Longue maladie
Longue maladie dans l'actualité
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Article
Amélioration marginale de la situation des fonctionnaires en fin de droits à…
Le décret n° 2011-1245 du 5 octobre 2011 s’applique dans les trois fonctions publiques. En ce qui concerne la fonction… -
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Un employeur public peut contraindre un agent à se mettre en congé…
Le droit à congé maladie fait partie des droits fondamentaux reconnus aux agents publics territoriaux par les lois n° 83-634 du 13 juillet… -
Article
L'état anxio-dépressif chronique d'un fonctionnaire revêt-il le caractère d'une maladie mentale pour…
Oui : dans un arrêt du 26 mai 2014, le Conseil d'État précise que l'état anxio-dépressif chronique dont est atteint un fonctionnaire de l'État… -
Article
Un autre regard sur la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
La Fondation Roi Baudouin a publié une brochure pour lutter contre les idées fausses sur la maladie d'Alzheimer et améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de cette maladie ou de maladies apparentées.
Longue maladie dans les ressources documentaires
Gérer les congés de longue maladie et de longue durée
15/01/2025
Comment prendre en charge le congé de longue maladie des…
16/10/2024
La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
25/07/2022
L’attribution d’un congé de longue maladie (ou de LD) d’un…
16/10/2024
Congé de longue maladie (CLM) dans la fonction publique territoriale
31/08/2024
Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?
17/07/2014
Affection longue durée (ALD)
12/12/2012
Arrêté de placement en congé de longue maladie
31/01/2025
Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées
03/09/2018
Procédure de mise en congé maladie d’office pour les agents…
14/03/2013
La procédure d’octroi d’un congé de longue durée
25/07/2022
Plan maladies neurodégénératives (PMND)
10/09/2018
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
24/07/2022
Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par…
30/01/2025
Instruire une demande de reconnaissance d’une maladie professionnelle
16/01/2025
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