Charges induites
Charges induites dans l'actualité
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Article
L'État prendra en charge l'accompagnement psychologique des maires agressés
Le ministre chargé des Collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, a annoncé jeudi 29 août 2019 la prise en charge par l'État de l'accompagnement psychologique des maires victimes d'agressions. -
Article
La prise en charge des mineurs isolés étrangers en chiffres
La prise en charge des "mineurs non accompagnés" (MNA) - à 95 % de jeunes hommes étrangers qui se trouvent en France sans adulte responsable - concerne 41 000 jeunes… -
Article
Dépendance : quelle charge pour l'aidant?
L'APF vient de publier les résultats d'une enquête sur la charge de l'aidant familial ou du proche aidant. -
Article
Covid-19 : la Sécurité sociale continuera à prendre en charge les masques…
Les "surcoûts" engendrés par la crise du Covid-19 pour les maisons de retraite et les services d'aide à domicile, en termes de masques et de renforts humains,…
Charges induites dans les ressources documentaires
Les charges à répartir sur plusieurs exercices
06/10/2020
Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?
24/11/2020
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière
17/07/2014
Modèle de délibération portant sur l’étalement des charges
06/10/2020
Le document individuel de prise en charge
18/03/2019
Le « Guide de la qualité de la prise en…
19/03/2013
Rédiger le cahier des charges pour un site Internet
18/06/2019
Informations sur les conditions de prise en charge en établissement…
08/07/2019
Quel est le rôle de la commission locale d’évaluation des…
22/03/2023
Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile…
10/09/2023
Document individuel de prise en charge
18/03/2019
Protocole de chargement/déchargement utilisé pour tout transporteur livrant ou chargeant…
23/10/2014
Une offre pour chaque métier
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24/07/2024
Rémunération : les grandes collectivités devront publier leur ...