dtou7072

  La charte des valeurs du service civique

  service civique... La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail... d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en service...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  service civique, charte des valeurs, engagement, citoyenneté

• 29 juin 2016 - ref : 9752

  Intervenir dans l’enseignement moral et civique (EMC) en 6e

  par lesquels le CPE peut agir concrètement ( cf .  '>Contribuer à l’enseignement moral et civique ). Le CPE...  : «  Trop souvent, les maîtres négligent l’enseignement moral pour l’enseignement civique,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  pédagogie, droit scolaire, interdisciplinarité, vivre ensemble, projet, parcours citoyen

• 21 nov. 2016 - ref : 8885

  L’habilitation des services funéraires

  service extérieur des pompes funèbres... entrepreneurs d’un service extérieur. Toutefois, dans les localités où les familles pourvoient directement... peut être délivrée pour une ou plusieurs prestations dès lors qu’elles...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  profession réglementée, service extérieur des pompes funèbres, conditions d’exercice

• 3 août 2017 - ref : 0702

  Mettre en œuvre un service périscolaire

  Organisation des services... du matin ; le service d’accueil et la pause méridiens ( cf. '>Organiser les inscriptions et le paiement... le service public de l’éducation, et en complémentarité...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  périscolaire, temps méridien, mutualisation

• 8 sept. 2016 - ref : 4444

  Mieux informer les usagers d’un équipement ou d’un service

  service public... localement utiles (médiateurs…), permettent d’établir une véritable concertation sur le contenu des services... de cette « information service » est important : favoriser...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  usager, client, service public, qualité, accueil, information

• 9 sept. 2015 - ref : 0633

  Comment accueillir des stagiaires au sein des services municipaux de l’éducation ?

  seront communiquées au directeur de l’école. Se mobiliser dans le déploiement du service civique... dans les communes et intercommunalités En juillet 2015, seuls 6 % des volontaires en service...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  stage, stagiaire, tuteur, service public

• ref : dtou7318

  Les nouvelles épreuves terminales du diplôme national du brevet (note de service n° 2017-172 du 22 décembre 2017 – extraits)

  français ; histoire-géographie et enseignement moral et civique) et une orale (soutenance d’un projet...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  brevet, DNB, épreuves terminales, évaluation

• 6 oct. 2015 - ref : 4289

  Créer un conseil municipal d’enfants et/ou de jeunes au service de la promotion d’une citoyenneté active

  éducation civique... du premier magistrat de la ville permettra de mieux visualiser les notions d’éducation civique survolées en classe... . Les sorties ou visites Le mandat commence souvent par la visite des services...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, citoyenneté, éducation civique, conseil municipal, enfant, jeunesse