Intégral Ressources humaines
Mise à jour le 1 oct. 2025
La collectivité ayant déjà de bonnes pratiques de la prévention des risques professionnels peut mettre en place un système de management de la santé sécurité à partir de référentiels spécifiques. C'est une démarche de progrès pour l'organisation. Comment choisir selon son activité, selon les objectifs que l'on veut atteindre en fonction des valeurs cultivées dans l'organisation ?
Mise à jour le 1 oct. 2025
Les collectivités sont amenées à prendre en charge des activités nouvelles sans ressources humaines supplémentaires et, dans une telle situation, l’enjeu est de mobiliser les ressources existantes pour plus de performance. Mais comment motiver les agents ? Comment faire pour qu’ils soient force de proposition ? Comment les amener à prendre en charge une activité nouvelle, le plus souvent sans valorisation financière ? Cette fiche permet de répondre à ces questions complexes.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a réorganisé les obligations déontologiques. Un nouveau contrôle préalable à la nomination d’emplois assujettis à une obligation de déclaration d’intérêts ou patrimoniale est par ailleurs instauré. Le décret n° 2020-69 du 30 janvier 2020 et un arrêté du 4 février 2020 précisent les conditions de mise en œuvre de ces nouveaux contrôles déontologiques.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Mise à jour le 1 oct. 2025
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie claire pour comprendre la problématique des risques psychosociaux : connaître les différents RPS (stress, mal-être, souffrance), comprendre les facteurs déclencheurs, identifier les différents enjeux de santé, financiers et de qualité du service, etc.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La fiche est mise à jour de la jurisprudence récente qui est venue rappeler l’interdiction de transiger sur des dispositions d’ordre public et sur les contrôles du protocole par le juge.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour apporter des précisions sur les prescriptions en matière de santé et sécurité devant figurer dans le règlement intérieur.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La manutention mécanique est une excellente solution pour éviter ou réduire les manutentions manuelles et leurs risques, mais elle en génère de nouveaux. De par l’utilisation d’énergie, les déplacements et le mouvement de charge, la manutention mécanique peut être dangereuse si certaines mesures ne sont pas mises en œuvre. Appareil adapté, entretien et vérification réalisés, et personnel formé en sont les trois bases.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de la circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique.
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