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Structure ad hoc dans les ressources documentaires

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Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et…

Vous souhaitez connaître les règles applicables à la composition de la commission d’appel d’offres (CAO) ? Son champ d’intervention ? Vous souhaitez créer un organe consultatif ? Retenir une composition et un fonctionnement…

05/04/2023

#CAO #Appel d'offres
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Mémento des commissions d’appel d’offres et des commissions ad hoc

Ce mémento présente de façon schématique la composition, le fonctionnement et les attributions des commissions d’appel d’offres et des commissions ad hoc.

13/02/2019

#CAO #Appel d'offres
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Quel montage mettre en œuvre pour quel projet ?

Lorsqu’une collectivité souhaite faire réaliser une prestation de services ou des travaux, les outils à sa disposition sont nombreux. Dans les collectivités d’une certaine importance, cela peut être réalisé en…

25/04/2019

#Marché de services #Mode de gestion publique
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Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance

La gestion d’une structure petite enfance est aussi liée à l’analyse de données quantitatives. Les statistiques calculant votre taux d’occupation, dressant un portrait des familles accueillies (revenus, logement, activités, etc.)…

20/07/2015

#Indicateur de qualité
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Valoriser sa structure par le projet

Une structure « petite enfance » est vivante d’une part par le public qu’elle accueille, les professionnels qui y travaillent mais également par les projets qui s’y déploient. Les professionnels « petite enfance »…

05/05/2014

#Politique d'accueil de la petite enfance #Performance (qualité)
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Encourager l’autonomie d’intervention pour les agents dans les structures médico-sociales…

Le travail dans les structures médico-sociales à domicile change, se transforme. On sait que les Français souhaitent vieillir à domicile ; ils entrent en institution de plus en plus tard, laissant…

20/07/2022

#Structure sociale et médico-sociale #Responsabilité #Management
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Encourager l’émergence de la participation des usagers au sein des…

L’évolution du secteur social et médico-social a entraîné la transformation, au fil des ans, des droits et libertés individuels de la personne prise en charge.C’est l’article L. 311-3 du Code de…

24/07/2022

#Service d'aide à domicile #Droits des usagers
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Grille multicritères de suivi des structures d’insertion d’un territoire

Cette grille propose des critères de suivi des structures d’insertion afin d’anticiper d’éventuelles difficultés et de mettre en place un plan d’action si nécessaire. La grille permet de travailler individuellement…

27/01/2014

#Politique d'insertion #Structure sociale et médico-sociale
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Aider les structures d’insertion en situation difficile

Régulièrement sur un territoire, des structures d’insertion naissent, se transforment ou disparaissent. Le problème se pose aux professionnels et aux élus lorsqu’une structure d’insertion est menacée de fermeture alors qu’elle…

06/02/2023

#Politique d'insertion #Structure sociale et médico-sociale
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Gérer les réclamations et les conflits dans les structures de…

Les conflits, plaintes et réclamations reflètent les droits des usagers établis par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale, décrits à l’article L. 311-3 du Code de…

04/04/2024

#Stratégie de communication #Management
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Mettre en œuvre des projets personnalisés avec un coordonnateur de…

À l’usage de la loi du 2 janvier 2002 et de la personnalisation des accompagnements, un nombre croissant d’établissements choisit de créer un service ad hoc chargé de piloter les projets…

12/05/2015

#Bénéficiaire des ESMS #Projet de vie
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L’autoévaluation de votre structure dans le cadre de la démarche…

L’adoption de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 régissant le secteur social et médico-social a introduit un certain nombre d’avancées en mettant l’usager au cœur du dispositif. La loi donne…

04/04/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Management
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Les groupes homogènes de structure

Dans un contexte d’évaluation des prestations, les six groupes homogènes de structures prennent en compte les missions principales des structures d’hébergement.

23/09/2013

#Bénéficiaire des ESMS
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Santé, sécurité et conditions de travail au sein du CSE…

Comment agir pour améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail dans nos structures de soins et de maintien à domicile ? Qu’elles appartiennent au secteur public ou au…

20/04/2022

#Service d'aide à domicile #Personnel médico-social
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Utiliser le logiciel SI-SIAO au sein d'une structure d’hébergement/logement

Pour accompagner le déploiement d’une stratégie nationale de prise en charge des personnes sans domicile ou hébergement stable, le gouvernement a souhaité s’appuyer sur un système d’information unifié et accessible…

31/01/2023

#Dispositif d'hébergement #ESMS