Exécution aux frais et risques
Exécution aux frais et risques dans l'actualité
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Article
Exécution aux frais et risques : le marché de substitution peut inclure…
La résiliation aux frais et risques fait reposer sur le titulaire défaillant le surcoût engendré par la passation d'un marché de substitution pour achever les prestations faisant… -
Article
Oui à l’exécution aux frais et risques, mais sous conditions !
Lorsqu’une entreprise titulaire d’un marché est défaillante dans l’exécution des prestations, le pouvoir adjudicateur peut procéder à son remplacement par… -
Article
Quelles sont les conditions de l’exécution aux frais et risques d’un titulaire…
Ce dispositif est soumis au contrôle strict du juge administratif. -
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La passation d’un marché aux frais et risques est toujours possible
En cas de résiliation prononcée aux torts du titulaire, l’acheteur peut passer un marché de substitution et faire procéder à l'exécution du marché…
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12/06/2020 Santé et sécurité au travail
Nicolas Renner : "Le risque du Covid-19 ne doit pas…
Le confinement aujourd'hui terminé, l'activité reprend progressivement dans les collectivités. Toutefois, prendre des précautions reste indispensable pour ne pas créer de nouveaux risques de contamination au coronavirus.… - Article
Exécution aux frais et risques dans les ressources documentaires
Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de…
23/11/2022
Contrôler l’exécution d’un marché
14/11/2023
Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques à…
02/01/2023
Établir le planning d’exécution des travaux
16/06/2021
Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
24/09/2019
Sociologie du risque en santé
11/02/2014
Externaliser ses achats de manière performante
26/05/2024
Risques technologiques
26/04/2015
Évaluer le risque routier
27/05/2015
Communiquer sur les risques majeurs
12/03/2023
Risque humain et organisation
15/09/2016
Programme de simulation pour la gestion des risques
29/10/2019
Impliquer les agents dans l’évaluation des risques
16/05/2017
L’environnement industriel et les risques technologiques
21/03/2023
Construire les échelles de cotation des risques
17/01/2021
Une offre pour chaque métier
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Budget 2025 : la potion est trop amère pour les collectivités
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