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Convention cui

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Convention cui dans l'actualité

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Convention cui dans les ressources documentaires

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Les conventions d’objectifs passés avec des associations
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

11/12/2012

#Association #Convention
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Passer une convention d’objectifs avec une association
La subvention aux associations, à travers la convention d’objectifs, apparaît comme le mode le plus efficace et le plus pérenne de financement entre associations et collectivités territoriales. Par ailleurs, la…

01/09/2013

#Association #Subvention locale
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Les conventions de gestion
Les conventions de gestion figurent parmi les outils de mutualisation dont disposent les communes et les intercommunalités. En pratique, les conventions de gestion peuvent permettre, lors d’un transfert de compétence…

09/12/2019

#Convention #Mutualisation
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Convention de télétravail tripartite
La mise en place du télétravail nécessite, pour l’agent concerné, la signature d’une convention tripartite entre l’agent, la direction des ressources humaines et le supérieur hiérarchique de l’agent.Cette convention tripartite…

18/12/2024

#Structure sociale et médico-sociale #NTIC #Management
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Optimiser le contrat unique d’insertion (CUI)
Les contrats aidés facilitent l’insertion des personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d’accès à l’emploi. Étapes de leur parcours d’insertion, ils n’en sont pas la finalité. À ce jour,…

07/10/2020

#Parcours d'insertion #Contrat de travail
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Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)
Dans la suite des contrats aidés (CES, CEC…) mis en place par les gouvernements successifs, une nouvelle forme de contrat aidé (CAE) a été créée par la loi n° 2005-32 du…

04/02/2025

#Retour à l'emploi #Contrat de travail
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Convention d’engagement de carrière hospitalière
  Le versement de la prime d’engagement de carrière hospitalière est soumis à la signature préalable d’une convention d’engagement de carrière hospitalière entre le praticien et l’établissement public de santé…

03/12/2020

#Convention #Primes
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Convention entre Ehpad et conseil départemental
Mettre en place un tarif différencié au sein d’un Ehpad nécessite la signature d’une convention d’aide sociale avec le conseil départemental.Cette convention, issue de l’article L. 342-3-1 du Code de l’action…

15/04/2024

#Aides sociales #EHPAD
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Convention de partenariat SAD-IDEL
Le modèle de convention ci-joint encadre les activités de soins infirmiers à domicile pratiquées dans le cadre d’un SAD mixte par un(e) infirmier(e) libéral(e) telles que prévues à l’article D. 312-5…

22/02/2024

#Coopération locale #Management
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La convention de stage
La convention de stage est un document obligatoire pour réaliser un stage en entreprise ou dans une collectivité. Il s’agit d’un contrat définissant le cadre et les modalités de la…

18/05/2020

#Convention #Stagiaire
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Modèle de convention partenariale entre une collectivité locale et une…
Cette convention triennale aborde différents thèmes en quinze articles : objet de la convention caractéristiques des activités, obligations de la collectivité locale, participation aux actions, versement de la subvention, obligations de…

28/12/2010

#Association #Convention
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Convention par laquelle une commune confie la gestion de ses…
Ce modèle de convention vous permettra de confier la gestion de vos archives à une structure intercommunale dont vous êtes membre. Les principaux points d’attention y figurent. Même si cette…

29/01/2015

#Convention #Archivage des registres
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Convention de partenariat entre un fournisseur d’énergie et le CCAS
Ce modèle de convention entre un CCAS et un fournisseur d’énergie est impérativement à adapter à votre projet de partenariat et aux spécificités d’organisation de votre partenaire. En aucun cas…

15/04/2019

#CCAS #Énergie #Partenariat local
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Convention entre le CCAS/CIAS et la ville relative au service…
Avec ce modèle de convention entre le CCAS/CIAS et la ville relative au service de portage à domicile, vous disposez d’une trame de convention prête à l’emploi, à adapter à…

07/10/2023

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Convention multipartenariale de formation
Cette convention multipartenariale de formation aborde différents thèmes en cinq articles : objet de la convention, déroulement et programme de l’action de formation, engagements de l’organisme de formation, conditions financières et…

23/02/2015

#Convention #Formation

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Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

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Le ZAN est mort, vive le ZAN ?

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