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Reprise d'ancienneté

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Reprise d'ancienneté dans l'actualité

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Reprise d'ancienneté dans les ressources documentaires

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Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement…
Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion. Le statut prévoit les conditions de reprise…

16/04/2012

#Régime indiciaire #Praticien hospitalier
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La reprise anticipée du résultat
À la clôture de l’exercice, ordonnateur et comptable public procèdent à l’arrêté des comptes. Des règles précises encadrent les conditions de reprise des résultats, généralement dans le budget supplémentaire de…

17/09/2023

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
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Effectuer les démarches consécutives à la déclaration de reprise de…
Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article 305 du Code civil). Les…

08/05/2014

#Mariage #Divorce
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Convocation à une visite médicale de reprise
Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité suite à un arrêt pour maladie ordinaire, un accident du travail, une maladie professionnelle…

24/03/2014

#Congés #Maladie
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Tableau des éléments relatifs à la reprise du personnel
En application de l’article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 qui impose, sous certaines conditions l’obligation de reprise des…

08/11/2022

#Hygiène #Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Prévoir la visite médicale de reprise
À l’issue d’un d’arrêt de plusieurs semaines en maladie ordinaire, un agent vous informe qu’il est autorisé par son médecin traitant à reprendre son activité professionnelle. Vous souhaitez en amont…

08/01/2024

#Congés #Maladie
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Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement
Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations aux amortissements et aux provisions sont obligatoires ; il est possible,…

21/12/2015

#Compte administratif #Section budgétaire
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La procédure de reprise de sépultures en terrain commun
Les communes ont l’obligation de disposer d’au moins un cimetière comprenant un terrain destiné à l’inhumation des morts ainsi que, pour celles dont la population est au moins égale à…

18/03/2019

#Sépulture #Terrain commun
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Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…
Seul le statut des praticiens hospitaliers à plein-temps prévoit la possibilité de bénéficier d’un temps partiel thérapeutique. En effet, cette modalité de reprise du travail à l’issue d’un congé de…

08/12/2024

#Temps partiel #Personnel médical hospitalier

Absentéisme et ancienneté
Ce graphique propose de croiser l'absentéisme avc l'ancienneté dans l'entreprise pour anticiper les changements.

22/07/2019

#Management #Absence
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Classement indiciaire en catégorie A
Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non-titulaire qui devient fonctionnaire) ne repart pas de zéro dans sa carrière.…

23/06/2024

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi
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Arrêté relatif à la reprise d’une concession en état d’abandon
Voici un arrêté relatif à la reprise d’une concession en état d’abandon.

24/03/2022

#Concession funéraire
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Délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon
Cet outil est un modèle de délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon.

08/09/2023

#Concession funéraire
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Déroulé de cérémonie de reprise de vie commune
Bien qu’aucun texte ne le prévoie, la démarche de reprise de vie commune peut être officialisée par une cérémonie.

08/05/2014

#Mariage #Divorce
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Acte de reprise de vie commune
L’officier d’état civil qui s’est assuré de l’identité des époux et de leur situation matrimoniale enregistre leur déclaration et dresse l’acte de reprise de vie commune sur le registre des…

08/05/2014

#Mariage #Divorce

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Victoire pour l'UNCCAS : le gouvernement renonce à rendre les CCAS facultatifs

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07/04/2025

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