La Première ministre, Élisabeth Borne, a lancé le plan France ruralités le 15 juin 2023 à Montmorillon (Vienne). France ruralités s’articule autour de quatre grands axes, dont un nouveau programme porté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), baptisé « Villages d’avenir ». Son objectif : soutenir davantage les communes rurales dans la conduite de leurs projets. « Les programmes de l’ANCT se concentraient jusqu’alors plutôt sur des communes assurant des fonctions de centralité importante ou intermédiaire. “Villages d’avenir” va pouvoir répondre aux besoins des communes plus petites qui ont aussi des projets à faire avancer dans le cadre d’une démarche de territoire », se félicite Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité.
« Villages d’avenir » est un programme d’ingénierie qui consiste à apporter un soutien aux communes volontaires pour développer leurs projets. Les projets concernés pourront porter sur le logement, les mobilités, la santé, le patrimoine ou encore le développement économique. Ce soutien se traduira par le déploiement de 100 chefs de projet à travers toutes les ruralités françaises. Ceux-ci accompagneront les maires par petit groupe de 2 à 8 communes. « “Villages d’avenir” obéit à un principe cardinal : ne pas substituer à l’ingénierie locale existante, mais lui venir en appui ou en aide, la compléter là où c’est nécessaire, fédérer les énergies », explique l’ANCT.
Les chefs de projet seront mutualisés à l’échelle départementale et installés dans les sous-préfectures pour être au plus proche du terrain. Leur démarche s’inscrira donc en subsidiarité et en complémentarité de ce qui existe déjà sur le terrain (EPCI, PETR, conseil départemental ou région). Une fois la commune labellisée, le chef de projet conduira un diagnostic rapide du territoire (20 jours maximum), avec l’appui des grands opérateurs d’État (ANCT, Ademe, Agences de l’eau, Cerema). Il sera ensuite à disposition des élus pour les aider, comme un assistant technique local, à concevoir et à porter leur projet. « Village d’avenir » est un programme qui pourra se construire localement, avec les départements et les régions qui le souhaiteront. Ensemble, ils pourront colabelliser les communes et les accompagner dans la conduite de leurs projets.
Le Gouvernement a adressé aux préfets de département, le 14 août 2023, une instruction interministérielle pour organiser le déploiement du programme « Villages d’avenir » et lancer le recrutement des chefs de projet. Les communes éligibles au programme sont des communes rurales, au sens de la grille communale de densité de l’Insee, ou des « petites centralités » qui ne seraient pas déjà couvertes par d’autres dispositifs d’appui de l’ANCT. « Ce sont donc bien les territoires ruraux, éprouvant des difficultés à mobiliser des capacités d’ingénierie, qui doivent être au cœur de “Villages d’avenir” », insiste le Gouvernement dans son instruction.
Les prises de poste des chefs de projet doivent être effectives à compter de janvier 2024. L’instruction interministérielle recommande de limiter le nombre de communes à 10-15 par chef de projet. L’accompagnement des communes bénéficiaires a vocation à durer, en fonction des besoins identifiés, entre 12 et 24 mois, précise encore le texte envoyé aux préfets.
Les communes peuvent candidater auprès de leur préfet de département, seule ou par groupe de 2 à 8 communes, d’ici au 15 octobre 2023.
Pour tous renseignements : [email protected].
