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STRUCTURE NATIONALE DE SANTÉ

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « STRUCTURE NATIONALE DE SANTÉ » mises à disposition de la fonction publique.

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STRUCTURE NATIONALE DE SANTÉ dans les ressources documentaires

La structure type d’un budget

Cet outil est un tableau présentant la structure d’un budget type.

15 oct. 2020

#budget #section de fonctionnement #section d’investissement #domaines #activités

Créer des partenariats avec des représentants de l’Éducation nationale

L’accueil des groupes scolaires dans les structures culturelles passe par un travail d’échange avec les représentants de l’Éducation nationale. Mais...

20 sept. 2012

#professeur #enseignant #Éducation nationale #académie #IUFM #partenariat #convention #réseau #relais #école #collège #lycée #musée #monument #exposition #bibliothèque #médiathèque #salle de concert #opéra #danse #auditorium

Grille multicritères de suivi des structures d’insertion d’un territoire

Cette grille propose des critères de suivi des structures d’insertion afin d’anticiper d’éventuelles difficultés et de mettre en place un plan d’action...

20 févr. 2020

#Association en difficulté #entreprise en difficulté #DLA #dispositif local d’accompagnement

Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à [...]

Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à 3 ans,...

21 nov. 2013

#jardin d’éveil #expérimentation #appel à projets #crèches #préscolarisation #petite enfance

L’organisation du concours national de praticien hospitalier par le Centre [...]

Les nouvelles modalités d’organisation du concours national de praticien hospitalier des établissements publics de santé introduites par le décret n° 2021-1230...

24 mai 2022

#concours national de praticien hospitalier #inscription #modalités d’organisation #Centre national de gestion (CNG) #loi HPST

Le contexte national et international

L’accès à l’autonomie et à la citoyenneté dans le contexte de la société française Définition des termes Conformément aux dispositions du code civil,...

06 août 2015

Tableau de bord national des indicateurs SSIAD

Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2007.

21 févr. 2020

#Indicateurs #tableau de bord #SSIAD

Connaître les cas de perte de la nationalité

La perte de la nationalité française peut être la conséquence d’une décision de l’autorité publique – on parle alors de déchéance...

03 juil. 2014

#nationalité #nationalité française #français #perte #déchéance #répudiation #réintégration

Décliner une campagne nationale

Semaine du développement durable, journée des droits de l’enfant, du patrimoine, semaine européenne de la mobilité, journée mondiale des droits de la...

29 janv. 2016

#Communication #publicité #commémoration #kit #impact #affichage #stratégie

Liste des structures éligibles à l’agrément ESUS

Cette liste permet aux structures de l’ESS de vérifier leur éligibilité à la demande d’agrément ESUS.

25 sept. 2020

#ESS #ESUS #association #entreprise sociale #financement

Acquérir la nationalité française en raison du mariage avec un [...]

Tout étranger ou apatride qui épouse une personne de nationalité française peut, sous réserve de remplir les conditions légales posées à l’article 21-2...

06 mai 2014

#nationalité française #acquisition par le mariage #déclaration de nationalité #déclaration de nationalité française à raison du mariage

Informer les parents étrangers des modes d’acquisition de la nationalité [...]

Tout enfant né en France de parents étrangers peut acquérir, sous certaines conditions, la nationalité française à sa majorité (cf. article...

24 mars 2011

#Étranger #enfant étranger #nationalité étrangère #nationalité française #acquisition de la nationalité

La structure d’un budget type

Cet outil présente la structure d’un budget type où le service restauration est présenté en service spécial.

21 févr. 2020

#budget #section fonctionnement #services spéciaux #investissement

Structurer la contribution des différents acteurs

Ce document vous permettra de structurer la contribution des différents acteurs : analyse de l’existant, définition des fonctions attendues, aspect...

25 mars 2021

#définition du besoin #juste besoin

Tableau de bord national des indicateurs SESSAD

Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2005.

21 févr. 2020

#Indicateurs #tableau de bord #SESSAD

Connaître les acteurs du territoire : le médiateur de l’Éducation nationale

Les directions de l’éducation des collectivités territoriales sont amenées à travailler au quotidien avec les acteurs de l’Éducation...

11 mai 2018

#médiateur #réclamation #parents

Récépissé de déclaration de nationalité française en raison du mariage

Un récépissé est remis au déclarant lors de la souscription de la déclaration de nationalité.

07 mai 2020

#Déclaration de nationalité française #récépissé de déclaration

Outil d’autoévaluation de structures d’économie sociale et solidaire à domicile

La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire astreint les structures à s’inscrire dans une démarche...

30 juil. 2020

#autoévaluation #démarche qualité #bonnes pratiques #économie sociale et solidaire