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dispositif-me%CC%81dical dans les ressources documentaires

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Les dispositifs relais

Les dispositifs relais regroupent trois structures qui poursuivent des objectifs comparables au niveau du collège (exceptionnellement au niveau lycée) : les classes relais (1999), les ateliers relais (2002) et les…

02/07/2020

#Élève à besoins particuliers
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Dispositifs médicaux EU

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la mise à disposition sur le marché ou la…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Traçabilité des dispositifs médicaux

La matériovigilance comporte, pour les dispositifs médicaux dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la Santé, sur proposition du directeur général de l’Agence nationale de sécurité…

15/03/2013

#Traçabilité #Dispositif médical
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Recruter par mise à disposition

La mise à disposition n’est pas une position administrative comme le détachement, mais une simple modalité de la position normale d’activité, ce qui lui confère un caractère bien particulier dans…

24/01/2017

#Mise à disposition #Recrutement
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Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs

Association de quartier, commune voisine, hôpital ou encore grande entreprise de réseau : toutes ces structures peuvent accueillir certains de vos agents par voie de mise à disposition individuelle. Une collectivité…

02/05/2023

#Gestion administrative #Mise à disposition
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La mise à disposition à des associations de biens appartenant…

Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition d’une association un bien public. En plusieurs étapes, cette fiche permet une…

08/12/2019

#Association #Domaine public #EPCI
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Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »

Le dispositif argent de poche, créé dans les années 1980, est rattaché au programme Ville-Vie-Vacances. Dans le cadre d'une mission citoyenne et responsabilisante, au bénéfice d'une commune pendant la période…

07/12/2020

#Projet d'insertion #Jeune #Éducation prioritaire #Projet éducatif
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Affecter un élève en dispositif relais

Les dispositifs relais regroupent trois structures qui poursuivent des objectifs comparables au niveau du collège : les classes relais (1999), les ateliers relais (2002) et les internats relais (2013). Il s’agit…

18/09/2014

#Élève à besoins particuliers #Absentéisme scolaire
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Optimiser le dispositif local d’accompagnement (DLA) dans les associations d’aide à la personne

Face aux mutations profondes que connaît le monde associatif, les associations expriment de forts besoins en accompagnement. Pour répondre à ces enjeux, le dispositif local d’accompagnement (DLA) est le premier…

21/06/2020

#Association #Économie sociale et solidaire
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Définition des dispositifs médicaux

Les dispositifs médicaux, qui sont des instruments, appareils, équipements, produits destinés à être utilisés chez l’homme à des fins médicales, sont définis aux articles L. 5211-1 et R. 5211-2 à R. 5211-6 du…

15/03/2013

#Dispositif médical
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Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture…

Le quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est passionnant dans sa mise en…

19/09/2019

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Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro EU : mandataires, importateurs,…

La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux vient d’être profondément révisée et sera mise en place progressivement d’ici trois ans pour les dispositifs médicaux et cinq ans pour les dispositifs…

18/03/2018

#Loi et réglementation #Mandataire #Normes et labels #Dispositif médical
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Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris les acteurs éducatifs (autant du champ de l’animation, de l’école…

14/02/2021

#Projet éducatif #ALSH
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Connaître les dispositifs d’aide à la scolarité du PEDT

L’aide à la scolarité proposée aux élèves du primaire et du secondaire après le temps de l’école est, en fonction des différents dispositifs, organisée par l’Éducation nationale ou, selon les…

05/12/2020

#PEDT #Temps périscolaire
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Dispositifs médicaux in vitro EU

Le règlement (UE) 2017/746 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux in vitro définit des règles concernant la mise à disposition sur le marché…

30/01/2018

#Loi et réglementation #Professionnel de santé #Dispositif médical