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UTILISATION VEHICULE DE FONCTION

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UTILISATION VEHICULE DE FONCTION dans les ressources documentaires

Convention d’utilisation des locaux scolaires en vue d’organiser des [...]

Cette convention est signée par les différentes parties concernées par l’utilisation de locaux scolaires en dehors de leur usage courant. Les dispositions...

20 févr. 2020

#utilisation des locaux scolaires #représentant de la commune #directeur d’école #organisateur #police d’assurance #consignes et règles de sécurité #effectifs accueillis #visite préalable #gardiennage #contrôle des entrées et sorties #dénonciation de la convention

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil

Tout au long de son cycle de vie, un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation (pollution de l’eau, de l’air, des...

18 déc. 2018

#Achat public durable #véhicules électriques #biogaz #GNV #GPL #hybride #bioéthanol #B30

Proposition de construction de plan d’un règlement de fonctionnement

Le règlement de fonctionnement doit clairement expliquer les modalités d’organisation et de fonctionnement de votre structure. Voici un exemple de plan...

21 févr. 2020

#règlement de fonctionnement #projet d’établissement #dynamique d’équipe #méthodologie #organisation #rédaction

Concevoir et utiliser une infographie efficace

Plusieurs raisons amènent les communicants à faire appel à l’infographie :

  • mettre en valeur un sujet ;
  • le rendre attractif ;
  • ...

22 nov. 2017

#création #pouvoir de l’image #attractivité #visuel #infographie

Tableau du premier équilibre pluriannuel de fonctionnement et d’investissement

Ce tableau permet d’établir les équilibres de fonctionnement et d’investissement pour la durée du mandat.

La ligne 1, « Besoin de financement...

20 févr. 2020

#budget #investissement #fonctionnement #prospective

Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)

La VAE est un droit individuel pour toute personne engagée dans la vie active, depuis la <@bddj.url url="" date="2002-01-17T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX0000077L">...

25 mars 2014

#Validation des acquis de l’expérience #VAE #diplôme #certification

Les principes de fonctionnement

La recherche documentaire dans les bases de données informatiques ne s’effectue pas directement dans les...

Modèle d’arrêté abrogeant la délégation de fonctions d’un adjoint

Si le maire peut déléguer une partie de ses fonctions à un adjoint ou à un vice-président, il peut également décider d’abroger cette délégation de fonctions...

27 sept. 2021

#délégation de fonctions #adjoint

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

28 sept. 2021

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et [...]

Un agent de votre collectivité a ouvert un compte épargne-temps (CET) qu’il a alimenté avec des jours de congé annuel et des jours...

16 févr. 2021

#compte épargne-temps #CET #retraite additionnelle de la fonction publique #RAFP #rémunération

Cerner les besoins de l'utilisateur

Qualités attendues par les usagers des services documentaires Le professionnel de l'information aura soin d'intégrer les neuf critères de la qualité...

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

15 juin 2021

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

Tout au long de son cycle de vie (fabrication, utilisation, élimination), un véhicule impacte l’environnement quel que soit son mode de carburation....

26 sept. 2018

#Achat public durable #bus diesel #bus hybride #huiles végétales pures #pollution atmosphérique

Arrêté d’autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service

Certains agents de la collectivité bénéficient d’un véhicule de service de manière quasi permanente avec possibilité de remise à domicile. Il est fortement...

22 juin 2021

#véhicule #avantages en nature

Utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire

Pour savoir comment utiliser les œuvres créées par un fonctionnaire, il convient d’apporter des réponses à trois faisceaux d’interrogations :

    ...

30 mai 2012

#fonctionnaire #droit d’auteur

Classification des produits et conditions d’acquisition et d’utilisation

Le tableau permet de s’y retrouver dans les classifications applicables aux artifices de divertissement, leur dangerosité étant déterminée par une lettre...

21 févr. 2020

#Feux d’artifice #fusées #spectacle pyrotechnique #sécurité publique #artifices de divertissement

Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire pour l’utilisation [...]

L’indemnité pour utilisation de langue étrangère a été instituée au profit d’agents en relation directe avec le public et occupant des fonctions...

20 nov. 2020

#sujétions particulières #indemnité forfaitaire pour l’utilisation de langues étrangères