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Solde négatif

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Solde négatif dans l'actualité

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Solde négatif dans les ressources documentaires

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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

17/04/2011

#Temps de travail #Gestion de la paie
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Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation de…

11/07/2017

#Temps partiel #Gestion de la paie
picto action-sociale

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des…
La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006, consiste en une variation…

19/04/2011

#Temps complet #Gestion de la paie
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Solder le marché de maîtrise d’œuvre
Le solde du marché de maîtrise d’œuvre ne peut intervenir qu’à l’achèvement complet des missions contractuelles. La mission de maîtrise d'œuvre ne s'achève pas à la réception des travaux, que…

19/01/2023

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
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Solde de tout compte
Ce modèle de solde de tout compte peut vous servir d’exemple lorsque vous établissez la dernière fiche de paie de l’agent dont le contrat est arrivé à terme.

23/09/2022

#Indemnités #Contractuel
picto ressources-humaines

Verser le solde de tout compte
Le contrat d’un agent en CDD est arrivé à son terme et vous ne souhaitez pas le renouveler. Vous établissez sa dernière fiche de paie et vous voulez être sûr…

09/01/2024

#Indemnités #Contractuel
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Trame de reçu pour solde de tout compte
Cette trame de reçu de solde de tout compte permet à l’agent en fin de contrat, qui doit l’attester en le signant, de faire valoir ses droits à l’issue de…

23/06/2020

#Contractuel #Contrat de travail
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Les soldes intermédiaires utilisés pour l’analyse du bilan
Voici un modèle de tableau présentant les soldes intermédiaires sur trois exercices.

31/03/2014

#Compte de gestion #Analyse financière
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Régulariser les compteurs en cas de période incomplète de modulation
La modulation du temps de travail, qui consiste en une variation de la durée du travail autour d’une moyenne fixée au contrat de travail et sur une période de douze…

19/04/2011

#Absence #Temps de travail
picto action-sociale

Couverture du besoin de financement des investissements par l’emprunt
Ce tableau permet de prévoir la couverture des besoins de financement des investissements par l’emprunt. La capacité totale d’emprunt résulte du diagnostic financier après le calcul du délai de remboursement…

17/04/2014

#Projet social de territoire #Prospective financière
picto marches-publics

Les versements à titre de solde ou de règlement partiel…

18/12/2022

#Avance de paiement du marché #Gestion du paiement du marché

Modèle de courrier négatif suite à la consultation du casier…
Vous pourrez envoyer ce courrier type aux candidats à un contrat aidé non retenus en raison de leur casier judiciaire, dont vous estimez les mentions incompatibles avec l’exercice de fonctions…

18/06/2017

#Contractuel #Recrutement
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Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de…
Vous devez établir vos décomptes, gérer et suivre le paiement de vos acomptes. Quels sont les dispositifs nécessaires au suivi administratif et financier de vos marchés, et plus particulièrement au…

18/03/2021

#Exécution financière du marché #Décompte du marché public
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Indicateurs de climat scolaire
Bien qu’elle puisse être utile, cette batterie a le défaut de présenter presque uniquement des indicateurs de climat négatifs.

30/01/2022

#Élève
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Modèle de décompte général et définitif « révision »
Ce modèle regroupe tous les éléments caractéristiques de votre marché de travaux (identification du marché et des intervenants, état du solde, des acomptes et paiements).

19/05/2022

Une offre pour chaque métier

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

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