C’est la question à laquelle la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministère tente de répondre dans sa Note d’information de décembre 2012.
Les députés de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale se sont penchés sur la question du numérique lors de l’examen de la loi d’orientation et ont déposé des ...
Ce rapport émane d’un groupe de travail piloté par la DGOS de novembre 2012 à février 2013, à la demande de Marisol Touraine.
Un décret du 27 février 2013 fixe le taux de l’intérêt légal à 0,04 % pour l’année 2013.
Un protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique sera signé le 8 mars, à l'occasion de la Journée ...
Trois Alsaciens sur quatre envisagent de dire "oui" au référendum du 7 avril prochain sur la création d'une collectivité territoriale unique en Alsace, selon un premier sondage sur ...
Travaillant de longue date sur la question de la protection de l'enfance, l'Anas a publié, courant février, le fruit de ses réflexions pour améliorer le dispositif.
Présenté au Conseil des ministres du 6 mars, le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi sera discuté au Parlement dès le printemps. Situation de l'emploi ...
HOSPIMEDIA - Symboliquement le protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique sera signé le 8 mars prochain à l'occasion de la journée ...
Mirecourt, Rochefort et Solutré, qui proposent des animations, des parcours et des supports de communications adaptés aux handicapés ont reçu un prix "Patrimoine pour ...
Les dirigeants de l'Association des Maires de France (AMF) ont demandé mardi 5 mars 2013 à Jean-Marc Ayrault de "changer sa façon de travailler", après l'annonce ...
Les présidents des conseils généraux de toutes tendances ont demandé mercredi 6 mars que la réforme en cours de la décentralisation s'accompagne des "moyens ...
Les apéritifs géants consistent à réunir, par l'intermédiaire des réseaux sociaux, un grand nombre de personnes sur une place publique. Ce nouveau genre de manifestation ...
La définition précise du besoin doit permettre de procéder à une estimation fiable du montant du marché. En marché de travaux, l’acheteur doit additionner le montant de tous les travaux, même de nature ...
En application des accords de Bercy du 2 juin 2008, la loi du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique a ...
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