Temps partiel thérapeutique
Temps partiel thérapeutique dans l'actualité
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Article
Aménagement du temps de travail : le régime très favorable du temps…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire… -
Article
Faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique
Le gouvernement propose de faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique et une dématérialisation progressive de la déclaration des arrêts maladie. -
Article
Temps partiel thérapeutique : les nouvelles modalités
Le 30 juin 2021, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a examiné un projet de décret relatif au temps… -
Article
Temps partiel thérapeutique : de nombreux changements en perspective !
Le temps partiel thérapeutique est à ce jour une modalité de reprise des fonctions d’un agent à l’expiration d’un congé de maladie. Les modalités d’application de ce dispositif vont prochainement être…
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Article
23/11/2021 Santé et sécurité au travail
Temps partiel thérapeutique : nouvelles conditions d'octroi et de renouvellement
Le décret n° 2021-1462 du 8 novembre 2021 détermine les nouvelles modalités d'octroi et de renouvellement d'une autorisation d'exercer un service à temps partiel pour raison thérapeutique. - Article
Temps partiel thérapeutique dans les ressources documentaires
Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
25/07/2022
Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
01/09/2022
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
15/05/2022
Temps partiel
15/05/2022
Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps…
09/01/2024
Agents à temps partiel ou à temps non complet
23/01/2024
Temps partiel thérapeutique des agents relevant du régime général
26/06/2022
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…
01/03/2012
Arrêté portant attribution d’un temps partiel thérapeutique
02/09/2022
Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
31/01/2024
Modèle de demande de temps partiel thérapeutique
18/05/2022
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
05/06/2012
Rémunérer un agent à temps partiel
31/01/2024
Délibération sur le temps partiel
06/06/2012
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...