Immobilier
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Immobilier : Collectivités territoriales
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Évolution des valeurs des ensembles immobiliers | ref : dtou646
Les valeurs des ensembles immobiliers sont réévaluées chaque année en fonction de l’évolution...
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TVA immobilière : la réalisation de travaux immobiliers | ref : 0461
travaux immobiliers....
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Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale | ref : 0482
Les principes méthodologiques de l’inventaire immobilier Les principes directeurs L’approche... immobiliers ou seulement certains bâtiments tels que les bâtiments administratifs et sociaux, les équipements... et son utilisation peut aussi permettre d’envisager des cessions d’actifs. La réalisation d’actifs immobiliers...
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Immobilier : Action Sociale
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Données | ref : sl8139996
, pour tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis situés : dans le périmètre... immobilier de performance énergétique (DPE) est issu de la COMM-DIR_2002.... Le DPE vise à dresser un bilan complet de la consommation énergétique d’un bien immobilier... immobilières d’effectuer un diagnostic gaz. Ce diagnostic immobilier est obligatoire si le bien est équipé.... Dans ce contexte, la réalisation d’un diagnostic immobilier incendie n’est pas superflue. Il pourra permettre...
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Rôle et organisation de l’Anap | ref : 5560
des établissements et services, optimiser leur patrimoine immobilier et tout cela afin d’accroître leur performance...
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Des agences au service de la diffusion de la performance | ref : sl7741481
leur patrimoine immobilier et de suivre et d'accroître leur performance , afin de maîtriser...
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Immobilier : Éducation
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La surveillance de l’internat | ref : 2981
pour les lycées, et donc leurs internats) ; celles-ci, en plus de la gestion du parc immobilier et des agents...
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Connaître les relations entre les établissements d’enseignement privés et l’État | ref : 0666
que des dépenses liées au caractère propre de l’établissement et à l’investissement immobilier (article...
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Éducation et politique de la ville | ref : 3056
, non seulement dans l’entretien du patrimoine immobilier qui leur est dévolu depuis le 1er janvier 1986... institutionnels (Caisse des dépôts, Fonds d’action sociale, bailleurs immobiliers, etc.). Avant d’examiner... du patrimoine immobilier, des équipements et des agents ? Périmètre d’intervention des collectivités...
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Immobilier : Marchés publics
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Ouvrages publics et coût global | ref : dtou3879
à la problématique de la maîtrise des coûts différés dans l’immobilier public : coût global, prise en compte...
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Modèle de descriptif des risques assurés par votre administration | ref : dtou1390
au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile, risque construction…...
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Modèle d’identification des différents risques assurables par l’administration | ref : dtou1392
en matière de dommages au patrimoine mobilier ou immobilier, responsabilité civile, risque automobile…...
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Immobilier : RH publiques
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Les différents agents employés par les collectivités locales | ref : sl3372494
) ; de l'agent qui travaille dans le cadre de la gestion du domaine immobilier privé d'une collectivité au titre...
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Qualification de la situation juridique des agents (droit public, droit privé) | ref : sl3565724
, l'agent qui travaille dans le cadre de la gestion du domaine immobilier privé d'une collectivité au titre...
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Les congés annuels et les congés bonifiés | ref : sl6204507
de biens immobiliers ; date d'arrivée en métropole... d'un bien immobilier, la fonctionnaire ne pouvait être regardée comme ayant conservé le centre de ses intérêts moraux...
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Immobilier : Santé
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Dossier de demande d’allocation personnalisée d’autonomie | ref : dtou3889
biens immobiliers...
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Le droit d’accès à l’emprunt | ref : 4858
n’en fait pas une obligation, mais la pratique y conditionne au moins les prêts immobiliers. Les risques couverts... d’assurance, le prêteur doit étudier toutes les possibilités de garanties, dont celles sur biens immobiliers... ou personnel (immobilier ou consommation) sous certaines conditions. Pour les prêts à la consommation... au plus ; le cumul des prêts ne dépasse pas 17 000 €. Pour les prêts immobiliers... d’information « Assurance emprunteur des prêts immobiliers aux particuliers » est disponible...
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Protéger les fonctionnaires et agents publics victimes d’attaques, violences, injures et outrages | ref : 3464
de lunettes, etc.). Atteinte aux biens mobiliers ou immobiliers de l’établissement. Un même...
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Immobilier : News
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Patrimoine immobilier des hôpitaux publics: mal connu, mal utilisé, insuffisamment valorisé | ref : article_69336
Patrimoine immobilier...L'enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des hôpitaux publics demandée.... La commission des Finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes une enquête sur le patrimoine immobilier...-requis sont admis par la DGOS : clarifier les règles juridiques du patrimoine immobilier qui se heurtent...
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La CNAV soutient des projets immobiliers innovants pour les retraités | ref : article_70912
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L'Observatoire des coûts de la construction hospitalière, outil de pilotage des projets immobiliers | ref : article_63754
Projet immobilier hospitalier...
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Immobilier : Forum
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reprise sépulture abandonnée | ref :
aux sepultures instituees sur des proprietes privees (...) constitute un droit reel immobilier ; que ledit droit...