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Longue maladie dans les ressources documentaires

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Gérer les congés de longue maladie et de longue durée

Le régime spécial de protection sociale des fonctionnaires prévoit, au bénéfice de ces derniers, deux types de congés particuliers : le congé de longue maladie (CLM) et le congé de longue…

15/01/2025

#Congés
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Comment prendre en charge le congé de longue maladie des…

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé de longue maladie dès lors qu’un certificat médical…

16/10/2024

#Congé longue maladie #Personnel médical hospitalier
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La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l’intéressé dans…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un…

Le congé de longue maladie et le congé de longue durée peuvent être accordés au praticien placé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions en raison d’une affectation à caractère invalidant.Le droit…

16/10/2024

#Protection sociale #Praticien hospitalier
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Congé de longue maladie (CLM) dans la fonction publique territoriale

Le régime spécial de protection sociale des fonctionnaires prévoit, au bénéfice de ces derniers, un congé particulier : le congé de longue maladie (CLM). Ce congé est accordé lorsque la maladie…

31/08/2024

#Congé longue maladie
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Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?

Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés en position de congé maladie. Les congés pour raison…

17/07/2014

#Congé maladie #Praticien hospitalier
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Affection longue durée (ALD)

Mis en place dès la création de la Sécurité sociale, le dispositif des affections de longue durée (ALD) doit permettre la prise en charge des patients ayant une maladie chronique…

12/12/2012

#Patient #Maladie
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Arrêté de placement en congé de longue maladie

Ce modèle d’arrêté précise les conditions de placement d’un agent en congé de longue maladie.

31/01/2025

#Congés
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Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées

La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure. Elles toucheront 1 million de personnes en 2020. Elles constituent une…

03/09/2018

#Maladie #Soins
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Procédure de mise en congé maladie d’office pour les agents…

Cette procédure décrit les étapes nécessaires à la mise en congé de longue maladie ou de longue durée d’un agent.

14/03/2013

#Management #Addiction
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La procédure d’octroi d’un congé de longue durée

Le fonctionnaire en activité, atteint de tuberculose, de maladie mentale, d’affection cancéreuse, de poliomyélite ou de déficit immunitaire grave et acquis, et qui est dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, peut…

25/07/2022

#Congé longue maladie
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Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades et la gravité de l’impact de ces maladies…

10/09/2018

#Maladie #Professionnel de santé
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La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

Le fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie…

24/07/2022

#Congé maladie
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Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par…

Tout candidat présentant un handicap peut passer un concours ou être recruté dans la fonction publique, sauf si son handicap a été déclaré incompatible avec la fonction postulée à la suite…

30/01/2025

#Personne handicapée #Recrutement
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Instruire une demande de reconnaissance d’une maladie professionnelle

Un agent s’estime victime d’une maladie professionnelle. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration de maladie professionnelle mais y a-t-il d’autres formalités à accomplir ? Quels sont les critères de…

16/01/2025

#Organisation de travail #Maladie professionnelle