Article
La fiscalité des petites villes restera modérée en 2011 malgré le climat d'incertitudes que l'État fait peser sur les fiances des collectivités locales : c'est ce que ...
Article
Article
Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a remis, le 16 mai, son rapport 2010 à la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale.
Article
Article
Créée par décret du 5 mai, elle a pour mission principale d'animer le travail d'élaboration des orientations et des priorités nationales dans le domaine des systèmes d'information de santé et ...
Article
Dans la limite des modalités particulières fixées par arrêté, les directeurs des ARS pourront déterminer les rémunérations forfaitaires des médecins participant à la permanence des soins.
Article
Article
Rencontre avec Maître Chanlair, avocat de droit public et formatrice chez Weka (1/3)
Article
Via un questionnaire commun à tous les hôpitaux, dès 2011, l'opinion des patients sur leur séjour sera consignée dans un « indicateur public de satisfaction des patients ...
Article
Il n'est pas question "de passer en force" pour achever l'intercommunalité, l'un des piliers de la réforme territoriale, a déclaré mardi François Fillon devant ...
Article
Selon l'Éducation nationale, 254 000 jeunes de plus de 16 ans scolarisés l'année précédente ont quitté une formation de niveau V ou IV sans avoir obtenu le diplôme sanctionnant cette formation.
Article
Article
Le Conseil d'État donne une valeur réglementaire aux recommandations professionnelles de la Haute Autorité de Santé.
Article
Le décret n° 2011-515 du 10 mai dernier, publié le 12 mai au Journal officiel précise les « modalités de remboursement de la mise ...
Article
Dans le cadre de la Journée internationale de la famille, la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale a salué l'action des établissements « SOS villages d'enfants ».
Article
La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation de l'Assemblée nationale, présidée par Jacques Grosperrin et composée de quinze députés, a mis en place une mission d'information sur la formation ...
Article
La circulaire de cadrage sur la préparation de la rentrée scolaire est parue au BO du 5 mai. Elle donne les grandes orientations pédagogiques pour l'année 2011-2012. La priorité est à ...
Article
Du 17 au 19 mai 2011 à Paris, la Fédération hospitalière de France (FHF) et sa filiale SPH Conseil organisent un cycle de dix conférences traitant de sujets d'actualité dans le domaine de la gérontologie ...
Article
Article
Les + Vus
28/08/25
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
20/01/26
Statut de l'élu : revalorisation des indemnités de fonction des ...
24/03/26
Municipales 2026 : préparer le renouvellement de sa CAO et des ...
22/09/25
Vers une nouvelle indemnité pour les maires en 2026 ?
19/03/26
Guide du maire 2026 : tout ce que les élus municipaux doivent savoir