Cet outil est un tableau présentant la structure d’un budget type.
15 oct. 2020
L’accueil des groupes scolaires dans les structures culturelles passe par un travail d’échange avec les représentants de l’Éducation nationale. Mais...
20 sept. 2012
Cette grille propose des critères de suivi des structures d’insertion afin d’anticiper d’éventuelles difficultés et de mettre en place un plan d’action...
20 févr. 2020
Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à 3 ans,...
21 nov. 2013
Les nouvelles modalités d’organisation du concours national de praticien hospitalier des établissements publics de santé introduites par le décret n° 2021-1230...
24 mai 2022
06 août 2015
Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2007.
21 févr. 2020
La perte de la nationalité française peut être la conséquence d’une décision de l’autorité publique – on parle alors de déchéance...
03 juil. 2014
Semaine du développement durable, journée des droits de l’enfant, du patrimoine, semaine européenne de la mobilité, journée mondiale des droits de la...
29 janv. 2016
Cette liste permet aux structures de l’ESS de vérifier leur éligibilité à la demande d’agrément ESUS.
25 sept. 2020
Tout étranger ou apatride qui épouse une personne de nationalité française peut, sous réserve de remplir les conditions légales posées à l’article 21-2...
06 mai 2014
Tout enfant né en France de parents étrangers peut acquérir, sous certaines conditions, la nationalité française à sa majorité (cf. article...
24 mars 2011
Cet outil présente la structure d’un budget type où le service restauration est présenté en service spécial.
21 févr. 2020
Ce document vous permettra de structurer la contribution des différents acteurs : analyse de l’existant, définition des fonctions attendues, aspect...
25 mars 2021
Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2005.
21 févr. 2020
Les directions de l’éducation des collectivités territoriales sont amenées à travailler au quotidien avec les acteurs de l’Éducation...
11 mai 2018
Un récépissé est remis au déclarant lors de la souscription de la déclaration de nationalité.
07 mai 2020
La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire astreint les structures à s’inscrire dans une démarche...
30 juil. 2020
11 déc. 2012
Ayant l'ambition de « moderniser la gestion des ressources humaines », le CNG a pour mission d'« accompagner les professionnels » dans le contexte des réformes institutionnelles et statutaires touchant le monde hospitalier : [...]
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27 mars 2019
Au cœur d’une actualité marquée par les premiers débats autour du futur projet de loi de transformation de la fonction publique, la Fédération Nationale des Centres de Gestion organise la 4e édition de la CNET (Conférence nationale [...]
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30 janv. 2014
L'insertion est encore trop souvent considérée par les élus comme une charge pour la collectivité, alors qu'elle génère une activité économique et sociale forte, et une organisation de proximité vertueuse. Comment mesurer la richesse [...]
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