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Attestation de présence

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Attestation de présence dans l'actualité

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Attestation de présence dans les ressources documentaires

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Attestation de présence en qualité de conducteur routier (FIMO)
L’attestation de présence en qualité de conducteur routier (FIMO) permettra aux conducteurs ayant déjà exercé une activité de conduite à titre professionnel la délivrance de la carte de qualification par…

24/03/2014

#Moyen de transport #Formation
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Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence…
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre. Elle peut être corroborée, si besoin, par des témoins.

15/04/2021

#Concubinage
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Les différentes qualifications du temps de présence du salarié au…
L'inapplication des dispositions du Code du travail relatives à la durée du travail aux salariés des particuliers a permis à la convention collective d’écarter l'application de la notion de travail…

24/11/2011

#Mandataire #Statut
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Modèle d’attestation de dépôt d’une demande d’attestation d’accueil à valider
Ce formulaire tient lieu de récépissé attestant à l’administré demandeur que le dépôt de sa demande d’attestation d’accueil a bien été pris en compte par sa commune d’hébergement.

02/09/2020

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil
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Attestations sur l’honneur
L’acheteur public peut demander une attestation sur l’honneur afin de contrôler la situation des sociétés au regard du règlement (UE) n° 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE)…

15/09/2022

#Régularisation des candidats #Contrôle du marché public
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Délivrer une attestation d’accueil
La venue d’une (ou plusieurs) personne(s) étrangère(s) en France pour une durée inférieure à trois mois dans le cadre d’une visite privée doit se faire par l’intermédiaire d’un justificatif d’hébergement…

02/09/2020

#Étranger #Formalités pour l'étranger
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Exemple d’attestation de sortie contre avis médical
Ce document propose un exemple le plus proche possible de la forme que doit revêtir une telle attestation. Ainsi, complétée des informations que l’on doit retrouver dans le dossier médical,…

14/07/2021

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Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre
L’attestation sur l’honneur permet aux intéressés d’attester de leur concubinage ou union libre.

15/04/2021

#Concubinage
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Attestation de déplacement dérogatoire et justificatifs de déplacement professionnel et…
Les nouvelles mesures restrictives sont en vigueur depuis le 3 avril 2021 sur tout le territoire national. L’attestation de déplacement est obligatoire pour tous les déplacements entre 19 h et 6 h sur l’ensemble…

23/06/2021

#Gestion de crise #Gestion administrative
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Congé de présence parentale
Le congé de présence parentale est accordé au fonctionnaire lorsque la maladie, l’accident ou le handicap grave d’un enfant à charge nécessite la présence de sa mère ou de son…

22/02/2024

#Congé parental #Agent #Loi et réglementation #Famille
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Accorder le congé de présence parentale en cas de maladie,…
Un agent vous informe que son enfant vient d’être victime d’un accident et que son état de santé va nécessiter sa présence auprès de lui au cours des prochaines semaines.…

22/02/2021

#Loi et réglementation #Congé parental
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Attestation sur l’honneur de vie commune avec légalisation de signature
Ce modèle d’attestation sur l’honneur de vie commune atteste uniquement que les signatures correspondent à celles des déclarants.

15/04/2021

#Concubinage
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Contrôler la présence des élèves
Au cours des quinze dernières années, la question de la « résistance à l’obligation scolaire » pour parler très largement, qui englobe le décrochage, l’absentéisme, la rupture ou l’abandon d’études, a fait…

17/03/2014

#Absentéisme scolaire
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Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage
L’attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage permet de constater l’absence de liens matrimoniaux non dissous, et d’attester que le futur époux remplit les conditions requises pour…

21/11/2013

#Célibat
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Les attestations d’accessibilité selon la situation de votre ERP
Le détail des types d’attestations et les services à qui les transmettre selon la situation et le type d’ERP. En fonction de votre établissement et de sa conformité aux normes,…

29/05/2016

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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