Contrat d’objectifs tripartite
Contrat d’objectifs tripartite dans l'actualité
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Article
Contrat d’objectifs tripartite : les nouveautés
Une circulaire parue au BO du 15 janvier 2015 permet aux collectivités territoriales, si elles le souhaitent, de cosigner avec le… -
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L'InVS signe un contrat d'objectifs et de performance
L'Institut national de veille sanitaire s'engage dans un premier contrat d'objectifs et de performance signé avec le ministère de la… -
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Chèques-vacances : un nouveau contrat d’objectifs pour l’ANCV
Le nouveau contrat d’objectifs et de performance de l’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) réaffirme sa dimension sociale. -
Article
Objectif : sécuriser les contrats
Le Conseil d’État assume pleinement les évolutions jurisprudentielles en matière de contrat.
Contrat d’objectifs tripartite dans les ressources documentaires
Du contrat de ruralité au contrat de relance et de…
03/05/2022
Présenter le rapport annuel du fonctionnement pédagogique
02/03/2014
Avoir recours aux contrats globaux de performance
06/05/2014
Contrat de bon usage du médicament : objectif
13/03/2013
Le contrat de revitalisation artisanale et commerciale (CRAC)
17/06/2019
Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat…
09/01/2024
Le « contrat enfance et jeunesse » (CEJ) et la…
25/09/2018
Contrat de soutien et d’aide par le travail établi entre…
03/09/2018
Contrat de clinicien hospitalier
09/06/2022
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?