Santé et sécurité au travail - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
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Le livret d’accueil

Nouveauté 18 oct. 2016 #Accueil #Management #La prévention des risques professionnels

L’accueil des nouveaux agents est une étape importante pour leur intégration et la vie de la collectivité. Dans le cadre de son obligation de formation à la sécurité, l’autorité territoriale peut mettre en place différents outils, notamment le livret d’accueil permettant de diffuser un message commun.

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La visite de sécurité sur site

Nouveauté 18 oct. 2016 #Bâtiment et équipement publics #Risque professionnel #Mesures et équipements de protection

L’obligation de prévention des risques professionnels nécessite l’analyse de ceux-ci. La plupart des analyses exigent d’observer le travail sur le terrain et donc de réaliser des visites sur site. Cette fiche vous présente comment organiser ces visites (définir leur objectif, choisir les participants...) et comment gérer les résultats des analyses afin de les exploiter au mieux.

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Les monte-charges et les ascenseurs

Nouveauté 18 oct. 2016 #Bâtiment et équipement publics #Risque professionnel #Mesures et équipements de protection

Les monte-charges et les ascenseurs sont des facteurs de risques dans les collectivités. Ces risques visent tout autant le personnel, les professionnels extérieurs chargés de procéder à des interventions sur ces appareils, que le public se trouvant dans les établissements le recevant. Voici les principales règles d’installation, d’entretien et de vérification à respecter.

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La manutention mécanique

Nouveauté 20 sept. 2016 #Loi et réglementation #Risque professionnel #La prévention des risques professionnels

La manutention mécanique est une excellente solution pour éviter ou réduire les manutentions manuelles et leurs risques, mais elle en génère de nouveaux. De par l’utilisation d’énergie, les déplacements et le mouvement de charge, la manutention mécanique peut être dangereuse si certaines mesures ne sont pas mises en œuvre. Appareil adapté, entretien et vérification réalisés, et personnel formé en sont les trois bases.

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Les compétences du comité technique en santé et sécurité au travail

Mise à jour 20 sept. 2016 #Organisation des services #CT #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Mise à jour de la fiche suite à la modification du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 par le décret n° 2016-1070 du 3 août 2016, introduisant des règles concernant les jeunes travailleurs et apprentis, ainsi que par le décret n° 2016-151 du 11 février 2016, concernant le télétravail.

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Les membres composant le CHSCT dans les collectivités territoriales

Mise à jour 20 sept. 2016 #Loi et réglementation #CHSCT #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Mise à jour de la fiche afin de préciser les modalités de composition du CHSCT.

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L’organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales

Mise à jour 20 sept. 2016 #Loi et réglementation #CHSCT #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Mise à jour de la fiche afin de préciser les modalités d’organisation du CHSCT.

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Les réunions du CHSCT

Mise à jour 20 sept. 2016 #Loi et réglementation #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Mise à jour de la fiche, notamment pour ce qui concerne les modalités de sollicitation de l’Acfi en cas de désaccord entre les représentants du personnel au CHSCT et l’autorité territoriale.

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Les ressources du CHSCT en collectivité

Mise à jour 20 sept. 2016 #Droits #CHSCT #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Mise à jour de la fiche avec notamment des précisions concernant le crédit de temps et les différents pouvoirs et moyens du CHSCT.

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Le télétravail et le travail à domicile

Nouveauté 27 juil. 2016 #NTIC #Organisation de travail #La prévention des risques professionnels

Cette nouvelle organisation du travail prend de plus en plus d’importance dans les collectivités. Une nouvelle réglementation est donc venue préciser les conditions dans lesquelles le télétravail doit être organisé, notamment vis-à-vis des risques rencontrés. L’occasion de nous pencher sur ce thème.

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Prendre en compte la formation liée au travail en atmosphère explosive (Atex)

Nouveauté 27 juil. 2016 #Risque professionnel #Protocole (méthode) #La prévention des risques professionnels

Le travail en milieu explosif ne se fait pas sans un certain nombre de mesures de prévention. Parmi celles-ci figure la formation du personnel. Celui-ci doit en effet connaître les conditions d’intervention et les bonnes pratiques.

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La formation renforcée à la sécurité sur les postes à risques

Nouveauté 22 juin 2016 #Risque professionnel #Protocole (méthode) #La prévention des risques professionnels

Si la formation à la sécurité des nouveaux agents est souvent organisée, celle des agents contractuels ou sous statut de travailleur temporaire est souvent oubliée, par manque de temps ou de possibilité d’organisation. C’est une grosse erreur, car ce public est d’autant plus sensible que, souvent, il ne connaît ou ne maîtrise pas le métier, et donc les risques associés. Par conséquent, il est nécessaire de prévoir une formation à la sécurité renforcée pour ce type de personnel lorsqu’il occupe un poste à risques.

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Former les agents exposés aux risques biologiques

Nouveauté 22 juin 2016 #Risque professionnel #Formation #La prévention des risques professionnels

Le risque biologique fait partie des risques spécifiques qui nécessitent une formation décrite dans le Code du travail. Celle-ci doit être spécifique et adaptée aux risques que rencontrent les agents. Comment l’organiser ? Quel est le contenu ? Doit-on la renouveler ?

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La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis

Mise à jour 22 juin 2016 #Loi et réglementation #Apprenti #La prévention des risques professionnels

Une récente mise à jour du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité dans la fonction publique d’État a introduit un chapitre complet sur la prise en charge des jeunes travailleurs, notamment sur les postes à risques. Même si le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 n’a pas encore été modifié dans ce sens, il ne devrait pas tarder à l’être. Cette modification éclaircit le rôle de l’inspection du travail et de l’ISST (équivalent de l’Acfi) dans la procédure de dérogation à certains travaux dangereux.

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Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)

Nouveauté 30 mai 2016 #Risque professionnel #Protocole (méthode) #La prévention des risques professionnels

Le risque lié aux atmosphères explosives est souvent sous-estimé dans les collectivités. Les ateliers et les services techniques peuvent se retrouver concernés, notamment lors du stockage de matières dangereuses ou lors de travaux de menuiserie. Nous vous présentons donc la démarche à suivre afin de pouvoir évaluer le risque Atex et définir les mesures de prévention appropriées.

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Construire les échelles de cotation des risques

Nouveauté 30 mai 2016 #Risque professionnel #Évaluation (méthode) #La prévention des risques professionnels

Lors de la réalisation de la démarche d’évaluation des risques professionnels, la phase permettant d’estimer le risque est primordiale. Cette évaluation s’effectue à partir de critères évalués sur des échelles de cotation. Quels critères prendre en compte ? Comment les utiliser ? Comment choisir l’échelle de cotation ? Quelles sont les erreurs à éviter ?

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Les règles d’accessibilité

Nouveauté 30 mai 2016 #Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière #La prévention des risques professionnels

En collectivité, l’accueil du public impose le respect des règles d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Mais il existe également des obligations en ce qui concerne les locaux affectés aux travailleurs. Nous vous présentons les règles d’accessibilité, qu’elles soient liées aux ERP ou aux locaux uniquement de travail, ainsi que les démarches à accomplir en vue de la mise aux normes.

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Rôle, intérêt et constitution de l’équipe pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

Nouveauté 27 avr. 2016 #Organisation des services #Professionnel de santé #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Les problématiques de santé et de sécurité au travail revêtent plusieurs dimensions : technique, médicale, ergonomique, sociale, organisationnelle, psychologique. Face à toutes ces thématiques, il est difficile d’apporter des réponses seul. La modification en 2012 du décret n° 85-603 a introduit la notion d’équipe pluridisciplinaire. Sous la coordination d’un acteur qui peut être le médecin de prévention, l’ensemble des acteurs de prévention participent à la résolution des problématiques. Comment mettre en place une équipe pluridisciplinaire ?

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Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat

Nouveauté 27 avr. 2016 #Risque professionnel #La prévention des risques professionnels

La réglementation en matière de santé et de sécurité au travail peut parfois être floue. Cela est souvent nécessaire du fait de la multiplicité des risques et des situations de travail. Afin d’établir un cadre plus précis, la CNAMTS et les Carsat ont la possibilité d’établir des recommandations dans des domaines professionnels spécifiques, qui ne s’appliqueront qu’à un certain type d’établissement en fonction de son activité.

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Répondre à l’obligation de traçabilité des expositions des agents

Nouveauté 25 mars 2016 #Risque professionnel #Dossier médical #La prévention des risques professionnels

La réglementation prévoit un suivi très strict des agents pouvant être exposés dans leur situation professionnelle à certains risques particuliers : l’amiante, le bruit, les produits chimiques et les rayonnements ionisants. Cette fiche est autant à destination des assistants/conseillers de prévention que du médecin de prévention et du service ressources humaines.

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Le rôle des nouveaux acteurs de la prévention : le psychologue et l’ergonome

Nouveauté 25 mars 2016 #Professionnel de santé #Prévention médicale #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Face à des risques toujours plus complexes à appréhender car multiformes, il est de plus en plus souvent fait appel à des spécialistes comme les psychologues ou les ergonomes. Qui sont-ils ? Quel est leur rôle ? Comment bien les choisir ? Cette fiche vient répondre à ces questions.

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Constituer un dossier simplifié de résolution de problème en santé et sécurité au travail pour le CHSCT

Nouveauté 19 févr. 2016 #Rapport #CHSCT #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Le CHSCT est un comité dont les missions vont bien au-delà de la simple consultation sur les questions concernant la santé et la sécurité au travail. Ses missions d’analyse, d’enquête et de promotion de la prévention font de lui un organe opérationnel. Cette fiche a pour but de proposer aux membres du CHSCT un outil pour structurer une démarche permettant la résolution des problèmes en SST.

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Établir l’ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de réunion CHSCT

Nouveauté 19 févr. 2016 #Rapport #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

De nombreux CHSCT ont été créés ou renouvelés en début d’année. Cette fiche est destinée à faciliter le travail de leurs membres, notamment des nouveaux, en proposant une méthode de travail afin d’établir au mieux l’ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de réunion. Elle rappelle le rôle tenu par les membres du CHSCT dans les différentes étapes et les erreurs à ne pas commettre.

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La formation à la sécurité des nouveaux agents

Mise à jour 19 févr. 2016 #Formation #Recrutement #La prévention des risques professionnels

Former est une obligation, pouvoir prouver que l’on a formé est encore mieux. Il est donc fortement conseillé de formaliser la réalisation de la formation à l’aide soit d’une attestation de formation, soit d’une évaluation. Si l’idéal est de former puis d’évaluer les agents, cela n’est pas toujours possible. À défaut, une attestation de formation peut être réalisée à l’aide de l’outil que nous vous proposons et qui vous permettra de formaliser la formation d’accueil à la sécurité des nouveaux arrivants.

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La démarche de prévention contre les risques biologiques sur les lieux de travail

Nouveauté 28 janv. 2016 #Risque professionnel #Évaluation (méthode) #La prévention des risques professionnels

Le risque biologique est souvent considéré comme un risque marginal dans les collectivités, ce qui est une erreur. De nombreux métiers y sont confrontés : la collecte d’ordures, les services de nettoiement, les espaces verts, les routes, les cimetières, etc. Il est donc important de l’identifier correctement et d’évaluer les risques associés pour pouvoir mettre en place les mesures de prévention adéquates.

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Former les opérateurs exposés aux risques liés au bruit

Nouveauté 28 janv. 2016 #Risque professionnel #Formation #La prévention des risques professionnels

La réglementation de la prévention du risque lié au bruit est l’une des plus précises. Dès lors que l’on dépasse un seuil réglementaire – qui dépendra de la situation de travail –, le port d’équipements de protection sera recommandé, voire obligatoire. Mais encore faut-il savoir porter, utiliser et entretenir ces équipements, et être conscient des risques encourus dans une situation où la dégradation de la santé se fait sur le long terme.

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Assurer le suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques

Nouveauté 28 janv. 2016 #Risque professionnel #Évaluation (méthode) #La prévention des risques professionnels

Si le suivi post-professionnel pour les agents exposés à l’amiante était déjà prévu par le décret n° 2013-365 du 29 avril 2013, ce suivi a été étendu à tous les produits classés CMR par le décret n° 2015-1438 du 5 novembre 2015. C’est l’occasion de présenter le dispositif de suivi de l’exposition des agents aux risques chimiques pendant et après leur carrière.

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La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de travail

Nouveauté 21 déc. 2015 #Loi et réglementation #Délégation #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

La délégation de pouvoir est très peu utilisée dans la fonction publique – elle est souvent méconnue –, ou bien elle est mal utilisée et mise en œuvre. Elle permet, notamment sur les grosses collectivités où l’autorité territoriale ne peut pas tout superviser, de transférer la responsabilité de la mise en œuvre des questions de santé et sécurité au travail à un délégataire. Mais les conditions de mise en place sont strictes.

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9383

La place des règles relatives à l’hygiène et à la sécurité dans le règlement intérieur

Nouveauté 21 déc. 2015 #Règlement intérieur #Loi et réglementation #La prévention des risques professionnels

Dans la fonction publique, le règlement intérieur n’est pas une obligation, contrairement au secteur privé. Toutefois, pour des raisons pratiques, de nombreux règlements sont mis en œuvre ; ils abordent la formation, le temps de travail, les congés, la santé et la sécurité... Que peut-on faire figurer dans un règlement intérieur ? Quel en est l’intérêt ?

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La responsabilité civile en cas d’accident dans la fonction publique

Nouveauté 20 nov. 2015 #Responsabilité #Accident #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité

Les collectivités sont engagées, en tant que personnes morales, vis-à-vis de la victime éventuelle d'un dommage causé par leur activité. Si la victime est un agent, suite à un accident ou une maladie professionnelle, le régime de réparation forfaitaire jouera automatiquement. Mais cette réparation pourra être complétée si la collectivité a commis une faute inexcusable en ne respectant pas les règles de sécurité.