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Le redoublement, inefficace et coûteux, sera limité à "des cas exceptionnels" et l'école "mettra le paquet" sur l'accompagnement personnalisé des élèves en difficulté, a déclaré mercredi 24 septembre ...
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Mi-2015, les premières labellisations d'éditeurs de logiciels à destination des hôpitaux devraient intervenir. Dans le cadre du programme "Hôpital numérique", un label valorisera les éditeurs et les logiciels ...
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L'un des objectifs de la future loi Santé porte sur l'amélioration de la prise en charge des maladies psychiques, qui touche une personne sur cinq au cours de sa vie, a souligné mercredi 24 septembre la ...
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Soixante-dix pour cent des Français sont favorables à un regroupement des petites communes pour former des communes plus importantes, selon un sondage de TNS ...
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Le conseil général de Haute-Garonne (PS) a accepté de "remettre en place la prise en charge des jeunes majeurs isolés, 45 étrangers qui étaient menacés d'être mis ...
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Une circulaire du 3 juillet 2014 détaille les règles et principes applicables dans la fonction publique de l'État en matière de droits et moyens syndicaux. ...
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Les nombreux dispositifs de péréquation sont parfois contradictoires ou redondants. Un rapport estime qu'il convient de profondément les remanier, ainsi que la dotation globale ...
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Le nouveau président du conseil général du Nord, Didier Manier (PS), succédant à Patrick Kanner entré au gouvernement, a plaidé lundi 22 septembre pour l'investissement ...
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Lors des Assises de l'apprentissage, le 17 septembre, le gouvernement a réaffirmé son objectif de 500 000 jeunes en apprentissage d'ici à 2017.
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Il en est ainsi même si le contrat est soumis au code des marchés publics.
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La loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises le permet.
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Un arrêté interdisant les opérations d'épandage de pesticides par voie aérienne a été publié vendredi 19 septembre au Journal officiel, marquant une avancée ...
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La Fondation Médéric Alzheimer diffuse une brochure intitulée « Le notaire face aux citoyens en situation de handicap cognitif ».
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Il n'existe pas de relation systématique entre avancée en âge et diminution de la productivité.
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Le gouvernement a rejeté la demande d'un report du projet de loi sur les compétences des collectivités territoriales, en confirmant vendredi 19 septembre, ...
Article juridique
La loi du 12 novembre 2013 a instauré le principe selon lequel le silence gardé pendant deux mois par l'autorité administrative sur une demande vaut décision d'acceptation ...
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