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Le dimanche 28 juin 2009, le carnaval de Lens battra son plein pour la 51e année. Il s’agit du plus gros événement festif organisé par la ville. Les amateurs de costumes de la France entière ...
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L’absence de qualité d’un signataire pour engager la société attributaire entache de nullité le marché. La circonstance qu’il pouvait apparaître comme ayant qualité pour engager la société est sans ...
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Le juge administratif est seul compétent pour décider de l’annulation de la décision de résiliation du traité d’exploitation d’un marché forain dès lors qu’il s’agit d’un contrat de longue durée ...
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Une communication sur le commerce équitable et sa contribution au développement durable a été adoptée le 5 mai par la Commission européenne.
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Depuis 2001, les acheteurs publics ont la possibilité d'insérer des clauses sociales dans leurs marchés afin de promouvoir l'emploi de personnes en difficulté. Enquête sur des expériences qui ont fait leurs ...
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La garantie des vices cachés prévue par le Code civil s’applique en matière de marchés publics, sans qu’il y ait lieu d’en adapter ses modalités de mise en œuvre. En particulier, elle doit être exercée ...
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Pour Emmanuel Leprince, délégué général du Comité Richelieu, Association française des petites et moyennes entreprises (PME) innovantes, il est stratégiquement opportun d'allier achat public et innovation.
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La collectivité ne peut porter atteinte au droit de l’architecte que dans la seule mesure où les modifications apportées à l’ouvrage sont rendues strictement indispensables par des impératifs esthétiques, ...
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Rémy Risser, du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire (MEEDDAT), nous parle du caractère obligatoire du développement durable dans les ...
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