Nantissement
Nantissement dans l'actualité
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Article
Nantes veut lancer sa propre "monnaie" locale virtuelle
La mairie de Nantes entend lancer en 2013, sur l'ensemble de son agglomération, une "monnaie" locale virtuelle destinée à favoriser et accélérer les échanges économiques… -
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Nantes : un microcrédit pour les 18-25 ans
La mission locale pour l'emploi des jeunes de la ville de Nantes a créé un nouvel outil d'aide sociale, le… -
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Nantes : 85 nouvelles places en établissement pour personnes âgées
Un nouvel établissement associatif pour personnes âgées baptisé « Résidence-Espérance » a ouvert au cœur de Nantes. -
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Nantes adopte une feuille de route pour sa transition énergétique
La métropole de Nantes, sixième ville de France, a adopté vendredi 16 février 33 engagements pour la transition énergétique, qui vont d'un abandon des bus au diesel à l'extension de l'énergie…
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20/06/2019 Administration
Nantes Métropole se dote d'une charte pour protéger les données…
Nantes Métropole a lancé mercredi 19 juin 2019 une "charte métropolitaine de la donnée" par laquelle les signataires, publics et privés, s'engagent à respecter des règles de collecte et d'utilisation des données des citoyens.
Nantissement dans les ressources documentaires
Ville de Nantes : la politique municipale lecture
30/03/2011
Gérer la cession ou le nantissement de créance : mécanisme, paiement,…
02/09/2023
Ville de Nantes : questionnaire auto-administré
25/03/2011
Ville de Nantes : rapport au bureau municipal
30/03/2011
Délivrer l’exemplaire unique au titulaire dans le cadre d’un nantissement…
14/01/2019
Ville de Nantes : note de cadrage concernant l’évaluation de…
30/03/2011
Centraliser l’état civil consulaire
08/05/2014
Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…
30/09/2020
Comment fonctionne la cession de créance dans le cadre des…
30/09/2020
Mettre à jour un livret de famille délivré par le…
25/05/2015
Ville de Nantes : questionnaire lecture grand public
30/03/2011
Ville de Nantes : cahier des charges de l’évaluation de…
30/03/2011
Ville de Nantes : enquête auprès des usagers des lieux…
25/03/2011
Ville de Nantes : orientations de la politique lecture pour…
29/03/2011
Une offre pour chaque métier
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“Nous avons la capacité de changer la vie des gens”
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Offre irrégulière : la remise du mémoire technique doit être ...