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Divisions primaires

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Divisions primaires dans l'actualité

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Divisions primaires dans les ressources documentaires

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Connaître les outils de division du sol
La division est une opération qui consiste à morceler, que ce soit en propriété ou en jouissance, un terrain ou un tènement, c’est-à-dire une unité foncière constituée d’une ou plusieurs…

10/01/2019

#Permis d'aménager #Déclaration préalable
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Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement…
Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique des constructions neuves, le Grenelle Environnement prévoit…

30/07/2012

#Réglementation thermique #Normes et labels
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Appréhender les différentes modalités de division du sol et de…
Si le lotissement apparaît comme la référence principale en matière de division de l’espace, son régime a profondément évolué depuis plusieurs années. La référence au délai de 10 ans a disparu,…

06/11/2013

#Lotissement #Autorisation d'occupation du sol
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Présentation synthétique des compétences devant être acquises dans le cadre…
Afin de faciliter l’action municipale destinée aux écoles en matière de citoyenneté, il est judicieux de connaître les objectifs fixés en matière d’enseignement primaire dans ce domaine. Cela permet, par…

13/04/2016

#Politique de l'éducation #Stratégie de communication
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Schéma énergie primaire – énergie finale
La différence entre énergie primaire et énergie finale réside dans les pertes de transformation, de production et de transport.

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
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L’autorisation préalable à la division en plusieurs logements
Pour lutter contre la mise sur le marché de biens inadaptés à la location, la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite « loi Alur », a notamment créé 2 outils au bénéfice…

28/01/2021

#Logement #Lotissement #Autorisation d'occupation du sol
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Remise du « permis piéton » à des élèves d’une…
Un maire prononce un discours devant des familles de sa commune pour remettre le « permis piéton » à des élèves de primaire, à l’issue d’un programme de prévention et d’éducation…

09/05/2011

#Piéton #Discours
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Promouvoir la lecture en offrant un livre aux élèves du…
De nombreuses villes offrent un cadeau aux enfants des écoles pour Noël. Dans le contexte des écarts creusés dans les pratiques entre catégories sociales, du déplacement des pratiques vers le…

04/04/2023

#Arts et culture #Politique de l'éducation
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Organiser le service de l’enfance pour prendre en charge les…
Souvent créé à la suite d’anciennes associations paramunicipales, le service de l’enfance d’une ville assure principalement la gestion des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH). Il joue également un rôle…

07/05/2019

#Politique de l'éducation #Organisation des services
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Comment valoriser l’action de la commune dans les écoles ?
Dépasser la simple logique de la ville comme financeur de l’éducation primaire, c’est tout l’objet d’une communication pertinente auprès de l’école et de ses usagers. La ville ne peut se…

09/02/2022

#École #Plan de communication
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Les bâtiments basse consommation
Originairement, le « bâtiment basse consommation » (BBC) était une appellation utilisée dans le cadre de la RT 2005 pour désigner un bâtiment plus performant en matière de consommation énergétique que la réglementation…

27/06/2021

#Construction immobilière écologique
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Les tableaux croisés dynamiques
L’attribution de la dotation horaire globalisée allouée à l’EPLE est fondée sur le nombre d’élèves et le financement propre à chacune des voies ou séries de formation ouverte. À un…

29/12/2021

#Orientation
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Évaluer les effectifs scolaires et faire évoluer son patrimoine bâti
La loi du 28 juin 1833 sur l’instruction primaire, dite « loi Guizot », définit l’école comme une compétence de base de la commune au travers de son article 9 : « Toute commune est tenue, soit…

26/06/2016

#École #Étude préalable
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Coopérer avec les professeurs principaux
Le CPE et le professeur principal (PP) ont en commun une fonction transversale de suivi des élèves, qui touche à tous les aspects de la scolarité : résultats, comportement, assiduité, projet…

17/12/2018

#Enseignant
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Les collèges aujourd’hui
Premier cycle de l’enseignement secondaire (incluant désormais les deux dernières années de l’école primaire), le collège a vocation à accueillir l’ensemble des élèves sortant de l’école primaire et à les…

07/07/2020

#École

Une offre pour chaque métier

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