Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Projet politique dans les ressources documentaires

picto sante

Politique sociale et projet social des établissements

Il convient de se référer à la législation hospitalière et à ses évolutions.Dans sa rédaction initiale découlant de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991, le Code de la santé publique…

01/03/2022

#Politique sociale
picto action-sociale

Repères : adapter les politiques de tarification au projet

Les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) réalisent de nombreux services individualisés et sollicitent une contribution de la part des usagers. Cette contribution dans un contexte public ne peut pas être…

06/05/2018

#Projet social de territoire #Stratégie financière
picto services-a-la-population

Devenir un partenaire privilégié de la politique de la ville

Le directeur de l’éducation est un compagnon de route privilégié de la politique de la ville.La politique de la ville mise en œuvre depuis plus de quarante ans est centrée…

10/04/2024

#Organisation des services #Communication interne
picto action-sociale

S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des…

La loi organique n° 2005-779 du 12 juillet 2005 dite « Lolf », bien que non applicable aux collectivités locales, donne le signal d’une recherche de performance sociale dans le secteur public, compris…

15/04/2014

#Politique sociale #Élu
picto action-sociale

Le projet qualité et la planification

La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la qualité des prestations et la formalisation d’outils garantissant les droits des usagers. Cette fiche traite…

19/07/2020

#ESMS #Performance (qualité)
picto education

Le projet d’établissement

Dans le cadre de l’autonomie reconnue aux établissements, le projet d’établissement exprime les choix pédagogiques et éducatifs de la communauté éducative. Il s’inscrit aussi dans les orientations, les objectifs et…

03/02/2022

#EPLE #Politique de l'éducation
picto ressources-humaines

Élaborer un projet de service

Le projet de service peut être défini comme un processus collaboratif essentiel dans une démarche d’organisation de la collectivité ou de l’établissement. Il découle de l’orientation stratégique et du projet…

10/12/2023

#Organisation des services #Protocole (méthode)
picto culture-et-communication

Présentation d’un projet d’éco-quartier

Si les politiques environnementales disposent aujourd’hui d’outils plus précis et crédibles, la ville en est le principal lieu d’expérimentation. Des éco-quartiers, premier pas vers les éco-cités, sont ainsi mis en…

10/05/2011

#Construction immobilière écologique #Discours
picto amenagement-des-territoires

Mobiliser les acteurs locaux autour d’un projet de territoire

Le projet de territoire constitue, pour un grand nombre de collectivités locales et leurs groupements, un cadre pluriannuel et concerté dans lequel inscrire leur action, à plus ou moins long…

14/04/2021

#Concertation #Projet de territoire
picto education

Le projet éducatif vie scolaire

Le métier de CPE évolue au gré des injonctions ministérielles sur l’école mais aussi en raison des changements sociétaux. Ainsi, après la massification du second degré, l’institution scolaire a pour…

26/03/2024

#Projet éducatif #Vie scolaire
picto services-a-la-population

Concevoir et mettre en œuvre un projet de réussite éducative

Les communes ou intercommunalités éligibles peuvent décliner localement et de façon opérationnelle un projet de réussite éducative (PRE) à partir de grandes orientations définies au niveau national (L. n° 2005-32, 18 janv.…

10/04/2024

#Politique de l'éducation #Élève
picto culture-et-communication

Lancement d’un projet cofinancé par le Fonds européen de développement…

Le Fonds européen de développement régional (Feder) est l’un des instruments financiers principaux de l’Union européenne. Il contribue à mettre en œuvre l’une des politiques essentielles de cette dernière : la politique…

26/09/2013

#Projet de territoire #Subvention européenne
picto culture-et-communication

Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville

Communiquer sur la politique de la ville auprès des habitants est une mission rendue ardue du fait de la complexité de cette politique et de la diversité des cibles. Bien…

19/03/2014

#Population #Commune
picto ressources-humaines

Évaluer et capitaliser un projet

L’évaluation d’une politique publique a pour objet d’apprécier l’efficacité de cette politique en comparant ses résultats aux objectifs assignés et aux moyens mis en œuvre. La démarche d’évaluation de projet…

12/04/2017

#Stratégie de communication #Évaluation (méthode)
picto culture-et-communication

Passer du texte de politique culturelle à la mise en…

Votre élu de référence vous a demandé de concevoir un programme d’équipement ou un projet d’établissement en lien avec la politique culturelle qu’il souhaite mener.Pour cela, votre équipe et vous-même…

06/07/2021

#Politique culturelle #Organisation des services