Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...
05 janv. 2021
Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...
21 févr. 2020
L’interne en médecine en activité de service perçoit une rémunération après service fait : des émoluments forfaitaires ainsi que des indemnités...
10 juin 2019
Le nombre de rubriques possibles est variable : il est important de créer de la dynamique en proposant des entrées qui contribuent à relancer l’intérêt...
20 févr. 2020
Les cinq points composant un schéma des typologies de thématiques ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation) développés...
16 févr. 2021
Ce tableau permet de présenter l’évolution des financements d’une activité sur la durée du mandat. Les données de base sont issues de la comptabilité...
20 févr. 2020
Vous devez pouvoir adapter les relations contractuelles de vos marchés d’assurance (souvent conclus pour des durées variables et relativement longues)...
02 mai 2019
Les exonérations de fiscalité directe locale décidées par l’État font l’objet de compensations fiscales aux collectivités locales et à leurs EPCI. La...
27 janv. 2020
Ce modèle de contrat, conclu entre le clinicien hospitalier et le centre hospitalier, définit, entre autres, les obligations de service et les éléments...
27 oct. 2020
L’emprunt est une ressource fondamentale pour une collectivité, car il lui permet de disposer immédiatement de ressources et d’en reporter le coût sur...
08 nov. 2011
Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP#L2">Code de la commande...
12 juil. 2021
Cet outil permet de fixer les règles de base pour partager un espace collaboratif dans un respect mutuel. Ce règlement vous donne un minimum de variables...
23 sept. 2021
La notification de l’institution, de la suppression ou de la diminution du versement d’une prime prend la forme d’un arrêté individuel d’attribution.
20 févr. 2020
Les étudiants hospitaliers qui se destinent à la médecine, l’odontologie ou la pharmacie effectuent des stages.
La rémunération est variable...
22 janv. 2016
En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on...
28 sept. 2018
Selon les établissements, les politiques de gestion des astreintes et permanences de sécurité sont très variables. Voici quelques exemples de fonctionnements...
15 oct. 2020
Un certain nombre de fonctions cognitives baissent avec l’âge, mais de nombreuses capacités sont préservées. Cette évolution est variable selon les...
15 mars 2012
À l’instar du système de soins français, les achats de médicaments et de dispositifs médicaux renvoient à un système privé encadré...
18 juin 2019
