# ZONES-D-ACTIVITES-ECONOMIQUES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONES-D-ACTIVITES-ECONOMIQUES » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONES-D-ACTIVITES-ECONOMIQUES dans les ressources documentaires

Tableau de financement d’une activité en évolution sur la période

Ce tableau permet de présenter l’évolution des financements d’une activité sur la durée du mandat. Les données de base sont issues de la comptabilité...

20 févr. 2020

#budget #financement #mandat #prospective

Choisir la forme juridique adaptée à son projet d’entreprise d’Économie soc[...]

Créer une entreprise sociale ou d’économie sociale et solidaire (ESS), c’est avant tout être guidé par une finalité : viser l’impact social plutôt...

11 déc. 2019

#forme juridique #cadre juridique #projet d’entreprise #Économie sociale et solidaire #développement de projet

TVA et aménagement de zones

Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de logements ou...

25 avr. 2019

#ZAC #zones #aménagement #lotissement #viabilisation #terrains #TVA

Calculer le coût de revient des activités de services à la personne

Dans un secteur réputé à faibles marges, la maîtrise du coût de revient est fondamentale, car de lui dépendront, en grande part, la fixation du prix...

14 janv. 2013

#coût de revient #coût horaire de service #coût direct #coût indirect #clé d’imputation #clé de répartition #ventilation des charges #charges directes #charges quasi directes #charges indirectes #charges incorporables #charges non incorporables #charges supplétives

Grille d’évaluation des résidents aux activités

Le but de cette grille est de repérer les personnes qui refusent ou qui ne sont pas aptes à participer à des activités générales se déroulant en salle...

05 janv. 2021

#vérification #activités #évaluation #public

Mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA) des services

Par l’ampleur de ses conséquences, une pandémie peut constituer une menace, non seulement sur le plan humain, mais aussi sur le plan...

08 juil. 2020

#plan de continuité d’activité #pandémie #grippe #activité #absentéisme

L’insertion par l’activité économique (IAE) dans le secteur des services à [...]

Cette note de présentation de la contribution du champ de l’IAE au secteur des services à la personne décline les trois types de structures d’insertion...

21 févr. 2020

#IAE #association intermédiaire #entreprise d’insertion #entreprise de travail temporaire d’insertion #AI #EI #ETTI #services à la personne #SAP

Les zones de sécurité prioritaires

Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires...

03 juin 2020

#zone de sécurité prioritaire #partenariat #cellule de coopération opérationnelle des forces de sécurité intérieure (CCOFSI) #cellule de coordination opérationnelle du partenariat (CCOP)

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et [...]

Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...

12 oct. 2016

#ZNIEFF #SCOT #PLU #carte communale #compatibilité #prise en compte

Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique

Le principe d’unité budgétaire est un principe fondamental des finances publiques d’une part, et de la comptabilité publique d’autre...

26 avr. 2017

#aménagement #comptabilité des stocks #stock initial #stock final #avance budgétaire #coût de production #prix de revient

Questionnaire de satisfaction pour les lecteurs du rapport d’activité

Ce questionnaire doit être diffusé avec le rapport d’activité, et les lecteurs doivent être relancés 15 jours après l’envoi du document afin qu’ils...

20 févr. 2020

#partenariat #évaluation #qualité #participation #transparence

Ancrer votre structure d’économie sociale et solidaire à domicile sur son [...]

Une des caractéristiques de l’économie sociale et solidaire (ESS) est son étroite imbrication avec le développement des territoires : animateur...

30 juil. 2020

#structure #économie sociale et solidaire à domicile #territoire #intervention #territorialisation

Fiche d’activité : l’atelier activité manuelle

Cette fiche d’activité manuelle a été réalisée dans le cadre du projet jardin thérapeutique. Elle montre comment des activités connexes peuvent trouver...

05 janv. 2021

#atelier #activité manuelle #jardin #bricolage

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue de l’affectation [...]

Modèle de lettre de saisine du chef de pôle d’activités en vue de recueillir sa proposition sur l’affectation d’un PH nommé sur un poste.

20 févr. 2020

#affectation #pôle d’activité #praticien hospitalier #proposition du chef de pôle d’activités

Bulletins de salaire du corps des conseillers en économie sociale et familiale

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des conseillers en économie sociale et familiale :

  • conseiller en économie...

31 juil. 2020

#conseillers en économie sociale et familiale #rémunération

Déclarer son activité de services à la personne

La loi du 26 juillet 2005 pour le développement des services à la personne avait posé les bases de la structuration de ce secteur de l’économie, en...

19 juin 2014

#activités de services à la personne #déclaration d’activité #agrément simple #procédure de déclaration d’activité

Travailler avec les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE)

Vous souhaitez orienter une personne vers une structure d’insertion par l’activité économique (SIAE) :

  • Comment maîtriser les spécificités...

10 févr. 2015

#structure d’insertion par l’activité économique #SIAE #atelier vie active #AVA #groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification #GEIQ #entreprise de travail temporaire d’insertion #ETTI #entreprise d’insertion #EI #association intermédiaire #AI #ateliers chantiers d’insertion #ACI

Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue

Sont présentées dans ce document les différentes infractions qui doivent être relevées par carnet à souche de couleur verte ou PVe en cas de violation...

28 sept. 2020

#stationnement à durée limitée #disque #ticket #horodateur #contrôle

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