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Responsabilité en hygiène et sécurité

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Responsabilité en hygiène et sécurité dans l'actualité

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Responsabilité en hygiène et sécurité dans les ressources documentaires

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Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité
Votre collectivité fait de la responsabilité managériale un élément clé de la politique de prévention hygiène et sécurité.Vous venez de recruter un nouveau chef de service. Celui-ci s’inquiète des moyens…

28/03/2024

#Responsabilité des fonctionnaires #Santé et sécurité au travail
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La commission d’hygiène et de sécurité en établissement scolaire
La commission d’hygiène et de sécurité (CHS) est un outil de pilotage pour le chef d’établissement en matière de prévention des risques pouvant engager sa responsabilité. Elle est une instance…

16/01/2025

#Politique de sécurité #Hygiène
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La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé…
La responsabilité pénale de l’employeur peut être engagée en cas de non-respect des prescriptions sur l’hygiène et la sécurité fixées par le Code du travail. Mais sa responsabilité pénale générale…

16/10/2024

#Responsabilité de l'élu #Responsabilité des fonctionnaires
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Connaître les acteurs de l’hygiène et de la sécurité
Votre collectivité souhaite améliorer les conditions d’hygiène et de sécurité de ses agents dans un souci de prévention de leur intégrité afin d’éviter notamment les accidents. Cependant, sans compétences particulières…

13/01/2025

#Agent #Santé et sécurité au travail
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Quelles sont les règles d’hygiène et de sécurité à respecter…
Le risque infectieux lié à la préparation, la conservation et l’administration des médicaments, même s’il est sous-estimé, existe. Des cas d’infections ont pu être reliés à un non-respect des procédures…

14/03/2013

#Préparation du médicament #Établissement de santé
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Rôle du comité social d’établissement en matière d’hygiène, de sécurité…
Depuis le 1er janvier 2020, le comité d’entreprise (CE), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP) ont été regroupés en une…

11/02/2025

#Fonction publique hospitalière #Représentants du personnel #Santé et sécurité au travail
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Les documents utiles à la commission d’hygiène et de sécurité…
Cet outil vous offre la liste des documents obligatoires dans les établissements scolaires et utiles à la commission d’hygiène et de sécurité (CHS).

17/01/2025

#Établissement scolaire #Santé et sécurité au travail
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Répondre à ses obligations générales de santé et de sécurité…
Dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, le secteur de l’aide et du soin à domicile rencontre une double problématique. D’une part, l’employeur a le…

02/04/2025

#Service d'aide à domicile #Organisation des services #Santé et sécurité au travail
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Liens et collaborations entre les acteurs de l’hygiène et de…
Ce schéma vous permet de visualiser les liens entre les différents acteurs de l’hygiène et de la sécurité au sein de la fonction publique territoriale et de comprendre le rôle…

14/09/2022

#Agent #Santé et sécurité au travail
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Instaurer un règlement hygiène prévention sécurité
Vous souhaitez que votre collectivité et ses agents veillent mutuellement à l’exercice des prescriptions applicables en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. À cet effet, vous envisagez d’établir un…

17/01/2022

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Règlement intérieur hygiène, prévention, sécurité
Ce document est un modèle que vous pouvez utiliser pour établir votre propre règlement intérieur en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. En fonctions des spécificités de votre collectivité,…

18/01/2022

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Les affichages et registres obligatoires en matière de santé, hygiène…
La thématique « santé, hygiène et sécurité » est naturellement omniprésente dans l’établissement, tant les risques peuvent y être importants. La prévention des risques professionnels connaît de multiples vecteurs : l’information est l’un…

19/03/2013

#Loi et réglementation #Document de gestion des risques
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Tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation hygiène et…
Ce tableau d’aide à l’analyse des besoins de formation doit être établi à partir des résultats des entretiens annuels (professionnels et/ou d’évaluation). Il vous aidera à prioriser les formations obligatoires…

18/11/2017

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Quelles sont les responsabilités encourues par les pharmaciens ?
Le pharmacien est un professionnel de santé qui intervient dans toutes les étapes de la chaîne du médicament. Or le médicament n’est pas un produit comme les autres, il répond…

09/04/2024

#Pharmacovigilance #Prévention médicale #ANSM
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Les responsabilités des établissements sociaux et médico-sociaux et l’obligation de…
L’article L. 311-3 du Code de l’action sociale et des familles dispose dans son premier alinéa que la sécurité est garantie à toutes les personnes accueillies par les établissements sociaux et…

17/07/2018

#ESMS #Responsabilité

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07/04/2025

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Augmentation des salaires dans la fonction publique : les pistes ...

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La primo-prescription des infirmiers en pratique avancée (IPA) ...

Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

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