Etudes d'exécution
Etudes d'exécution dans l'actualité
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Article
Étude d'impact au cas par cas : le formulaire est publié
En matière d'étude d'impact, les projets de construction et de travaux sont, selon leur importance, dispensés d'étude d'impact, soumis à étude… -
Article
Études de santé : la Cour des comptes préconise une nouvelle réforme
Dans son rapport sur l'accès aux études de santé, du 11 décembre 2024, la Cour des comptes recommande d'instaurer « une voie unique d'accès aux études médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie ». Cette simplification… -
Article
Le Conseil économique, social et environnemental préconise d'améliorer le processus des études…
Depuis 2009, les projets de loi sont soumis à étude d'impact afin d'éclairer les parlementaires sur l'opportunité et la pertinence du futur texte. Selon une étude du Cese,… -
Article
Un délai d’exécution court favorise-t-il les entreprises locales ?
Le délai d’exécution est souvent un élément essentiel qui conditionne, pour les candidats, la faisabilité d’une réponse à un appel…
Etudes d'exécution dans les ressources documentaires
Faire procéder aux études d’exécution
12/11/2024
Réaliser les études d’exécution ou leur visa dans la mission…
17/11/2024
Réaliser les études d’avant-projet
17/04/2024
Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)
11/03/2019
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)
13/02/2019
Passer un marché d’étude
10/04/2019
Préparation du chantier : établir et vérifier les plans d’exécution…
12/11/2024
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…
03/03/2019
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
26/10/2011
Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?
16/03/2023
Établir le planning d’exécution des travaux
16/06/2021
Comment mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés ?
06/05/2019
Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
09/06/2021
Une offre pour chaque métier
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PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...
06/03/2025
Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance
07/03/2025
Comment déterminer et payer l'IFSE ?
07/03/2025
Budget 2025 : une facture de 7 milliards d'euros pour les ...