Intégral Éducation - Outils et modèles

Déroulement et principes du conseil de discipline

Référence : dtou10659

Cette trame présente les principes à respecter lors d’un conseil de discipline, tel que la confidentialité et la légalité des sanctions, ainsi que le déroulement classique d’une séance.

Document d’aide à la constitution des emplois du temps

Référence : dtou11404

Cet outil vous offre un document d’aide à la constitution des emplois du temps à fournir aux professeurs afin d’avoir tous les éléments nécessaires pour préparer les emplois du temps.

Déroulement du conseil de discipline

Référence : dtou2694

Ce tableau indique la procédure de déroulement du conseil de discipline.

Demande d’autorisation de sortie scolaire

Référence : dtou2863

Cet outil présente les documents nécessaires à une demande d’autorisation de sortie scolaire : note du chef d’établissement à l’adresse des organisateurs, projet de sortie à remplir, et en annexes un modèle d’autorisation parentale et de note d’information aux familles relative aux modifications éventuelles d’emploi du temps.

Définitions des temps de l’enfant et de l’adolescent

Référence : dtou4996

Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.

Désignation des personnalités qualifiées

Référence : dtou5041

Cet outil indique le mode de désignation, assez complexe, des personnalités qualifiées.

Délibération de la Cnil relative à la mise en place des ENT

Référence : dtou5229

RU-003 - délibération n° 2006-104 du 27 avril 2006 portant avis sur le projet d’arrêté présenté par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et créant un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail « ENT ».

Détermination des ayants droit et modalités de calcul du montant de la bourse

Référence : dtou5251

Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième année et du nombre d’enfants à charge. Il en va de même pour la bourse au mérite. En revanche, pour ceux qui y sont éligibles, la prime d’internat et la prime d’équipement sont forfaitaires.

Détermination du nombre d’agents logés par NAS

Référence : dtou5343

Le nombre d’agents logés par NAS dépend du nombre de points attribués à l’établissement en fonction d’un certain nombre de critères.

Dispositif dérogatoire au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont : les points forts

Référence : dtou5453

Il s’agit d’un exemple de dispositif dérogatoire particulièrement intéressant au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont.

Définition de deux instances : le comité de pilotage et le conseil école-collège

Référence : dtou6242

Les pilotes du réseau clarifient la spécificité des deux instances, veillent à leur complémentarité et apprécient le nombre et la fonction des membres des écoles et du collège qui y participent respectivement.

Dispositifs de soutien à la parentalité

Référence : dtou6299

Les établissements scolaires collaborent avec les différents partenaires qui soutiennent la parentalité et transmettent aux parents, de façon judicieuse, une information précise sur les dispositifs d’aide, en fonction des besoins identifiés.

Documents à prévoir pour la production et l’évaluation

Référence : dtou6449

La mise en place du concours suppose l’utilisation de deux documents :

le premier permet d’assurer l’anonymat des participants (qui ne sera levé que lors de la proclamation des résultats) ;
le second prend la forme d’un bulletin de vote (à reproduire en nombre) qui permet aux enseignants d’exprimer leurs choix.

Dossier de préparation en vue d’une commission éducative

Référence : dtou6543

Ce tableau présente un exemple de dossier de préparation d’une commission éducative. Bien qu’on puisse retrouver ces « faits de vie scolaire » (hormis les rapports) sur le logiciel SIECLE-SCONET, ce récapitulatif permet au CPE de justifier la demande de saisine au chef d’établissement. Ce dossier servira de fil conducteur à la tenue de la réunion lors de la commission éducative.

L’objectif de ce dossier est d’assurer à la commission une fonction éducative. Ce dossier peut également être remis aux parents de l’élève avec le compte rendu de la commission. Il montre bien, notamment à travers les qualités de l’élève, que la commission éducative a une approche globale et positive de l’élève.

Décret du 31 mars 2015 relatif au S3C

Référence : dtou6833

Modifiant le Code de l’éducation, le décret du 31 mars 2015, pris en application de l’article 13 de la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République, remplace le socle commun par une nouvelle version, simplifiée, qui entre en vigueur à la rentrée 2016.

Deux exemples de fiches-outils pour promouvoir l’égalité filles/garçons

Référence : dtou6841

Sur le site dédié à la promotion de l’égalité filles-garçons(http://www.reseau-canope.fr/outils-egalite-filles-garcons.html.] le réseau Canopé propose des ressources pour y contribuer. Parmi elles, une « mallette pédagogique » qui propose un certain nombre de fiches-outils relatives aux enseignements disciplinaires et au fonctionnement des classes. Voici deux exemples qui appartiennent à cette dernière catégorie.

Décret du 31 mars 2015 relatif au S3C (extraits)

Référence : dtou7299

Le décret prévoit un nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture en 5 domaines, destiné à remplacer le socle commun de connaissances et de compétences actuellement en vigueur qui en comporte 7, à compter de la rentrée scolaire de septembre 2016.

Définitions des notions relatives au harcèlement entre élèves

Référence : dtou7390

Pour s’informer, se documenter, comprendre les documents présentés et débattre, les élèves doivent bien comprendre le vocabulaire utilisé. Ce qui n’est pas toujours le cas.

Dièse : trois expériences dans l’académie de Paris

Référence : dtou7632

Le dispositif informationnel sur les environnements de santé des élèves (Dièse), piloté par l’académie de Paris, a pour objectif d’identifier les difficultés, les particularités et les besoins de santé des élèves. En 2012-2013, il a été mis en place dans 47 collèges et 24 lycées parisiens. Cette expérience partenariale (avec la CPAM) peut en inspirer d’autres.

Dispositifs de retour à la formation pour les 16-25 ans

Référence : dtou7968

Les jeunes sortant sans aucun diplôme ni qualification professionnelle reconnue peuvent exercer leur droit au retour en formation sous trois statuts différents : élève, apprenti, stagiaire de la formation professionnelle.

Dispositions du règlement intérieur relatives à l’interdiction du téléphone portable (circulaire n° 2018-114, extraits)

Référence : dtou8129

À compter de la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable par les élèves est interdite dans les écoles et collèges (éventuellement en lycée). Cette interdiction suppose une modification du règlement intérieur selon certains principes.

Distinction « actes usuels et non-usuels » : l’éclairage de la jurisprudence

Référence : dtou8216

Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés d’usuels et ceux qui n’entraient pas dans cette catégorie.

Droit de grève et droit de retrait : études de cas et jurisprudences

Référence : dtou8633

Si les textes qui réglementent le droit de grève et le droit de retrait sont sans ambiguïté, les situations particulières dans lesquelles ils s’exercent peuvent parfois – surtout pour ce dernier – donner lieu à interprétation. Et, en première instance, c’est le chef d’établissement qui y est confronté.

Du campus des métiers au campus d’excellence

Référence : dtou8808

Le label « excellence » constitue le grade supérieur du campus des métiers et des qualifications, en intégrant notamment la dimension internationale. Un tableau (décret n° 2019-962) fait la comparaison entre les deux labels.

Déroulement du conseil d’administration : défaut de quorum et vote de la dotation globale horaire

Référence : dtou9303

Cet outil présente le déroulement du conseil d’administration dans deux situations : en cas de défaut de quorum et concernant les différentes procédures possibles du vote de la DGH (validation ou rejet).

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les personnels

Référence : dtou9501

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux personnels.

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les parents d’élèves

Référence : dtou9503

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux parents d’élèves.

Diagnostic pédagogique de l’EPLE : questionnaire pour les élèves

Référence : dtou9505

Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux élèves.

Liste des outils et modèles