Produit ou service homogène
Produit ou service homogène dans l'actualité
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Weka TV
Produits bio en restauration collective : des plateformes au service des territoires…
Retrouvez le replay de cette web-conférence interactive en partenariat avec l'Agence BIO pour accompagner et renseigner les collectivités et établissements sur les questions en matière d'approvisionnements en produits… -
Article
Comment distinguer un marché public de services d’une concession de service public?
Au niveau national, le juge administratif qualifie de marché public et non de convention de délégation de service public, les… -
Article
Délégation de service public : le délégataire doit assurer la continuité du…
Le 5 septembre 2022, la société Vert marine annonçait la fermeture d’une trentaine de centres aquatiques qu’elle exploite en délégation de service public (DSP) en raison de la hausse des coûts de l'énergie. Ces fermetures… -
Article
Services publics : 150 nouveaux espaces France services prévus en 2023
L'État a prévu d'élargir cette année le réseau des Maisons France services sur le territoire et de porter à 35 000 euros la subvention versée à ces structures où sont regroupés…
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Article
07/03/2016 Administration« Service-public.fr » : dématérialisation des démarches administratives et accès…
Le site internet « service-public.fr », site officiel de l'administration française, élargit ses fonctionnalités en ouvrant aux usagers la possibilité d'effectuer des démarches administratives dématérialisées et d'avoir… -
Article juridique
30/03/2017 Santé et sécurité au travail
Fonctionnaires : « nouveau » régime de présomption d’imputabilité au…
L’article 10 de l’ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée un nouvel article 21 bis dans la loi du 13 juillet 1983 posant le principe d’un régime de présomption d’imputabilité au service…
Produit ou service homogène dans les ressources documentaires
L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
19/01/2024
Grille d’évaluation « achat durable » d’un produit ou service
20/02/2020
Liste des écolabels existants pour certains produits et services
10/09/2022
Mettre en place une politique de consommation des produits et…
14/06/2020
Questionnaire de satisfaction autour de la qualité des produits et…
17/12/2012
Accident du travail – Accident de service
08/10/2023
Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
17/12/2019
La certification des services funéraires
12/01/2022
Assurer la continuité du service dans les services à domicile
14/11/2018
Intégrer des produits « bio » en restauration collective pour…
03/03/2024
Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des…
07/03/2022
Externaliser le service animation via une délégation de service public
02/03/2024
Les services d’aide et accompagnement à domicile au sein des…
03/09/2023
Mutualisation des services : la mise à disposition de services…
07/03/2022
Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide…
18/04/2023
Une offre pour chaque métier
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