TRANSPORTS SANITAIRES

TRANSPORTS SANITAIRES : ressources documentaires

TRANSPORTS SANITAIRES : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  de l’article L. 5312-16 du Code des transports  ». Connaître les exonérations temporaires à la taxe... des transports font l’objet d’un abattement dégressif dans les conditions énumérées à l’article 1388 ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  ou synthétiques, de la sidérurgie ou des transports routiers de marchandises. De plus, l’exonération...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  sanitaire (art. 1460, 2° à 9° sauf 8°) ; les organismes et groupements divers (mutuelles... du mandat sanitaire prévu à l’article 1464 D du CGI ; les entreprises qui, dans les zones d’aide... aux...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

TRANSPORTS SANITAIRES : Administration locale

• 9 févr. 2012 - ref : 3390

  Assurer la fonction de référent sanitaire d’un ALSH

  et les différents affichages. Les fiches sanitaires Ce document obligatoire mentionne toutes les informations d’ordre... fiches sanitaires ). Elle est remplie par chaque famille avant toute inscription pour un séjour...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  référent sanitaire, assistant sanitaire, PSC1, AFPS, registre d’infirmerie, fiche sanitaire

• 9 janv. 2018 - ref : 1328

  Organiser le transport international du corps

  ne s’applique pas aux transports de corps s’effectuant dans les limites des régions frontalières. En effet,... du défunt. Le cas des transports de restes exhumés La délivrance d’un laissez-passer mortuaire... aux...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès, défunt, transport international de corps, transport après mise en bière, laissez-passer mortuaire, accord de Berlin

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  des pièces, choix des produits d’entretien, etc.). Connaître les effets sanitaires Exposition et dangers... sanitaires potentiels, c’est-à-dire des capacités intrinsèques à produire des effets sanitaires...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 3 déc. 2015 - ref : 9230

  Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de l’environnement et de la santé

  écologique constituent une solution pour réduire les impacts à la fois sanitaires et environnementaux.... peut être analysée par un laboratoire scientifique afin de connaître les impacts environnementaux et sanitaires......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  entretien, écologique, santé, prévention, risques professionnels, nettoyage

• 23 févr. 2012 - ref : 3362

  Organiser un pique-nique en toute sécurité

  du froid est nécessaire. Dans le cas de transports de pique-niques, il s’agit de containers isothermes... sanitaires modérés  : du fait d’un phénomène de fermentation, de leur teneur en sel... des denrées...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  pique-nique, conservation des aliments, prolifération bactérienne, température des aliments, hygiène, sonde thermique

• 22 juil. 2017 - ref : 10821

  Mise en œuvre du plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

  industriels, transports de matières dangereuses, rupture de barrage ou de digue, émanations toxiques, pollution... du bâtiment ; possibilité de confinement ; points d’eau et sanitaires accessibles ;...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  PPMS, risques, sécurité, confinement

• 19 mars 2016 - ref : 0903

  Impulser ou accompagner une démarche d’éducation au développement durable dans les établissements scolaires à travers l’agenda 21 scolaire

  ou à vélo favoriser les transports en commun (réseau local de transport : bus, tramway, métro,... des transports en commun ou non polluants Santé Lutte contre l’obésité Prévention... des...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation au développement durable, EDD, environnement, EEDD, projet éducatif local, PEL

• 27 janv. 2015 - ref : 8167

  Comment construire et mettre en service un crématorium ?

  sanitaires et technologiques Le dossier de création est transmis au préfet, qui saisit pour avis... le conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques . L’avis rendu...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  incinération, crémation, opérations funéraires, transport du cercueil, crématorium, four de crémation

• 8 févr. 2014 - ref : 7223

  Lutter contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

  du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables... du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d’entreposage......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  gaspillage alimentaire, restauration collective, bio-déchets, pacte anti-gaspillage

TRANSPORTS SANITAIRES : Marchés publics

• 26 mars 2018 - ref : 2174

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public d’organisation d’événements et colloques

  de la bonne desserte (distance par rapport aux arrêts et rythme de passage) en transports en commun du lieu.... de transports desservant le site ou, à défaut, le système de navette mis en place. » Exemple 2 :......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, salons, congrès, colloques, événements éco-responsables, insertion

• 10 avr. 2012 - ref : 3117

  Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

  destinés aux travailleurs. Veillez à respecter les règlements sanitaires en vigueur... à leur disposition. Ils sont organisés et financés par l'autorité organisatrice de transports normalement compétente...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  voirie et réseaux divers, aménagements extérieurs, démarrage des travaux, accessibilité

• 26 sept. 2018 - ref : 4525

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de boissons

  sanitaires et environnementaux et en faisant goûter d’autres produits (bio, équitables). Est-ce... de produits nouveaux pour les faire tester. Recueil des enjeux de développement durable Enjeux sanitaires... qui...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, boisson, produit biologique, commerce équitable

• 13 juin 2018 - ref : 10370

  Notion et catégories de contrat de mobilier urbain (CMU)

  porte-affiches, les panneaux d’information municipale, les poubelles et corbeilles de propreté, les sanitaires... constituent des équipements affectés à ces transports  » ( CAA Lyon, 5 octobre 2010, Communauté......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité commerciale, affichage publicitaire, concession, domaine privé, domaine public, immeuble par destination

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  Il conviendra donc de : choisir les matériaux et les produits en intégrant les critères sanitaires... et sanitaires liés aux procédés de construction en tenant compte de la durabilité et de l’adaptabilité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 13 févr. 2014 - ref : 7501

  Les référentiels de certification de produits : marque NF et labels

  suivants : NF017, appareils sanitaires (baignoires, receveurs de douche, lavabos et lave-mains…) ;...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  référentiel, certification de produit, marque NF, label

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  sanitaires et des schémas d’organisation sanitaire qui ont pour objet (art. L. 712-1 du Code... optimale la demande de santé » . Ces cartes sanitaires et ces schémas d’organisation sanitaire... technique ;...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 17 mars 2017 - ref : 10394

  Le régime des concessions de plages

  démontables ou transportables, à l’exception des installations sanitaires publiques et des postes de sécurité....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  plage naturelle, plage artificielle, délégation de service public, sous-traité d’exploitation

• 18 avr. 2018 - ref : 0066

  Recourir à la procédure adaptée pour un marché de services relevant de l’article 28 ?

  des transports d’Île-de-France , n° 294290 ). Cette procédure vous offre une grande liberté...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché public de services, procédure adaptée, article 28, nomenclature CPV, Common Procurement Vocabulary, services non prioritaires

TRANSPORTS SANITAIRES : Ressources humaines

• 12 janv. 2018 - ref : 6507

  Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

  établissement sanitaire... Les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) occupent un emploi... d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. La hors classe...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur, établissement sanitaire, établissement médico-social, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel

• 18 juil. 2014 - ref : 4516

  La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  en mission temporaire en termes d’indemnisation des transports et de couverture par une assurance... n° 2007-294 du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire

• 21 sept. 2018 - ref : 11254

  La propreté des agents

  sont interdits dans les cuisines. L’accès des personnes handicapées aux installations sanitaires... dans les établissements recevant du public (ERP) ? D’autres règles en termes de locaux sanitaires s’appliquent......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  propreté, hygiène, vestiaires, sanitaires, cabinets d’aisance, installations

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  et les sanitaires ouverts au public ; les portes, les sas intérieurs et les sorties ;... 2014 relative à la mise en accessibilité des ERP, des transports publics, des bâtiments d’habitation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  des transports en commun en contrepartie d’une participation financière à l’abonnement, en introduisant... sanitaires en termes de qualité des soins et de performance sociale.Elle est en ce sens, et préalablement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 18 juil. 2014 - ref : 4517

  La participation des personnels médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  en mission temporaire en termes d’indemnisation des transports et de couverture par une assurance...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  coopération internationale, convention, action humanitaire, mission temporaire, ONG, responsabilité

• 10 juil. 2018 - ref : 9155

  Primes et indemnités liées à l’activité : prime d’exercice territorial des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques

  ou pour des unités sanitaires implantées en milieu pénitentiaire. Pour les dérogations accordées entre entités...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, exercice territorial, activité

• 11 avr. 2018 - ref : 6031

  Adjoints techniques territoriaux des établissements d’enseignement

  électriques, sanitaires et thermiques ; lingerie ; magasinage des ateliers ;... espaces verts et installations sportives ; installations électriques, sanitaires...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoints techniques des établissements d’enseignement, filière technique, catégorie C, IAT, carrière C, échelons C

• 10 août 2015 - ref : 8751

  Recrutement en cas de besoin permanent à temps incomplet

  sanitaires et sociales , n° 207509 , Rec. Lebon , tables, p. 809). Portée de l’article 6...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  besoins permanents, temps incomplet, durée du contrat

TRANSPORTS SANITAIRES : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2017 - ref : 9431

  Organiser des réunions accessibles à tous

  est-il accessible par transports en commun accessibles ? L’accès au bâtiment depuis les stations... de transports en commun est-il totalement accessible ou nécessite-t-il des aménagements ? Veillez......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  réunion, accessibilité, locaux, communication, animation, Falc

• 2 mai 2018 - ref : 11117

  Ouvrir un accueil de jour

  qui doit disposer d’au moins un coin séjour, d’une salle d’activités, d’une salle de bains, de sanitaires... de l’établissement, ou exercer en ville. Prévoir les transports Une des raisons d’échec de la fréquentation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit

• 12 avr. 2014 - ref : 7297

  Faire un état des lieux des ressources internes et externes

  particulier (bibliothèque, transports collectifs…). A savoir Deux sites pour consulter les bases... du Fichier national des établissements sanitaires et sociaux www.inegalites.fr  : site...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  partenariats, diagnostics territoriaux, jeux d’acteurs, ressources internes

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  des transports en commun desservant le site, Descriptions des autres existants, Abords immédiats. Reportage... Espace du personnel et de service (Locaux de détente du personnel, vestiaires et sanitaires du personnel,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 25 oct. 2017 - ref : 6686

  Intégrer les règles d’accessibilité

  sur un escalier, des sanitaires et des douches non adaptés). Les portes vitrées (ouvertes ou fermées) devront... le bureau de la direction, les circulations publiques et les vestiaires des enfants. Disposer de sanitaires......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accessibilité, handicap, établissement recevant du public

• 29 avr. 2015 - ref : 7764

  S’impliquer dans l’accompagnement à la santé des publics les plus précaires ou les plus isolés

  entre la concentration de problèmes sanitaires et celle de problèmes sociaux , lien que l’on ne peut négliger...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  santé, non-recours, soin, mortalité évitable, CMU, bilan de santé

• 10 févr. 2015 - ref : 1487

  Travailler avec des personnes en insertion via leurs animaux domestiques

  impossible dans certaines villes. Pour entreprendre des démarches administratives, prendre les transports... d’être refusé dans les transports en commun, conforte quelquefois leur sentiment de vivre en marge...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  homme/animal, IAA, SDF, CHRS, handicap, centre hébergement urgence

• 5 mai 2012 - ref : 4219

  La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie

  avant et après chaque repas ou pause, en quittant les sanitaires ; des règles de circulation clairement définies ....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Linge, hygiène, RABC, lingerie

• 26 avr. 2018 - ref : 7327

  Créer un comité d’usagers du CCAS/CIAS

  de La Gazette santé social , site d’information des acteurs sanitaires et sociaux, où les abonnés...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  participation, empowerment, concertation, transparence, public

TRANSPORTS SANITAIRES : Établissements de santé

• 14 févr. 2014 - ref : 7171

  Gestion des crises sanitaires

  du système de santé aux menaces sanitaires de grande ampleur, l’EPRUS (établissement de préparation... ou de menace sanitaires graves sur le territoire national avec efficience et efficacité. Sur instruction... contre...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  gestion, crises sanitaires, EPRUS, réserve sanitaire, DUS, HFDS

• 16 janv. 2015 - ref : 4738

  Les vaccinations obligatoires imposées aux personnels des établissements sanitaires et médico-sociaux

  sanitaires et médico-sociaux Ces vaccinations obligatoires sont prévues par le Code de la santé publique... auxquels ils sont ou peuvent être exposés de réaliser, à sa charge, les vaccinations appropriées. » Les établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  professionnel de santé, établissement de santé, établissement médico-social, santé au travail, obligation sanitaire, vaccination

• 12 janv. 2018 - ref : 6507

  Directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

  établissement sanitaire... Les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) occupent un emploi... d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. La hors classe...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  directeur, établissement sanitaire, établissement médico-social, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel

• 10 mai 2014 - ref : 5448

  Un outil pour les établissements de santé : le guide Qualité de la prise en charge médicamenteuse : le transport et le stockage

  Transport du médicament... transport... Transport des médicaments L’ arrêté du 6 avril 2011 précise que tout transport... et d’assurer un transport rapide...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  transport, stockage, automates

• 18 juil. 2014 - ref : 4516

  La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire

  en mission temporaire en termes d’indemnisation des transports et de couverture par une assurance... n° 2007-294 du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  coopération internationale, convention, autorisation, personnel non médical, actions humanitaires, mission temporaire

• 23 févr. 2013 - ref : 5215

  Qu’est-ce que le circuit du médicament selon l’arrêté du 31 mars 1999 ?

  d’inscription de l’établissement, entité géographique, au fichier national des établissements sanitaires... leur seront retirés, sauf accord des prescripteurs. Transport de médicaments (art. 14) Les transports de médicaments...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prescription, dispensation, administration

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  les contrôles effectués dans les transports et aux accès des bâtiments ouverts au public, et de signaler... aérien ; la protection du secteur maritime ; la protection des transports terrestres ;......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 20 déc. 2016 - ref : 10346

  La responsabilité de l’usager du système de santé

  génériques… ; les abus liés à l’usage excessif des transports sanitaires à la charge de l’assurance... à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  système de santé, usager du système de santé, responsabilité, éthique

• 9 avr. 2016 - ref : 8604

  Les établissements de santé, acteurs du système de responsabilité

  1986 relative à l’aide médicale urgente et aux transports sanitaires Loi n° 91-748... libéraux. Sécurité et vigilances sanitaires La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002... en milieu...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif