TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE

TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE : ressources documentaires

TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE : Administration locale

• 11 sept. 2015 - ref : 2605

  Organiser les astreintes

  à temps partiel thérapeutique et à temps partiel). Ne confondez pas l’astreinte... Définir le cadre légal du temps de l’astreinte Le décret n° 2001-623...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Astreinte, temps de travail, travail effectif, comité technique paritaire, rémunération, permanence

• 13 mars 2014 - ref : 6651

  Gérer les personnels en difficulté

  réglementaires de service. Il peut être accordé : à un agent exerçant à temps partiel... de la fonction publique ; l’autorisation de travail à temps partiel pour créer...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  difficulté professionnelle, santé, reclassement, poste adapté, congé maladie

• 25 avr. 2014 - ref : 2912

  L’accueil individuel

  être admis à temps partiel dans son établissement de référence et dans un ESMS ; être admis... de l’action sanitaire et sociale (DDASS). La scolarisation à temps partiel en...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  handicap, intégration individuelle, adaptation, service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD), scolarisation individuelle, projet personnalisé de scolarisation

• 17 nov. 2011 - ref : 3763

  Traiter un arrêt de maladie ordinaire

  la reprise peut s’effectuer à temps partiel thérapeutique , si cette modalité est souhaitée par l’agent... et de la réduction du temps de travail ( cf . article 115 de la ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières

• 25 nov. 2016 - ref : 9608

  Mettre en place un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) ou un projet d’accueil individualisé (PAI)

  à un aménagement des programmes, à la dispense de certaines matières, au temps partiel de scolarité. Une prise... qui ne durent qu’un temps et qui risquent d’entraîner leur découragement, voire leur...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  PAP, PAI, PPS, PPRE, besoin éducatif particulier, troubles des apprentissages

• 13 juin 2016 - ref : 9822

  Réaliser une cartographie des emplois et des effectifs dans le cadre d’une commune nouvelle

  à temps partiel (thérapeutique, discrétionnaire, de droit) ; à temps non complet. Il sera bon... indemnitaires, temps de travail des agents, répartition statutaire des agents…...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, cartographie des emplois, compétences, GRH, diagnostic

• 17 sept. 2014 - ref : 7910

  L’animateur face aux dynamiques de groupes

  êtes un groupe dynamique » , plutôt que « Vous bougez tout le temps et trop ! »... que tu sois tout le temps de bonne humeur » . Déterminer les modes d’entrée dans le groupe Différentes...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  phénomène de groupes, dynamique de groupes, bouc émissaire, autorité

• 21 nov. 2011 - ref : 3761

  Calculer le salaire en cas de congé maladie

  d’affiliation au régime spécial Les fonctionnaires à temps complet et à temps partiel relèvent... obligatoirement du régime spécial de Sécurité sociale. En revanche, pour les fonctionnaires à temps......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement

• 26 juil. 2016 - ref : 9911

  Gérer la reprise des personnels lors d’une fusion d’EPCI

  du « transfert » en congé maladie (congé maladie ordinaire, congé longue maladie, congé longue durée, temps partiel... des effectifs…) ; le temps de travail (cycles, horaires, congés,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  fusion, EPCI, GRH, diagnostic territorial, reprise des agents, changement d’employeur

TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE : Ressources humaines

• ref : dtou7613

  Modèle de demande de temps partiel thérapeutique

  à temps partiel thérapeutique. L’agent doit faire sa demande par courrier,accompagné d’un certificat...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  demande de temps partiel thérapeutique, maladie professionnelle

• ref : dtou2136

  Arrêté d’attribution d’un temps partiel thérapeutique

  à temps partiel thérapeutique. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel thérapeutique, octroi d’un temps partiel thérapeutique, passage à temps partiel thérapeutique, arrêté

• 25 mars 2014 - ref : 2258

  Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique

  Connaître les cas d’octroi d’un temps partiel thérapeutique Vous devez en premier lieu... pour maladie professionnelle. Un temps partiel thérapeutique...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel thérapeutique, mi-temps thérapeutique, congé maladie, reprise aménagée

• 28 juil. 2018 - ref : 6419

  Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL

  n° 84-53 du 26 janvier 1984 , le temps partiel thérapeutique peut être accordé au fonctionnaire... compatible avec son état de santé. Bénéficiaires Peuvent bénéficier du temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, maladie, congé de maladie, aménagement du temps de travail

• 9 févr. 2017 - ref : 6356

  Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

  des dispositions relatives au temps partiel thérapeutique prévu pour les fonctionnaires à temps complet et à temps... en matière de reprise du travail à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  temps partiel thérapeutique, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, prestations en espèces, agent contractuel

• 28 juil. 2018 - ref : 6742

  Temps partiel thérapeutique des agents relevant du régime général

  est limitée. Reprise à temps partiel thérapeutique dans le cadre d’une affection de longue durée :... la reprise à temps partiel thérapeutique...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reprise d’activité, mi-temps thérapeutique, temps partiel, temps non complet, non titulaire, médecin conseil de la SS

• 18 juil. 2018 - ref : 6348

  Rémunérer un agent à temps partiel

  à la CNRACL ont la possibilité d’exercer leurs fonctions à temps partiel thérapeutique à l’issue :... Dans les trois premiers cas, le temps partiel thérapeutique...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  temps partiel, rémunération, quotité, 80 %, 90 %, mi-temps

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  leurs fonctions à temps partiel thérapeutique bénéficient de leur traitement à temps complet. Ce principe... Connaître les principes et les règles de calcul des primes des agents...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

• 30 août 2016 - ref : 5980

  Temps partiel

  de déontologie. Temps partiel thérapeutique Le temps partiel thérapeutique peut être accordé à l’agent... du régime général, le temps partiel...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  temps partiel, temps de travail, temps partiel thérapeutique, création d’entreprise, élever un enfant, handicapé

TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  partiel thérapeutique peut tout à fait correspondre à un aménagement de poste. Exemple :... L’aménagement des horaires de travail ou des cycles de travail Dans ce cadre, l’attribution d’un temps......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 13 déc. 2016 - ref : 1458

  L'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées

  est accueilli. La décision précise les modalités d’accueil prévues : à temps complet ou partiel,... à une personne qualifiée ou à une personne de confiance. L’accueil familial thérapeutique L’accueil familial......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Accueil familial, accueillant familial, accueil de personnes âgées à domicile, accueil de personnes handicapées à domicile, services à domicile

• 25 nov. 2015 - ref : 9265

  Intégrer la démarche qualité dans les accueils de jours (PA)

  L’accueil doit donc être organisé en séquentiel, à temps complet ou partiel dans une structure accolée... aux personnes de conserver une vie sociale et d’offrir un temps de répit à la famille. Objectifs...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Maintien à domicile, coordination de soins, démarche qualité, aidant

• 16 juin 2018 - ref : 1127

  Gérer le compte personnel de formation (CPF) des salariés/agents dans les services à domicile de droit privé et de droit public

  (simplification des mesures de saisine des comités médicaux, possibilité d’octroi d’un temps partiel thérapeutique... plein ou à temps partiel au moment de l’entretien...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  formation professionnelle, OPCA, DIF, CPF, CPA, CEC

• 13 févr. 2013 - ref : 5540

  Comprendre les logiques de rationalisation

  les indicateurs d’activité avec une durée moyenne de prise en charge, les temps partiels pour les ESAT ;... les indicateurs de personnel avec la qualification, la vieillesse-technicité, le temps actif mobilisable,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  indicateurs sociaux et médico-sociaux, critères de convergence, tarification, plan de redressement et de réduction des écarts

• 15 mai 2012 - ref : 4142

  L’organigramme de l’Ehpad

  partiel le plus souvent ou à temps complet (suppression des termes dans les institutions publiques).... des résidents, de leur famille et aussi des professionnels. En Ehpad, le psychologue intervient à temps...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  organigramme, fonctionnement, poste, métier

• 29 mars 2014 - ref : 5542

  Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers

  peut être permanent, temporaire ou sur un mode séquentiel, avec ou sans hébergement, à temps complet ou partiel,... (alcool – tabac – drogues), les appartements de coordination thérapeutique (sidéens,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle

• 18 oct. 2017 - ref : 10930

  Les nouvelles organisations de la psychiatrie et de la santé mentale

  d’accueil thérapeutique à temps partiel…). La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016... de modernisation de notre système de santé a conforté l’organisation de la sectorisation, un temps menacée...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  psychiatrie, sectorisation, projet territorial de santé mentale, PTSM, conseil local de santé mentale, CLSM

• 22 juin 2018 - ref : 6840

  Repérer les différents types de prise en charge dans le cadre de difficulté socio-éducative

  accueil modulable est une mesure de placement administrative prévoyant un accueil à temps partiel... plusieurs catégories d’admission : L’ accueil provisoire (AP) est un accueil à temps complet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  action éducative, placement, médiation familiale, aide à domicile, prévention, protection

TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE : Établissements de santé

• 2 mars 2012 - ref : 3642

  Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?

  ou une maladie professionnelle. Dispositions communes La reprise à temps partiel thérapeutique... le temps partiel thérapeutique est accordé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle

• 23 déc. 2011 - ref : 3949

  La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

  thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue... thérapeutique perçoit l’intégralité de son traitement. Ce temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3950

  La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

  Le temps partiel thérapeutique peut être accordé : soit parce que la reprise des fonctions... à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 17 déc. 2011 - ref : 3623

  La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

  de trois mois renouvelables dans la limite d’un an pour une même affection. Le temps partiel thérapeutique... avec son état de santé. Les fonctionnaires autorisés à travailler à temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical

• 2 nov. 2017 - ref : 3486

  Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers (PH) ?

  à leur première affectation, les praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel bénéficient d’un reclassement... hospitaliers à plein temps et à temps partiel...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, temps plein, temps partiel, statut des praticiens hospitaliers, Centre national de gestion, grille de rémunération

• 11 juil. 2018 - ref : 9127

  Indemnité d’engagement de service public exclusif

  a été étendue aux praticiens attachés et aux praticiens à temps partiel qui s’engagent par contrat à exercer... public exclusif  » pour les praticiens attachés et les praticiens à temps partiel...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, service public, engagement, activité, exclusif

• 7 juin 2012 - ref : 3512

  Conclure un CDD ou un CDI ? Personnaliser et adapter les clauses du contrat

  au temps partiel pour motif thérapeutique instaurées par le régime général de la Sécurité sociale ;... leurs fonctions à temps partiel (les agents ainsi recrutés...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  CDD, CDI, recrutement, clause, contrat

• 14 nov. 2017 - ref : 9106

  Prime de laboratoire

  est également retenu ; si l’agent est à temps partiel ou à temps incomplet, il faut alors pondérer... Agents employés à temps partiel et temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  Prime de laboratoire

• 11 juil. 2018 - ref : 9140

  Indemnité pour activité sectorielle et de liaison pour les psychiatres des hôpitaux

  « Centres médico-psychologiques, centres d’accueil thérapeutique à temps partiel, autres centres... pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activité sectorielle, indemnité, psychiatres, secteurs psychiatriques