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Repos hebdomadaire

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Repos hebdomadaire dans l'actualité

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Repos hebdomadaire dans les ressources documentaires

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Don des jours de repos
Le décret n° 2015-580 du 28 mai 2015 décline pour la fonction publique les lois n° 2014-459 du 9 mai 2014 et n° 2018-84 du 13 février 2018 qui permettent le don de jours de repos…

08/10/2023

#Droits des fonctionnaires #Organisation de travail
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Le droit à la tranquillité et au repos
Le droit à la tranquillité et au repos n’est pas expressément mentionné dans l’énumération des droits des patients figurants aux articles L. 1112-1 et suivants du Code de la santé publique. Il…

12/12/2012

#Règlement intérieur #Droits du patient
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Fiche de suivi hebdomadaire
Fiche de suivi à remplir hebdomadairement, permettant de synthétiser le suivi de certains élèves qui présentent des insuffisances d’investissement scolaire et/ou des difficultés comportementales.

08/04/2022

#Élève
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Engager son établissement dans le dispositif des deux heures hebdomadaires…
Annoncées par le président de la République, Emmanuel Macron, les « deux heures hebdomadaires supplémentaires d’activité physique et sportive pour les collégiens » (« deux heures ») visent à soutenir la pratique sportive des…

30/05/2023

#Sport #Politique de l'éducation
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Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à…

07/02/2024

#Cotisations
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Cycle de travail
Cette trame de cycle de travail constitue un exemple dont il convient d’adapter le nombre de semaines en fonction du nombre de professionnels occupant la même fonction au sein de…

08/02/2021

#Organisation des services #Temps de travail
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Le temps de travail dans la fonction publique territoriale
L’article L. 611-2 du Code général de la fonction publique dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence pour fixer les règles relatives à la définition, à la…

28/03/2024

#Temps de travail #Droits des fonctionnaires
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Évaluer le coût de son projet de territoire : pourquoi…
Un projet de territoire doit permettre d’apporter une réponse calibrée et adaptée aux besoins identifiés à la suite d’un diagnostic. Celui-ci repose sur des études approfondies visant à répondre aux…

16/02/2022

#Projet de territoire #Prospective financière
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Inauguration d’une aire d’autoroute
Une aire est un lieu, situé en bordure de route, de route à chaussées séparées ou plus souvent d’autoroute, conçue pour permettre aux automobilistes de s’arrêter en toute sécurité. En…

06/09/2016

#Inauguration #Discours
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Déterminer une ligne éditoriale
La qualité de la communication est un enjeu de taille pour toute collectivité : la bonne information des agents, fiable et actualisée, est gage de la qualité du service rendu à…

24/03/2014

#Stratégie de communication #Protocole (méthode)
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Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur
La HQE est une démarche globale française de développement durable appliquée à la construction, à la gestion et à la déconstruction des bâtiments. Cette démarche,définie par l’association HQE, repose sur…

24/09/2012

#Responsabilité sociale et environnementale #HQE
picto marches-publics

Choisir la procédure la mieux adaptée à son besoin
La performance d’un achat dans le secteur public repose sur une parfaite maîtrise du droit de la commande publique et le choix judicieux de la procédure de marché la mieux…

13/12/2023

#Définition des besoins #Procédure de marché public
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Le service du CPE
Les CPE exerçaient jusqu’en 1982 sans aucune limite horaire de travail. C’est à cette époque qu’ils ont obtenu un cadre hebdomadaire de 39 heures (pour plus de détails, se référer à…

05/01/2012

#CPE
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Le prélèvement à la source des intermittents du spectacle
L’article 60 de la loi du 29 décembre 2016 institue le prélèvement à la source (PAS) de l’impôt sur le revenu. Ce prélèvement prendra effet à compter des revenus versés en 2019.…

15/11/2018

#Acteurs de la culture #Artiste #Rémunération #Gestion de la paie
picto culture-et-communication

Règles à respecter en matière de temps de travail et…
Cet outil rappelle les dispositions légales en vigueur concernant la durée du travail et l’organisation du temps de travail pour les métiers du spectacle et de l’événementiel.

08/07/2015

#Recrutement #Organisation des services

Une offre pour chaque métier

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

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