Intégral Éducation
Référence : dtou10659
Cette trame présente les principes à respecter lors d’un conseil de discipline, tel que la confidentialité et la légalité des sanctions, ainsi que le déroulement classique d’une séance.
Référence : dtou11404
Cet outil vous offre un document d’aide à la constitution des emplois du temps à fournir aux professeurs afin d’avoir tous les éléments nécessaires pour préparer les emplois du temps.
Référence : dtou12071
La terminologie médicale évolue. Les diagnostics qui parviennent sur le bureau du chef d’établissement ou de la MDPH s’inscrivent désormais dans la grande famille des troubles du neuro-développement (TND), abandonnant progressivement la nomenclature classique des « troubles dys ».
Pour le personnel de direction, l’enjeu n’est pas de poser un diagnostic, mais de comprendre ces termes cliniques pour accompagner les équipes pédagogiques dans leur traduction en besoins éducatifs particuliers (BEP) au sein du livret de parcours inclusif (LPI).
Référence : dtou2694
Ce tableau indique la procédure de déroulement du conseil de discipline.
Référence : dtou2863
Cet outil présente les documents nécessaires à une demande d’autorisation de sortie scolaire : note du chef d’établissement à l’adresse des organisateurs, projet de sortie à remplir, et en annexes un modèle d’autorisation parentale et de note d’information aux familles relative aux modifications éventuelles d’emploi du temps.
Référence : dtou4996
Cet outil fait le point sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires et sur les dispositifs regroupés dans le CEL.
Référence : dtou5041
Cet outil indique le mode de désignation, assez complexe, des personnalités qualifiées.
Référence : dtou5229
RU-003 - délibération n° 2006-104 du 27 avril 2006 portant avis sur le projet d’arrêté présenté par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et créant un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail « ENT ».
Référence : dtou5251
Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième année et du nombre d’enfants à charge. Il en va de même pour la bourse au mérite. En revanche, pour ceux qui y sont éligibles, la prime d’internat et la prime d’équipement sont forfaitaires.
Référence : dtou5343
Le nombre d’agents logés par NAS dépend du nombre de points attribués à l’établissement en fonction d’un certain nombre de critères.
Référence : dtou5453
Il s’agit d’un exemple de dispositif dérogatoire particulièrement intéressant au collège Jean-Charcot de Joinville-le-Pont.
Référence : dtou6242
Les pilotes du réseau clarifient la spécificité des deux instances, veillent à leur complémentarité et apprécient le nombre et la fonction des membres des écoles et du collège qui y participent respectivement.
Référence : dtou6299
Les établissements scolaires collaborent avec les différents partenaires qui soutiennent la parentalité et transmettent aux parents, de façon judicieuse, une information précise sur les dispositifs d’aide, en fonction des besoins identifiés.
Référence : dtou6449
La mise en place du concours suppose l’utilisation de deux documents :
Référence : dtou6543
Ce tableau présente un exemple de dossier de préparation d’une commission éducative. Bien qu’on puisse retrouver ces « faits de vie scolaire » (hormis les rapports) sur le logiciel SIECLE-SCONET, ce récapitulatif permet au CPE de justifier la demande de saisine au chef d’établissement. Ce dossier servira de fil conducteur à la tenue de la réunion lors de la commission éducative.
L’objectif de ce dossier est d’assurer à la commission une fonction éducative. Ce dossier peut également être remis aux parents de l’élève avec le compte rendu de la commission. Il montre bien, notamment à travers les qualités de l’élève, que la commission éducative a une approche globale et positive de l’élève.
Référence : dtou6833
Modifiant le Code de l’éducation, le décret du 31 mars 2015, pris en application de l’article 13 de la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République, remplace le socle commun par une nouvelle version, simplifiée, qui entre en vigueur à la rentrée 2016.
Référence : dtou6841
Sur le site dédié à la promotion de l’égalité filles-garçons(http://www.reseau-canope.fr/outils-egalite-filles-garcons.html.] le réseau Canopé propose des ressources pour y contribuer. Parmi elles, une « mallette pédagogique » qui propose un certain nombre de fiches-outils relatives aux enseignements disciplinaires et au fonctionnement des classes. Voici deux exemples qui appartiennent à cette dernière catégorie.
Référence : dtou7299
Le décret prévoit un nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture en 5 domaines, destiné à remplacer le socle commun de connaissances et de compétences actuellement en vigueur qui en comporte 7, à compter de la rentrée scolaire de septembre 2016.
Référence : dtou7390
Pour s’informer, se documenter, comprendre les documents présentés et débattre, les élèves doivent bien comprendre le vocabulaire utilisé. Ce qui n’est pas toujours le cas.
Référence : dtou7632
Le dispositif informationnel sur les environnements de santé des élèves (Dièse), piloté par l’académie de Paris, a pour objectif d’identifier les difficultés, les particularités et les besoins de santé des élèves. En 2012-2013, il a été mis en place dans 47 collèges et 24 lycées parisiens. Cette expérience partenariale (avec la CPAM) peut en inspirer d’autres.
Référence : dtou7968
Les jeunes sortant sans aucun diplôme ni qualification professionnelle reconnue peuvent exercer leur droit au retour en formation sous trois statuts différents : élève, apprenti, stagiaire de la formation professionnelle.
Référence : dtou8129
À compter de la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable par les élèves est interdite dans les écoles et collèges (éventuellement en lycée). Cette interdiction suppose une modification du règlement intérieur selon certains principes.
Référence : dtou8216
Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés d’usuels et ceux qui n’entraient pas dans cette catégorie.
Référence : dtou8633
Si les textes qui réglementent le droit de grève et le droit de retrait sont sans ambiguïté, les situations particulières dans lesquelles ils s’exercent peuvent parfois – surtout pour ce dernier – donner lieu à interprétation. Et, en première instance, c’est le chef d’établissement qui y est confronté.
Référence : dtou8808
Le label « excellence » constitue le grade supérieur du campus des métiers et des qualifications, en intégrant notamment la dimension internationale. Un tableau (décret n° 2019-962) fait la comparaison entre les deux labels.
Référence : dtou9303
Cet outil présente le déroulement du conseil d’administration dans deux situations : en cas de défaut de quorum et concernant les différentes procédures possibles du vote de la DGH (validation ou rejet).
Référence : dtou9501
Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux personnels.
Référence : dtou9503
Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux parents d’élèves.
Référence : dtou9505
Pour concevoir le projet d’un établissement, il est nécessaire d’établir son diagnostic pédagogique. Cette étape consiste pour le groupe de pilotage à élaborer des questionnaires d’enquête à destination des parents, des élèves et des personnels : cet outil vous propose un modèle de questionnaire adapté aux élèves.
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