Article
Selon une enquête de la CLCV, dans les communes qui ont introduit une part variable incitative dans la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, neuf foyers sur dix ...
Article
Article
Le site internet du ministère des Affaires sociales et de la Santé expose les points clés de la nouvelle réforme des retraites.
Article
Les députés ont très largement adopté mercredi soir la proposition de loi visant à faciliter l'exercice des mandats locaux, en ajoutant de nouvelles mesures à celles ...
Article
Le taux d'enfants de moins de deux ans scolarisés en zones d'éducation prioritaire a grimpé de 2,9 points à la rentrée 2013 pour atteindre 20,4 %, pour un objectif à terme de 30 %, selon une ...
Article
Le 12 décembre 2013, Vincent Peillon a achevé publiquement la première série de discussions autour de l’évolution des métiers de l’Éducation nationale.
Article
Le règlement européen n° 1336/2013 du 13 décembre 2013, publié au JOUE du 14 décembre, fixe les nouveaux seuils de passation des marchés formalisés applicables au ...
Article
Article
Les villes moyennes souhaitent valoriser leur économie de proximité, afin de soutenir le dynamisme local et la compétitivité, tout en respectant le développement ...
Article
La CNSA et la DGCS ont ausculté l'activité des structures d'accueil assurant l'accompagnement des malades Alzheimer.
Article
Lors de son audition par la mission d'information sur les rythmes scolaires du Sénat, le 10 décembre 2013, la CNAF a annoncé vouloir expérimenter l'assouplissement des taux d'encadrement (introduit avec la ...
Article
Oui : mais le juge administratif s'assure que le chef de service de l'administration ne leur impose pas de conditions excessives. Ainsi, s'il était loisible au ministre, ...
Article
L'Assemblée nationale se prononcera définitivement le 21 janvier 2014 sur le projet de loi interdisant à partir de 2017 le cumul entre un mandat parlementaire ...
Article
Article
Le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et le Comité pour le développement durable en santé (C2DS) viennent de publier un guide pour aider les établissements de santé à ...
Article
Un décret relatif au suivi médical post-professionnel des agents des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 exposés à un agent cancérogène, mutagène ou ...
Article
Article
Un quatrième comité interministériel de modernisation de l'action publique (Cimap) va permettre mercredi 18 décembre de lancer une série de nouveaux chantiers afin ...
Article
Une plateforme téléphonique et un site internet vont délivrer en temps réel une information destinée aux publics concernés par la surdité.
Article
Le 9 décembre 2013, Vincent Peillon a signé un accord-cadre de coopération avec Électricité Réseau Distribution France.
Les + Vus
28/08/25
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
20/01/26
Statut de l'élu : revalorisation des indemnités de fonction des ...
24/03/26
Municipales 2026 : préparer le renouvellement de sa CAO et des ...
22/09/25
Vers une nouvelle indemnité pour les maires en 2026 ?
19/03/26
Guide du maire 2026 : tout ce que les élus municipaux doivent savoir