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Surface pondérée

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Surface pondérée dans l'actualité

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Surface pondérée dans les ressources documentaires

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Tableau de calcul de la surface pondérée d’un local commercial
Cet outil vous permettra d’obtenir en quelques instants la surface pondérée de vos locaux. Un exemple de calcul est également présenté.

30/03/2014

#Base fiscale #Urbanisme commercial
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Distinguer SHOB, SHON, SHAB et surface de plancher
Le calcul des surfaces et la définition de leur nature ont des conséquences importantes pour connaître le régime d’autorisations d’occupation des sols dont relèvent les travaux envisagés. En outre, les…

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol
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Relevé de surfaces des locaux scolaires
Afin de réaliser un cahier des charges très précis en cas d’externalisation de l’entretien des locaux scolaires, il est important de se procurer des plans à jour des différents établissements…

03/12/2022

#Entretien des locaux scolaires

Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher
Ce tableur définit les surfaces à prendre en compte dans le calcul de la surface de plancher. Si la collectivité n’est pas chargée d’un contrôle de fond sur les éléments…

07/09/2017

picto amenagement-des-territoires

Schéma explicatif de la surface de plancher
Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol

Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher et…
Si la collectivité n’est pas chargée d’un contrôle de fond sur la déclaration faite par le pétitionnaire, elle se doit toujours d’effectuer un contrôle restreint, dit de l’erreur manifeste d’appréciation.…

08/12/2022

#Permis de construire #Construction immobilière
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Méthodologie de pondération des critères et méthode de notation
Les critères de sélection des offres doivent faire l’objet d’une pondération, c’est-à-dire que chaque critère se voit attribuer un coefficient chiffré. La pondération des sous-critères doit également être indiquée. En…

10/12/2021

#Notation des offres #CAO
picto services-a-la-population

Tableau indicatif des surfaces dans des locaux scolaires
Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire pour chaque espace. La codification des espaces permet…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
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La taxe sur les surfaces commerciales (Tascom)
Certains commerces sont soumis à la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) qui, en 2009, a remplacé la taxe d’aide au commerce et à l’artisanat (Taca).Depuis le 1er janvier 2011, dans le…

18/10/2022

#TASCOM
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Évaluer les offres dans le cas d’un accord-cadre : critères…
La passation des accords-cadres répond aux règles normales de passation des marchés. Cependant, dans le cas d’un accord-cadre multi-attributaire avec conclusion de marchés subséquents, certaines particularités gouvernent l’expression des critères…

20/08/2024

#Accord cadre #Analyse des offres
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Intégrer les règles thermiques
La réglementation thermique (RT) 2012 est obligatoire pour l’obtention du permis de construire de toute construction neuve en métropole (décret n° 2012-1530 du 28 décembre 2012), excepté les constructions ou extensions dont…

07/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Construction immobilière
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Mettre en œuvre un projet partagé respectueux du développement durable…
Établi par les États membres des Nations unies, l’Agenda 2030 réuni les 17 objectifs de développement durable qui réunissent les défis environnementaux, sociaux et économiques dans le respect du développement durable…

06/12/2020

#ALSH
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Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de…
Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales (environ le tiers pour…

28/02/2016

#Achat durable #Marché de travaux
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Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres…
Dans sa version en vigueur jusqu’au 22 août 2026, l’article L. 2152-7 du CCP précise que « le marché est attribué au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté…

25/02/2024

#Analyse des offres #Prix du marché public
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Rendre accessibles les transports publics de surface
L’accessibilité est un terme initialement relatif au monde du handicap. Pour les personnes en situation de handicap, l’objectif de l’accessibilité est de permettre une vie ordinaire, tout en prenant en…

21/04/2015

#Accessibilité #Transport en commun

Une offre pour chaque métier

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