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VEHICULE DE SERVICE

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VEHICULE DE SERVICE dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des services

La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat...

08 mars 2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
picto action-sociale

Mettre en place une flotte de véhicules dans les services médico-sociaux

C’est une évidence, au sein des services médico-sociaux, le personnel d’intervention est amené à parcourir de nombreux kilomètres pour se rendre chez...

21 déc. 2022

#ESMS #Véhicule
picto institutions-et-administration-territoriale

Procédure d’enlèvement et de destruction des véhicules épaves si la [...]

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales prévoit que la police municipale a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté,...

14 juil. 2021

#Véhicule
picto action-sociale

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...

11 janv. 2018

#Handicap #Établissement public pour handicapés ou inadaptés
picto sante

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

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24 oct. 2022

#Rémunération #Personnel aide-soignant
picto education

La charte des valeurs du service civique

La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en...

15 oct. 2020

#Jeune
picto amenagement-des-territoires

Créer une maison de services au public

Maintenir un accès aux services publics pour la population d’un territoire a toujours été au centre des politiques publiques nationales et locales....

24 sept. 2019

#Service public #Attractivité du territoire
picto action-sociale

Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à la [...]

Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques...

20 déc. 2022

#Mandataire #Certification
picto services-a-la-population

Plaques d’immatriculation des autres véhicules motorisés

Sont exposées dans ce document les différentes obligations liées à la plaque d’immatriculation des autres véhicules terrestres à moteur (cyclomoteur,...

28 sept. 2022

#Véhicule
picto marches-publics

Avis de marché pour les services sociaux

Ce formulaire mis à la disposition des acheteurs pour la publicité de leurs marchés est relatif aux services sociaux et autres services spécifiques.

21 févr. 2020

#Besoins sociaux #Estimation du besoin au regard des seuils
picto institutions-et-administration-territoriale

Convention de mise à disposition de services à la suite d’un transfert [...]

 

Ce modèle de convention doit être utilisé dans le cadre d’un transfert partiel d’une compétence entre une commune et un EPCI, lorsque la commune,...

14 mars 2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Convention de mise en place d’un (de) service(s) commun(s)

 

Ce modèle doit être utilisé en dehors d’un transfert de compétence(s) pour la mise en place d’un service commun entre un EPCI à fiscalité...

23 mars 2022

#Coopération locale #Mutualisation des services
picto marches-publics

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

27 nov. 2022

#Rémunération #Maître d'œuvre
picto action-sociale

Concevoir son projet de service pour un service prestataire d’aide et [...]

Les SAAD sont entrés pleinement dans le secteur social et médico-social par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 ; à ce titre, ils remplissent toutes...

25 nov. 2011

#Protocole (méthode) #Prestataire
picto sante

Questionnaire de candidature au service civique

Cet outil propose une série de questions ciblées qui doivent être renseignées par le candidat à la mission de service civique proposée par l’établissement...

20 févr. 2020

#Contractuel #Management #Protocole (méthode) #Établissement de santé
picto institutions-et-administration-territoriale

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

09 mars 2023

#Véhicule #Avantages en nature
picto action-sociale

Assurer la continuité du service dans les services à domicile

Il est quelquefois difficile, pour les intervenants à domicile, de faire face à des imprévus lorsque les services administratifs de l’organisme sont...

15 nov. 2018

#Loi et réglementation #Horaires de travail
picto culture-et-communication

Personnels et missions d’un service des publics

Ces trois exemples d’organisation d’un service des publics vous guideront dans l’organisation de votre propre service.

23 juil. 2020

#Médiation culturelle #Services de la collectivité
picto Livre Blanc

VEHICULE DE SERVICE dans les livres blancs

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