Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Etude surveillée dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Redynamiser les études surveillées

La scolarité des enfants pendant la période « Covid » aura été très contrastée. Si certains ont pu, grâce à des dispositifs numériques, conserver le contact avec des apprentissages scolaires réguliers, d’autres…

06/07/2021

#Politique de l'éducation #Temps périscolaire
picto education

La surveillance des élèves en lycée

L'institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés. Il en résulte une obligation de surveillance qui vaut pour l’ensemble des activités organisées par l’établissement. La responsabilité de…

13/05/2012

#École #Surveillance
picto marches-publics

Réaliser les études d’avant-projet

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la…

15/01/2019

#Étude préalable #Avant projet
picto marches-publics

Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

11/03/2019

#Étude préalable #Avant projet
picto amenagement-des-territoires

Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une activité sur l’environnement et d’en éviter certaines conséquences dommageables.…

26/10/2011

#Contentieux #Étude d'impact
picto marches-publics

Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet, le projet et les études d’exécution de synthèse ou le visa…

13/02/2019

#Étude préalable
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une activité sur l’environnement et d’en éviter certaines conséquences dommageables. En…

16/03/2023

#Impacts environnementaux #Étude d'impact
picto culture-et-communication

Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…

Définir une politique ou un projet culturel implique d’établir un diagnostic sur les pratiques et les goûts des publics concernés (cf. Comprendre les fondements d’une politique culturelle locale). La mise…

10/09/2014

#Public (cible) #Support de communication
picto marches-publics

Faire procéder aux études d’exécution

Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs détaillés, calendrier prévisionnel des travaux par corps d’état. Les…

16/06/2021

#Étude préalable #Exécution du marché
picto marches-publics

Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)

La réalisation de l’étude de structure et d’enveloppe constitue le premier des documents techniques exigés dans la mission « étude de projet » (PRO). Cette étude consiste à approfondir et peaufiner les…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Marché de travaux
picto sante

De qui relève la surveillance clinique après administration du médicament…

La surveillance clinique après administration du médicament engage la responsabilité de l’infirmier au regard du décret de compétence (décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004). La surveillance intervient immédiatement après l’administration du…

24/02/2013

#Administration du médicament
picto marches-publics

Réaliser les études d’exécution ou leur visa

Les études d’exécution (EXE) doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles constituent un élément de la mission de maîtrise d’œuvre pour une opération de construction neuve ou de rénovation de…

03/05/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

La surveillance du stationnement dans le cadre de la dépénalisation

La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi MAPTAM », organise la dépénalisation du stationnement payant. Pour être pleinement efficace, la…

20/03/2016

#Surveillance #Stationnement
picto education

Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le…

L’évolution des poursuites d’études après le collège montre une augmentation sensible des flux vers la seconde GT et une diminution des redoublements. Après le lycée, les choix d’études sont très…

17/09/2018

picto marches-publics

Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable