Aider les jeunes, maintenir un commerce, promouvoir des actions culturelles… Les associations sont essentielles pour la vitalité des territoires ruraux et leurs actions favorisent la rencontre des habitants à l’échelle communale ou intercommunale. Mais les conditions d’exercice de ces toute petites structures, dont 90 % fonctionnent grâce aux bénévoles, sont difficiles, explique le maire de Chenevelles (Vienne, 472 habitants) et président de l’association des maires ruraux de la Vienne, Cyril Cibert. Chargé d’une mission sur la vie associative en ruralité par la ministre démissionnaire des Collectivités territoriales et de la ruralité, il donne dans son rapport rendu public fin août de multiples pistes pour stimuler le tissu associatif rural.

À commencer par la création d’un statut de bénévole (avec des points de retraite tenant compte de l’engagement et des crédits d’heures pour exercer les missions de bénévolat) et de mesures visant à booster l’engagement des jeunes. Cyril Cibert propose aussi d’exonérer des charges les associations situées dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) comme c’est le cas pour les entreprises et d’expérimenter une pluriannualité des financements.

Son rapport préconise également de créer un dispositif d’aide au montage des dossiers de demande de financement, une démarche complexe. En effet, chaque année, l’État soutient les projets des associations par un appel à partenariat. Mais elles n’en sont pas toujours informées et ne disposent pas toutes des mêmes moyens pour constituer le volumineux dossier Cerfa. Et les projets associatifs « plus locaux » trouvent difficilement leur place dans les appels nationaux en faveur des territoires, comme celui de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Quant aux financements européens, ils dépendent de la taille de l’association, d’où des inégalités pour les structures très locales qui peinent à assurer le suivi administratif des projets retenus et dont la trésorerie ne permet pas d’avancer les dépenses. Car l’Europe verse les fonds jusqu’à deux ans après le début du projet.

Pour Cyril Cibert, il conviendrait donc de renforcer le rôle d’accompagnement des maisons France Services, aussi bien pour la recherche de fonds (européens et nationaux) que dans l’accomplissement des démarches administratives des associations. Une plateforme unique devrait aussi leur permettre d’accéder à tous les financements et subventions.

Mise en réseau thématique

Dans chaque département, un chef de projet « association rurale » pourrait être désigné, comme pour « Villages d’avenir ». Les sous-préfets à la ruralité qui seraient en charge du milieu associatif rural dans leur département serviraient d’interface, pour un maillage associatif et l’organisation d’actions : rencontres préfecture-associations hors-les-murs à l’échelle de chaque intercommunalité, par exemple. Une mise en réseau thématique permettrait de relier des associations dispersées et de favoriser le partage de bonnes pratiques, à travers une journée nationale de mise en relation sur un territoire. Le réseau pourrait se constituer par la mise en place d’une « conférence des financeurs », chargée de définir les besoins et d’élaborer un programme.

Cyril Cibert propose également de développer les relations de « tiers de confiance » entre les communes et les associations. Ainsi, la ville de Foix (Ariège, 9 794 habitants) aide les associations à gérer les aspects humain et administratif liés à l’URSSAF, en particulier les formalités liées à l’emploi de salariés. La ville assure notamment les payes pour le compte de plus de cent-cinquante associations.

Marie Gasnier