Servitude de reculement
Servitude de reculement dans l'actualité
-
Article
Érosion du littoral : 242 nouvelles communes sont concernées par le recul…
Bretagne, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'azur, Occitanie... Toutes les régions côtières observent une érosion de leur littoral : au total, près de 20 % des côtes sont en recul, selon le Cerema. Un décret… -
Article
Le recul de l'âge de départ à la retraite des fonctionnaires
Le cadre législatif en matière de retraite a fait l'objet de beaucoup de réformes depuis 2003. La principale conséquence est le recul de l'âge de départ à la retraite. -
Article
Décentralisation de la BPI : les présidents de région inquiets d'un "recul"
Les présidents de région se sont insurgés contre le "recul" qui se prépare, selon eux, sur les modes d'organisation de la Banque publique… -
Article
Réforme de la décentralisation : "un recul manifeste des libertés locales"
Le comité directeur de l'Association des Maires de France a regretté jeudi 14 février 2013 que l'avant-projet de loi sur la décentralisation, qui doit venir le mois prochain…
- Article
-
Article
25/03/2022 Handicap
Fonction publique : le nombre d'agents handicapés recule légèrement en…
Le nombre d'agents publics en situation de handicap a légèrement reculé en 2021, en raison de nombreux départs à la retraite, a indiqué jeudi 24 mars 2022 le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées (FIPHFP) dans…
Servitude de reculement dans les ressources documentaires
Comment concilier les servitudes de droit privé et le droit…
28/10/2020
Comment autoriser un praticien à reculer sa limite d’âge pour…
17/07/2014
Que sont les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation des sols…
18/01/2019
Liste des servitudes d’utilité publique mentionnées aux articles R. 151-51…
18/01/2019
Contentieux du certificat d’urbanisme : les pièges à éviter
12/06/2023
Les champs de l’ingénierie culturelle
03/07/2012
Mettre en place un plan d’alignement
22/05/2017
Subventions européennes : connaître les bons interlocuteurs
14/10/2021
Ouverture d’une épicerie sociale
09/05/2011
Évaluer un projet pédagogique
22/03/2022
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
24/04/2024
Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...
18/04/2024
Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...
22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...