Mutualisation d'heures
Mutualisation d'heures dans l'actualité
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Article
La DGOS prépare un bilan national des crédits d'heures syndicales mutualisées entre…
HOSPIMEDIA - L'heure du bilan a sonné pour le dispositif de mutualisation des heures syndicales des établissements de santé et… -
Article
Mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales
Le ministère des Affaires sociales et de la Santé a diffusé le 17 mai une circulaire fixant le coût horaire moyen… -
Article
Le coût horaire moyen de la mutualisation des crédits d'heures syndicales pour…
L'expérimentation de mutualisation des crédits d'heures syndicales dans la fonction publique hospitalière a débuté en 1996-1997, puis a été généralisée… -
Article
Baccalauréat : en cas de retard d'une heure dû à la grève,…
En cas de poursuite de la grève SNCF lundi, date de démarrage des écrits du baccalauréat, les candidats arrivant avec…
- Article
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Article juridique
03/11/2014 Intercommunalité
Schémas de mutualisation de services : les dernières évolutions législatives
Les intercommunalités devront adopter avant mars 2015 un schéma de mutualisation des services. Pour ce faire, les élus doivent réaliser un diagnostic territorial de la mutualisation des services et des dépenses…
Mutualisation d'heures dans les ressources documentaires
Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des…
07/03/2022
La mutualisation des services « supports »
16/11/2018
La mutualisation des services financiers
22/03/2023
Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
23/05/2017
Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
25/11/2021
La mutualisation des services et des moyens opérationnels
07/03/2022
Rédiger le rapport d’activité sur la mutualisation
17/06/2016
La mutualisation des archives
06/09/2020
Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…
29/03/2013
Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires
23/01/2024
Mutualisation des services : la mise à disposition de services…
07/03/2022
Grille de décompte des heures dans un PIJ déclaré comme…
07/12/2020
Une offre pour chaque métier
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